Cours Droit Civil L1 S2 Complet

re les conjoints, parents, enfants.

Pour Jean Hauser a fait un traité sur la famille. Pour lui, la famille est un groupe d'individus qui reconnaissent entre eux des liens moraux et materiels engageant leur personne et leur patrimoine sans limitation de durée.

les rapports du droit de la famille avec les autres disciplines

Le droit de la famille est apprehendé par d'autres sciences comme par exemple les sciences économiques. On nous parle toujours dans les sciences économiques des ménages. Le ménage est une unité de consommation. En droit, on a aussi fait place a la famille qui exploite en commun un commerce ou un fond rural. C'est à dire qu'en droit commercial on reparlera de la famille. On va aussi s'interesser à la biologie avec les differentes façons de procréer. Grâce aux indicateurs démographiques on sait qu'il y a environ 60 millions d'habitants et 14 millions de familles avec 2 millions de familles monoparentales, c'est à dire où il n'y a qu'un parent. On sait que dans les grandes villes il y a un divorce pour 2 mariages. 50% des enfants hors mariage et la plupart de ces enfants sont reconnus par leurs deux parents. De plus, le nombre de PACS augmente. Cela nous montre bien qu'il existe differentes formes de famille. Nous nous interesserons au droit civil de la famille mais le jour où on sera sur le terrain il faudra non plus s'interesser au code civil mais aussi au code de l'action social et des familles. C'est un code qui rassemble les textes concernant les collectivités publiques et leur rôle. Par exemple, si l'on traite de l'adoption, il faut savoir qu'il y a tout un dossier à faire. C'est dans ce code qu'on le retrouve. Il y a aussi toutes les prestations sociales qui interessent la famille. Il y a aussi le droit fiscal. Il y a aussi la DDHC de 1948 qui donne une définition dans laquelle on nous dit que la famille est l'élement naturel et fondamental de la Sté et a droit à la protection de la société et de l'Etat. Dans notre constitution on nous dit que la nation assure à l'individu et à sa famille les conditions necessaires à leur developpement. Notre droit est influencé par la jurisprudence de la CEDH. Dans notre droit il y avait les enfants adulterins, qui sont né alors que leur parent était engagé dans un mariage avec une tiers personne. On a aussi la convention internationale des droit de l'enfant datant de 1989 et a été ratifié par la France en 1990. La charte de Nice nous dit que toutes personne a droit au respect de sa vie familiale, à le droit de se marier, le droit de fonder une famille selon les lois nationales qui en regissent l'exercice.

Bibliographie:

La famille de malori et fulchiron.

Gualino de renault

Courbe chez Armand colin.

Benaban

Dalloz action

Defresnois

les sources du droit de la famille

il sagit du dt civil, notre dt etudie la famille a treavers le mariage le divorce, la filiation, lautorité parentale, protection du mineur. On étudiera pacs, concubinage, proctection d la pers battue (code civil) les régles se trouvent aussi ds le Code de laction sociale et des familles

Droit constitutionnel

Dans le préambule de la constitituion de 1946 il est dit la nation assure à l’individus et a sa famille les conditions nécessaires a leurs dévelopement. d’autre part la constitution pritége la liberté matrimoniale cad la liberté de se marier ou de ne pas se marier et donc parfois on interroge le conseil contitutionel pr savoir si une institution atteint ou pas cette liberté matrimoniale. Désormais depuis le 23 Juin 2008 il est possible de recourrir a la QPC il s’agit de l’article 74-1 de la constitution il est donc possible d’invoquer la constitutionalité d’une disposition législatif.

