Droit Constitutionnel l'Etat

ouverner un État

Bernard Chantebout : « un pouvoir d'organisation de la société en fonction des fins »

Le pouvoir politique est une force d’impulsion qui déclenche et contrôle les mouvement en fonction de l'ordre par lequel est agencer l'organisme social il s’analyse c'est un pouvoir d'autorité

b-les différente conception des pouvoirs politique

*Origine divine

*Origine contractuelle

Origine divine (régime théocratique)

Le pouvoir demande toujours le respect, il a tendance a se présenter sous un aspect sacré. Le détenteur est le représentant de dieux ; si ce n'est pas dieux lui même (liée a la religion)

L'obéissance au roi était un principe absolu (→ cérémonie du Sacre) La religion pouvait cependant se montrait comme un obstacle a la religion.

Origine contractuelle

Le peuple fait un pacte en échange de protection et d'un minimum de liberté

Si le roi dépasse le pouvoir il devient un tyran (Tomas Opse, Jacque Loque )

Une nature autoritaire de l'état qui découle de cette vison de tomas Opse les individus délèguent totalement le pouvoir.

2iem théoricien : Jhon lockes Traité sur le gouvernement civile 1790 Cette ouvrage ; le philosophe admet que la violation du contrat du prince dispense ses sujet d’obéissance

Les hommes sont bons par nature → très heureux dans l'état de nature mais c'est pour être plus heureux qu'ils vont passer contrat avec le monarque. Si le monarque ne respecte pas le contrat conséquence délégation limitée et non plus délégation totale

Rousseau 1762 forme plus achevé du contrat de pouvoir → contrat sociale nécessaire

Les membres de la sociétés se soumettent au gouvernant mais ils choisissent l'étendu du pouvoir et le mode de désignation.

Le souverain → corps moral et suggestif la souveraineté n'est plus royale mais populaire.

chaque citoyens détiennent une partie du pouvoir

Le souverain ne doit jamais se montrer oppressif il doit agir par l’application de la loi

Le monarque a disparu du pouvoir seul importe la volonté général (somme des volonté individuel)

2-les éléments nécessaire a l'existence d'un pouvoir politique

Comment dans une société démocratique va-t-on passer d'une contrainte physique à une relation de pouvoir politique légitime → par l'autorité

il y a reconnaissance de cette autorité quand la société s'incline devant un individu ou un groupe car elle trouve cette domination justifier.

Marx weber : 3 fondement de légitimité politique

premier : les coutumes que les individus ont pris l’habitude de respecter

deux : la grâce personnel et sublime de l'individu → la charisme

définition : le dévouement entier des individus envers un homme en lequel il y a une confiance

(ex : général de Gaulle ; Staline)

trois : la légalité, justification faite sur des règles rationnel et formel que la société politique estime valide et donc une constitution et c’est sur ce fondement qu’on va accepter le pouvoir politique

L'encadrement juridique du phénomène juridique

Ce droit organise les rapport entre les pouvoirs et les institutions politique

CHAPITRE I/LES FONDEMENTS DU DROIT CONSTITUTIONNEL

La notion d’État reste au cœur du droit moderne la distinction entre le droit interne et le droit public/privée

Droit valable entre les nations

Notion essentiel : état ; constitution

1.État sujet du droit constitutionnel

a/état : phénomène historique

L'état moderne est un fait historique récent ; il est une réponse historique à un problème

L'état est la forme moderne du pouvoir politique

Théoricien : « le prince » Marcavel Le principat / la république

« six livres de la Republique »Jean baudin → classement des formes d'état

État monarchique si la souveraineté réside dans un individu seul

État populaire → le peuple entier réside dans la politique

État aristocratique → petite partie du peuple qui prend part à la démocratie

Trois grande théorie de l’État : théorie libéral / socialiste / théocratique islamique

SECTION 1 contre absolutisme

contre Absolutisme monarchique défendu par John Locks ; Alexis de Tocqueville

SOUS SECTION 1

CONCEPTION LIBERALE

1/

John Locks : une vision plus libéral de l’État, le pouvoir n'est pas arbitraire « il ne faut pas confier à un seul individu l'exercice du pouvoir » → théorie de séparation des pouvoirs

2/

Montesquieu : L'esprit des lois 1748 renforce la conception libéral → liberté politique n'existe que par la loi. La balance des pouvoirs.

3/

Benjamin Constant et Alexis de Tocqueville → État minimal la liberté n'est plus assuré par la loi mais par la constitution. L’état est un mal nécessaire ; il doit s'occuper que des fonctions

La liberté prône !! cela marque l'aboutissement de la conception libéral.

SOUS SECTION 2

L'ABOUTISSEMENT DE LA CONCEPTION LIBERALE

1/Raymond Carré de Malgerg (juriste français de la fin du 19°) il affirme que l'état est la personnification juridique d'une nation.

« les pouvoirs et les droits dont l’État est le sujet ne sont pas autre chose que les pouvoirs et les droits que la nation proclame de fait l’État permet à la nation d'exister.

→ théorie de l'état nation

2/ Léon Duguit rejette la théorie de Malberg

L'état est une force limité par le droit son analyse sociologique conteste la théorie

l’État est apparu dans une société organiser en son sein un groupe d'individu va s'imposer au autre il établira par la force des textes juridique qui légitimera sa domination → puissance matériel de l'état

toutefois cette théorie n'implique pas que le gouvernement puisse faire n'importe quoi → perdure que si il accomplira sa tache sociale → la fonction social

3/ Maurice Oriou → l’État d'institution l'état est un consentement une institutions est une idée d'entreprise qui se réalise et perdurent dans un milieu social.

progressivement un pouvoir s'organise ; des organes apparaissent

2 types d'institutions :

institution Personnes / institution Choses

L’état est la principale des institutions. Personnes → fondé a partir de la communauté national

gouvernement étatique → force de l'union

Le gouvernement de l’État est une institution comme une autre

SECTION 2 Idée de liberté à ouvert des perspectives

Ce courant de pensée prend en compte le prolétariat → recherche un dépassement à l’État qui a asservi l'homme

SOUS SECTION 1

PRECURSEUR MARXISTE

1/Proudhon : (1805-1855) il va contesté la conception libérale de l'état. Quelque soit le système de gouvernement il sera toujours l’escamotage du peuple. Le fameux contrat sociale ne concerne que le pouvoir public il ne s'intéresse ni au travail ni a la propriété il autorise tous les abus il n'est que le contrat que pour une minorité. Ceci est entièrement fondée sur l'association libre. Il se contente simplement de contestant

2/Bagounine

contemporain de Proudhon et de Marx (systématisation) → anarchisme, qui dit état dit force

Cette domination autoritaire de l'état présuppose l'inégalité, le suffrage universel est l’exhibition