Histoire

une des plus grandes tragédies en droit anglais est la défaite de Hastings. En arrivant en londrès, Guillaume a dit que vous pouvez garder vos coutumes et votre droit. On prend contrôle de la situation, mais vous pouvez continuez comme vous le faisait. Il voulait prendre contrôle, mais ne voulait pas une révolte. Encore une fois, il a permis le population de maintenir son droit local.

Lorsqu’on acquière une territoire par conquête, on maintient le droit de ce territoire.

Il (qui? Guillaume?) a implanté le système féodale. C’est un moyen de structuré le pouvoir, en liant le pouvoir a la terre. Donc, le roi qui est propriétaire de tous les terres, accordent les terres a les seigneurs (dukes), qui eux deviennent des seigneurs de leurs territoires et pour maintenir leur pouvoir permettent a certaines personnes en échange pour des loyers. On les appelles des serfs. Le serf c’est un peu comme un esclave, et la fonction du serf cest de servir son seigneur.

Dans ce régime, il y avait trois classes de personnes :

- La royauté (qui comprend certain noblesse)

- Les personnes libres

- Les esclaves.

Les classes nobles sont ceux qui protègent (la classe militaire)

La classe religieuse.

Les serfs sont au bas de l’échelle sociale parce que c’est elle qui travaillait. Meme les types de travaux qu’on faisait affectent la classement. Le serf peut être un travailleur ou non, et cest un peu différent de l’esclavage parce l’esclavage remonte à l’antiquité et les serfs remontent au moyen age.

On peut devenir serfs de deux façons :

1. Les enfants des serfs sont aussi des serfs.

2. Si on mari un serfs, on peut en devenir aussi.

On peut perdre notre statu comme serf si on entre dans un ordre religieux.

Deux types des servage :

- réelle

- personnelle

Servage personnelle : peu importe ou le serf se trouve, le serf est non-libre. Le servage suit le personne, peu importe ou elle se trouve.

Servage réelle : c’est ou le servage est rattaché a un terre spécifique. Par l’accession du terre, tu devient un serf.

Les vilains : c’est un personne libre qui a réussit a avoir sa liberté en s’enfuir.

La classe combattante (nobles) : c’est les chevaliers, l’aristocratie noble. Apartir du conquête pour une centaine d’années, la noblesse est lié au combat. En arrivant en Angleterre, guillaume voulait installé comme noble, les combattants qui on aidé avec sa victoire. Il a installé ses combattants (ses propres barons) comme seigneurs. Les nobles protègent ses serfs. La class noble aussi est justifié par la religion. Ils sont au service de dieu, de défendre la chrétienneté.

Dès 1200, la noblesse devient héréditaire.

Privilège judiciaire : les nobles sont jugé par les nobles.

Privilège monétaire : ils ne payent pas les impôts (ils payent les impôts de sang).

Comment est-ce qu’on pert la statut de noblesse?

- Si on fait quelque chose indigne du roi.

- En faisant du commerce (c’est considéré comme indigne)

La classe cléricale

C’est le clergé. Il y a deux formes :

a) clergé régulier – vivent selon la règle religieuse. Vivent hors de la société.

b) Clergé séculier – vie en contact avec les gens, avec la paroisse. Ils s’occupent des malades (les hôpitaux). En haut, on trouve le pape (l’épiscopale?)

Un privilège financier : traditionnellement, le clergé reçoit une dixième de la récole. Ils sont exempté du service militaire parce qu’ils n’ont pas le droit de tuer.

Ils not pas le droit de faire du commerce, peut pas participer a certains activités juridique (parce qu’ils ne peuvent pas suggérer le peine de mort).

La fonction de l’église est de soigner les malades, de conserver le savoir (cette classe a fondé le base des universités).

Les exclues de la société

Tout ce qui est considéré comme différent.

- Les malades

- Les morts civile (les gens qui ont perdu tout leurs droits civiques)

- Les vagabonds (les gens qui viennent de l’extérieur

- Les enfants naturelles illégitimes

- Les sorciers

- Tous les métiers avec le sang (chirurgiens)

- Les juifs (parce qu’ils font des commerces et parce qu’ils font des prêts avec intérêt. Ce n’est pas chrétien de faire du commerce)

Comme est-ce que le roi a pu unifié le droit?

Quels ont été les moyens pour le roi de légitimer, ou imposer sa volonté?

- il met ses nobles un peu partout.

- Les juges ont allé sur les circuits pour juger les matières au tour de l’Angleterre. Quand le juge partait, une partie de leur travail était de collecter les impôts, alors il n’y avait pas de différence entre le judiciaire et l’administration. L’alternatif était le justice locale (les shires), et ce tribunaux avait aucune organisation.

Le juge itinérant venait chaque 7 années. L’alternative, au lieu d’attendre le juge, on pouvait aller a la cour du roi a Londres et présenter notre cas la bas. C’était la Cour du Roi (la curia Regis, c’es quand on va au roi pour demander une remède, ce qui est comme la conseil privé d’aujourd’hui). Le roi commence a déléguer ces pouvoirs a des juge professionnels.

Le banc – ce n’est pas ou les juges se siègent, mais ca réfère au fait que les juges assoient sur qqch plus haut.

Le 31 janvier 2011

(Manqué la dernière classe, cherche les notes)

C’est quoi une institution? Une structure d’organisation d'origine humaine et destinée à s'inscrire dans la durée.

Unité 1 :

Une charte est un document octroyé par la Roi. Dans les monarchies, on parle des chartes comme le droit. Dans les autres pays (non-monarchie), c’est des déclarations.

Pour chercher un bref, on va au chancelier, celui qui écrit et a le saut royal.

Le 24 février 2011

Les brefs sont de nature administrative, plutôt que judiciaire, parce qu’il y a pas eu de procès ou de contradictions. Avec le temps, la porté des brefs changent.

Les trois niveaux d’explication :

- Un bref pour porter qqn devant qqn.

- Un bref pour expliquer qqch.

- Un bref pour…

C’est quoi les brefs important?

Chaque bref a sa propre procédure, et sa propre moyen de preuve. Y’a pas un règle générale de la preuve; c’est spécifique par bref.

1. Le writ of rights (le bref de droits?) – c’est un peu l’ancêtre de l’action réelle.

- c’est l’action de la part d’un personne qui détient un bien de le détenir.

- Le personne qui avait la pleine possession du terrain était appelle le « freehold »

- Maxime : nul ne doit répondre de sa tenure libre (no man must answer for his freehold in the absense of a royal writ).

o La tenure est la propriété absolu du propriétaire.

o Est-ce qu’on peut privé quelqu’un de son tenure en absense de writ royale? En d’autres termes, y’a t’il d’autres moyens en dehors des cours royales?

▪ On est en présence d’un système féodale. Le seigneur crée des terrains pour les vassaux. Le lien vassalique est un lien pour le Roy. Le vassal détient le propriété dans le nom du roy. Si le vassal est un noble, il devient un seigneur qui peut subdiviser ses terrains. Il y a des cours seigneuriales.

▪ Logiquement, avant d’aller chez le roi, on va au cour du seigneur.

▪ Qqn peut aller au Cour de Plaid Commun pour affirmer son propriété. Pour obtenir la permission d’aller devant cette cour,