La famille et el droit international européen : notre droit se réfere à la déclaration universelle des droit de l’homme de 1948, celle-ci n’est pas directement applicable néanmoins on nous dit dans cette déclaration que la famille est un élèment naturelle et fondamentale de la sociétè et à le droit a la protection de la sociétè et de l’Etat. On a aussi la convention européenne des droits de l’homme (la CEDH) date de 1950, cette convention s’applique et si les pays ne respectent pas ces conventions ils peuvent être condamnés par la cour européenne des droits de l’homme. Notre droit évolu en fonction des arrêts de la CEDH « la France a été condamné par la cour européenne des droits de l’homme en février 2000 pour discrimination succèsorial en effet à l’époque en France les enfants adultéren avait d’une part moindre dans la succèsion de leurs auteurs cad si on été un enfant adultérein un des deux parent qui est marié avec une tiers-personne et bien cet enfant a les même droit que les autre mais Massurec s’apperçoit qu’il avait moins que les autres et la France dit ya discrimination donc on voit que la France pouvait être à chaque fois sanctionné c’est pour sa qu’elle a évolué dans ses lois. La CEDH protège le droit à la vie privée comme l’art 8 donc la convention européenne protège aussi la vie famille (toujours article 8). L’article 12 de la CEDH conserve la liberté du mariage et le droit de fonder une famille. La cide = convention international des droits de l’enfant de 1989 on dit souvent la convention de NEW YORK, et l’étude de cette convention est important car dans notre droit on a intégré les principes et certains articles directement applicable comme l’article 3-1.

Section II: L'évolution du droit de la famille

Tout le droit de la famille est marqué par le passage d'une famille élargie à une famille restrainte. La loi du retrecissement continu de la famille :

le droit romain et l'ancien droit

Meraut a écrit histoire du droit privé, histoire et biens c'est simple et bien fait.

Pendant cette longue période on peut dire que la famille est une famille patriarcale et l'autorité appartient au pere de famille.

Dans le droit romain, on a une famille élargie qui regroupe les descendants par les mâles d'un ancetre commun. Ce ne sont pas les liens du sang qui prédominent mais la dépendance au chef, le pater familias qui a la puissance, la patria potestas. La famille a aussi un rôle économique et politique. C'est donc d'abord une famille élargie mais il n'y a de place que pour l'homme, pour le chef. Par la suite, sous l'empire, on arrive à une conception plus étroite de la famille, limitée au lien de parenté et à la parenté par le sang. C'est une famille retrecie et on donne certains droits à l'épouse et elle obtient la capacité juridique. Dans l'ancien droit, ici aussi la famille est une famille élargie où l'économie reste importante puisque ce que l'on veut c'est que les terres restent dans la même famille, on veut conserver les biens dans la même famille. La femme est alors incapable juridiquement, on est face à la puissance maritale. D'autre part, les liens su sang l'emportent sur les liens d'alliance. En effet, le lignage prédomine sur le foyer (pere/enfant plutot que le conjoint). Le conjoint survivant n'a pas vocation successorale. Dans cette période la, peu de place pour la femme et la seule famille c'est la famille légitime fondée sur le mariage. Les enfants nés hors mariage sont des batards. Cette famille est regie par le droit canonique ( de l'église ). A la révolution, on va rompre avec toutes ces idées. On va dire que la famille est une institution civile et d'autre part on va supprimer les droits d'ainesse.

Le code civil de 1804 à 1960

A° Le code civil de 1804

Le code civil est une oeuvre de transaction entre l'ancien droit et le droit révolutionnaire. Les rédacteurs du code civil vont choisir des regles dans les deux droits. La mariage est donc un contrat civil, le code civil prend le decret de 1792. Le divorce n'est que peut admis et l'est essentiellement pour faute. Il sera même interdit entre 1816 et 1884. De l'ancien droit on prend la puissance maritale et la puissance paternelle. Les concubins n'ont pas d'existence juridique ainsi que les enfants adulterins.

B° du debut du Xxeme siecle à 1960

Au debut du Xxeme siecle, on autorise les actions en recherche de paternité ce qui interesse les enfants nés hors mariage.

En 1907, on dit que la femme a la libre disposition de ses gains et salaires. On ouvre l'adoption dès 1923. On ramene la famille à une famille plus restreinte en 1917 puisqu'on la reduit du 12eme degres au 6eme degres en ce qui concerne la vocation successorale. En 1938, la femme mariée peut passer des contrats, elle obtient la capacité juridique.

De 1960 à 1999

A partir de 1964, tout le droit de la famille est rénové, tous les projets proviennent du Doyen