Licence Aes L1, Histoire

Renaissance jusqu’à la convocation des états généraux. Cette France en 1789 c’est un très belle édifice, que l’on bâtie des générations, chacun à laisser sa marque. Le plan confus et la façade à encore une bonne allure, car la France est la nation la plus puissante. Paris peut ce croire le centre du monde, temps qu’est grand le rayonnement de notre culture. La langue française était parlée dans toutes les cours européennes. Cette société est un pays ruiné par une grande crise intellectuelle et morale, de profondes lézardes menace cette société millénaire. La société française de l’époque à une organisation fonctionnelle. L’individu n’est pas considéré de lui même, on le sépare jamais de son milieu social = appartient à un groupe social « le corps » »communauté : une société d’ordre et à la tête de cette société ce trouve le roi depuis dix siècles ». Nous vivons dans un régime monarchique et cela n’a rien d’exceptionnel par rapport aux autres pays européens.

La société française est une société d’ordre = une notion juridique « un état » qui ne tiens pas compte du critère économique. Cet état entraine l’application d’un statut juridique. Chaque ordre dans le royaume à une fonction qui détermine ses droits et devoirs. Chaque ordre à sa loi particulière, deux sont privilégiés. Les ordres sont inégaux, l’ancien régime revendique le droit à la différence, il n’y a pas un seul droit dans tout le royaume. La société française est composée de 28 millions d’habitants en 1789, c’est le pays le plus peuplé d’Europe. La France qui fait la révolution est jeune. Il y a trois ordres :

* Le clergé

* La noblesse

* Le tiers état

A la vieil de la révolution, il reste ces trois ordres. La répartition de l’intérieur est très inégalitaire, dans chaque ordre il y a des disparités. Ce système qui est basé sur l’hérédité, que sur le mérite personnel est insoutenable au moment de la révolution. La monarchie a essayé de développer certaines fonctions d’acquérir la noblesse. Mais au 18 siècle la situation est bloquée.

a) le clergé :

Le clergé héritier des « oratores », ils prient pour le salut de la France, sa mission spirituelle est importante. Il exerce une mission d’assistance et d’enseignement et de plus très structuré au niveau organisationnel, il recrute dans la noblesse et le tiers état.

* Le clergé séculier (exclusivement masculin), archevêché

* Les évêques (diocèse)

* Les curés

* Les vicaires

* Le clergé régulier (dans un monastère)

* Le travail

* Le repos

* La prière

Il y a 6 milles personnes avant 1789 et ils représentent 0,5% de la population. Ils ont fait vœux d’obéissance, de chasteté et de pauvreté. Le statut juridique de l’église :

* Les privilèges :

* Honorifique : Préséance par rapport aux deux autres

* Juridique

* Fiscale

* Tribunal spécial (droit canonique)

* Ne paye pas d’impôts

* Grand don gratuit au Roi de 6 millions de livres par an

* La richesse :

* La dîme est perçut sur tous les produits de la terre, elle pèse sur tous les produits qu’il s’agisse des propriétés du roi, de la noblesse ou des roturiers et des clercs (rapporte 100 millions par an).

* Les revenues de la propriété foncière urbaine et rural (terre et immeuble), l’église est propriétaire de 10% du sol français.

* Le casuel est les services religieux et la quête.

* Les charges du clergé :

* Les charges publiques sont l’assistance (hôpitaux) et l’instruction (primaire et secondaire) (l’état moderne apporte une attention toute particulière à ces charges).

* L’état civil

Depuis louis XIV « De la salle » et « Barré » ont développé des écoles dans les villes. Les collèges tenues par les Jésuites et les « oratoriens », mais aussi les Bénédictins pour les garçons. Pour les filles chez les Ursulines (XVI). Les orateurs sortent de ces établissements.

La fracture de l’ordre :

Opposition à la fin entre le haut et le bas clergé. Les dignitaires (les archevêques) et 128 évêques et les abbayes, les chanoines. Il y a 15000 personnes dans le haut, généralement issue de la noblesse, par conséquent très cultivé, train de vie fastueux. En opposition au bas clergé (prêtres et moines), qui vivent pauvrement, la plus part vivent chichement, issue du tiers état, c’est une institution médiocre.

Il y a un mouvement contestataire venant du bas clergé, car séduit par les idées révolutionnaires et présentes aux élections des états généraux. Le clergé à une organisation solide à la vieil de la révolution française, persiste à une stabilité entre le haut et le bas clergé. Fondement de la monarchie de droit divin = la religion.

b) La noblesse :

C’est le deuxième ordre de la nation, mais par contre ils n’ont pas l’unité que affectionne le clergé. La noblesse est composite dans ses origines, disparate dans les ressources et traverse une crise d’identité avant la révolution française. A la fin de l’ancien régime il y a 500000 personnes dans la noblesse.

* Les origines :

* Noble de naissance

* Héritier des « bélatores » ce qui correspond aux guerriers.

Au 18 siècle on peut appartenir à l’armée, à des fiefs ou de la seigneurie. Il peut aussi avoir l’anoblissement personnel : le roi donne des lettres de noblesses pour le service rendu (il y a des droit d’entrée à verser au Trésor Royal).

Des fonctions qui confèrent la noblesse à leur titulaire, elle est héréditaire, comme par exemple Chancelier, Garde des sceaux, les gouverneurs, secrétaire du roi, des charges municipales).

Des charges comme les « offices », tout acheteur doit payer les droits de mutations, « le marc d’or de 2500 livres ». On peut perdre le titre de noblesse à cause de peines infâmantes ou dérogeance. Le noble ne peut pas faire de commerce. Le roi accepte que les nobles effectuent des travaux édictés par des lois.

* Le statut juridique et social du noble :

L’unité du groupe, à tout le monde qu’il soit riche ou pauvre.

* Les privilèges :

* Port de l’épée

* Droit à ses armoiries

* Droit à la chasse

* Judiciaire :

* Première instance, c’est le Bailli qui le juge

* En matière pénale, le noble est jugé par la grande chambre du parlement.

* Fiscaux :

* Ni taille

* Ni corvées

A partir de la fin du 18 siècle, fut crée l’impôts capitation. Les grands emplois de l’état sont réservés à la noblesse.

* Divisions de l’ordre

On peut dire qu’il n’y a pas une noblesse mais des noblesses. Plusieurs distinctions entre la noblesse d’épée (Armée des temps féodaux et désargenté et vie à la campagne, même vie les campagnards) et la noblesse des cours (vie à Versailles, très riche et le plus riche de France est le Duc d’Orléans). La chasse aux droits féodaux au moment de la révolution, ceci a poussé les vrais nobles à revenir aux anciens droits féodaux.

La noblesse de robe est liée à l’exercice de fonction judiciaire de haut rang (l’office de président de province). La noblesse des cloches par l ‘exercice de ses fonctions municipales. Il y a la crise d’identité de la noblesse.

* La crise d’identité

La noblesse ce renouvelle avec l’arrivée des élites du bien de l’état. Entre le 17 et le 18 siècle ¼ des nobles le sont grâce à ces fonctions. Il n’y a pas les mêmes valeurs, l’argent prime et fréquente la partie haute de la société, la majorité de la noblesse à la fin du 18 siècle est favorable à l’ancien régime social, mais hostile à l’absolutisme. A la vieil de la révolution qui est hostile à noblesse, car le tiers état souhaite rentrée dans la noblesse.

C) Le tiers état :

C’est le troisième ordre de la nation, il représente