Le Regime Presidentiel

ifférentes composantes de ce dernier. L'objet de cette séparation est d'avoir des institutions étatiques qui respectent au mieux les libertés fondamentales des individus.La séparation des pouvoirs est ainsi devenue un élément essentiel des démocraties représentatives. De nos jours il devient urgent de se demander ce qu’est le régime présidentiel et surtout si celui-ci est le plus adéquat pour la stabilité institutionnel d’un Etat. Ainsi donc tout au long de notre exposé, il sera question pour nous de vous montrer dans un premier temps les caractéristiques du régime présidentiel et dans un second temps la conception de ce système aux USA ainsi que ces avantages et ces inconvénients.

I. Caractéristiques du régime présidentiel

A- Principe de la séparation des pouvoirs

La séparation des pouvoirs est un l’un des principe fondamental du régime présidentiel en effet celui-ci s’organise sur le fait que dans un gouvernement les pouvoirs doivent être autonome de façon a ce que l’un ne puisse interféré dans les affaires de l’autres ainsi l’exécutif est légué au président de la république , le législatif au parlement et le pouvoir judiciaire aux juges. De là nous comprenons que l’immunité politique réciproque est de rigueur de ce fait on va chercher à éviter qu’un organe puisse porter atteinte à l’existence de l’autre. Pour cela, il faut que ni l’exécutif ni le législatif ne puisse mettre fin politiquement à l’existence de l’autre. En régime présidentiel, sont donc prohibés les deux rapports organiques types :le droit de dissolution qui permet au pouvoir exécutif de porter atteinte au pouvoir législatif en provoquant des élections parlementaires anticipées et en renvoyant les représentants devant leurs électeurs ;la mise en jeu de la responsabilité Politique du gouvernement qui permet au pouvoir législatif de destituer le gouvernement en le forçant à démissionner.

Nous assistons ainsi a une sorte de spécialisation des différents pouvoirs , il y a un seul organe pour une seule fonction, ce qui se traduit par une spécialisation organique doublée d'une spécialisation fonctionnelle (un seul organe pour une seule fonction), ces deux spécialisations étant d'application limitée :

* spécialisation organique (un seul organe) : l'exécutif est toujours mono Céphale :

- le chef d’État (qui peut être un monarque ou un Président de la République) est également chef de gouvernement (absence de premier ministre, de chef de cabinet, de président du conseil ou de chancelier) ;

- les ministres ne constituent pas un organe collégial autonome (conseil des ministres ou cabinet), car ils dépendent du chef de l’État qui les nomme et révoque ad nutum ;

- les ministres sont responsables devant le président.

- mais le législatif, au contraire, peut être indifféremment monocaméral ou bicaméral, voire tri caméral, il n'y a donc pas obligatoirement de spécialisation organique pour lui ;

* spécialisation fonctionnelle (une seule fonction) :

- chaque pouvoir à une seule fonction, strictement distincte :

- le pouvoir exécutif exécute seul les lois ;

- le pouvoir législatif fait seul la loi.

- mais les pouvoirs ne sont pas totalement séparés grâce à l'existence de moyens qui mettent en relation les pouvoirs et qui permettent de les arrêter, appelés poids et contrepoids (check and balances). Ce sont notamment :

+ Le droit de veto du président à l'égard des lois votées par le parlement ;

+ Le refus des chambres de voter les recettes nécessaires à la politique du président (le pouvoir financier est historiquement le premier des pouvoirs du législatif).

B – Attributions du président

L’élection du Président de la République au suffrage universel direct consacre la prépondérance présidentielle car il incarne la légitimité populaire, donnée par son élection. Dans ce contexte il mène seul les destinées de la nation, possède de puissants moyens de communications et est fortement médiatisé il définit les grandes lignes de la politique étrangère et dirige la diplomatie il est le chef des armées Le président n’est pas dépendant de son parti politique et de ses représentants, il peut aussi collaborer avec le parti opposé ce qui lui garantit une relative indépendance vis-à-vis du Congrès et de sa composition il dispose également d’un droit de veto qui lui garantit un certain contrôle sur le Congrès, il peut prendre des actes ayant valeur de traité de sa propre initiative, et les faire

Adopter par le Congrès selon des modes qui le favorisent.

II. Cas des Etats Unis ; avantages et inconvénients

A- Aux Etats Unis

Les Etats Unis d’Amérique sont un sujet d’étude intéressant dès lors qu’on s’attache à

Prouver l’existence de grands modèles d’exercice du pouvoir, et ce pour plusieurs raisons. Il faut d’abord noter que la Constitution américaine de 1787 est l’une des plus anciennes Constitutions toujours en vigueur dans un Etat démocratique. C’est avec difficulté qu’elle fut ratifiée et acceptée au départ par les 13 Etats qui formaient l’union.

Le régime présidentiel des Etats unis est théoriquement fondé sur le principe de séparation des pouvoirs. Cette séparation très stricte sur le plan des textes et elle nous amène à distinguer un pouvoir exécutif confié au président, un pouvoir confié au deux chambres, enfin un pouvoir juridictionnel confié aux tribunaux ordinaires à l’échelon des Etat et à la cour suprême au niveau fédéral. Dans les fonctions du président des Etats unis, il occupe simultanément les fonctions de chef d’Etat et chef du gouvernement d’où son caractère mono Céphale toutefois les ministres considérés comme des secrétaires départementaux répondent de leurs actes devant le président il dispose