Informatique

« Garder un secret consiste à ne pas le répéter qu’à une seule personne »   Michel Audiard (1920 1985)

Le secret correspond à un instinct profond de l’être humain. Par tempérament, l’homme aime entourer d’un voile opaque tout ce qui touche à sa personne, à ses faits et gestes, ou encore à son patrimoine.1

Dés lors, le droit, en tant qu’il appréhende et régule le comportement humain les plus variés, ne pouvait pas ne pas tenir compte de ce besoin de secret .En conséquence, notre droit positif est venu imposer le secret, ou du moins le défendre, dans un certain nombre de domaines tout en songeant au respect de la vie privée, au secret de l’instruction, au secret de la fabrique, au secret de la défense, au secret des correspondances et, bien évidemment, au secret professionnel. Or, s’il existe une profession qui permet à son titulaire de pénétrer les secrets de la clientèle, c’est celle du banquier.

Ce dernier est progressivement devenu un « rouage » essentiel de l’économie, et un « passage obligé » pour le grand public qui, en raison même de la législation, est tenu d’ouvrir un compte en banque s’il souhaite réaliser un certain nombre d’opérations bancaires. Il est dés lors logique que ce professionnel soit obligé de taire les informations de nature confidentielle qui lui parviennent, de ne pas les dévoiler à autrui ,et respecter ainsi ce que l’on nomme « le secret bancaire ».

De prime à bord, nous allons définir le secret en général avant d’expliquer le secret bancaire.

Le secret est d’abord « ce qui n’est pas divulgué, ce qui n’est connu que d’un nombre lité de personne et ou doit être caché des autres, du public ».2

Selon l’étymologie, le mot secret vient du latin « secrtus », participe passé du verbe « secerne » qui signifie trié, mettre à part, réserver un certain type d’information à un nombre limité de personne.3

Ces informations sont mises à part pour être cachées .4

D’une façon générale ,il s’agit de l’obligation ,pour l’ensemble des membre des organes de direction et de surveillance des établissements de crédit, ainsi que leur employés exerçant une activité bancaire ,de taire les informations de nature confidentielle qu’ils détiennent sur leurs clients ou des tiers.

Le droit tunisien, en cela comparable à celui de nombreux pays, pose de manière claire le principe du secret bancaire .La consécration d’un texte spécifique à l’obligation au secret bancaire remonte à la loi du 7 décembre 1967 relative à la profession bancaire. 5

Actuellement, cette obligation est consacrée par l’article 30 de la loi de 10 juillet 2001 relative aux établissements de crédit 6. Cette notion de secret bancaire recouvre alors selon les dispositions de l’article sus-indiqué concrètement, deux concepts distincts et proche à la fois ; un devoir civil de discrétion et l’obligation pour le banquier de respecter son secret professionnel.

L’obligation de discrétion à la charge de ce dernier, tout d’abord, est une obligation de nature civile, découlant du contrat unissant le banquier à ses clients, des règles de la responsabilité civile délictuelle, ou encore des dispositions prévoyant le respect de la vie privée.

Cette obligation a alors pris une place de plus en plus importante au sein d’un grand nombre de pays au point de devenir une véritable obligation légale.

Avant de passer à l’époque moderne et aux différentes législations contemporaines, on doit citer l’apport du droit musulman comme source non négligeable et essentielle de l’obligation au silence, mais là on parlera du secret en général et sa violation.

Le droit musulman a imposé la discrétion, c’est  « la Sunna » qui appelle à l’obligation de silence.

Le prophète Mohamed disait « celui qui couvre un musulman, dieu le couvre, dans la vie et l’éternité » .Notre prophète appelle à la discrétion sur tout ce qui se passe dans les conseils et a averti les membres qui  ont assisté à ne pas répandre les informations. 7.

Le droit musulman est pour la discrétion, cela n’empêche pas que dans certains cas, la divulgation du secret devient une obligation, au cas où le silence conduirait à une injustice, à un mal.

Si une personne a confié à une autre un secret dont l’objet est contraire à la loi, aux bonnes mœurs et à l’ordre public (un vol, adultère, un homicide, ou autres) la personne informée doit le dénoncer et de là, on vise par la divulgation, la réalisation d’un intérêt social .Et là, on conclut qu’en droit musulman le secret professionnel est relatif.

Dès le XVII éme siècle, la discrétion a commencé à évoluer, elle a dépassé le plan de la morale et elle s’est imposée comme une obligation tirant ses racines d’un accord tacite entre le client et la banque 8. On peut constater que déjà dans le code d’Hammourabi, c’est-à-dire la plus ancienne  collection de lois connue à ce jour (1750 avant J.-C.), il est gravé que le banquier se doit de bénéficier de la confiance de ses concitoyens.