Dans quel mesur les théories ont-elle permis la pratique de la séparations des pouvoirs?

INTRO:

"C'est une expérience éternelle que tout homme qui a du pouvoir est porté à en abusé" cest ainsi que Montesquieu dans l'esprit des loi en 1758 decrit l'absolutisme dans la détention des pouvoirs entres les mains d'un monarque absolu , qui conduirait au despotisme , regime ou l'on sera soumis à un pouvoir arbitraire conçu selon les intérêts du monarque, afin d'eviter cela il serait indispensable de mettre en place une séparation des pouvoirs cest à dire de confier les différents pouvoirs législatif ,exécutif et judiciaire à des différentes entités.

Des théories se sont cantonné à cette tache qui a permit ensuite la pratique de la séparation des pouvoirs .

Dans quel mesure , les théories ont elle permis la pratique de la séparations des pouvoirs?

Dans un premier temps, nous allons mettre en évidence les différentes théories de la séparation des pouvoirs puis nous verrons la seperation des pouvoirs dans un aspect empirique

développement :

Après avoir vu les théories de la séparation des pouvoirs ,À cette quête de séparation des pouvoirs , il faut pourtant préférer l’analyse des discours et des usages, dit autrement celle des pratiques de la séparation des pouvoirs que nous allons étudier premièrement en montrant que la constitution de 1791 est ambitieuse cependant limitée  puis nous nous focaliserons sur les autres constitution qui poursuivent la volonté de la constitution de 1791

En 1789 , l'assemblé national constituante débute ses travaux afin de réalisé une constitution avec la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen adoptée à l'unanimité par l'Assemblée nationale le 10 août 1789,sur le sujet de l'organisation du pouvoirs les députés se sont mis d'accord sur deux points : d'une part, qu'une future constitution pour prévenir le despotisme serait appropriée, et d'autre part, pour ce faire il faut séparer les pouvoirs, c'est-à-dire ne pas déléguer l'exercice des fonctions législatives et exécutives entièrement à une seule autorité, cet accord est traduit dans l'article 16 de la ddhc « Toute Société dans laquelle la garantie des Droits n'est pas assurée, ni la séparation des Pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution. » , en définitive la Constitution doit définir une nette séparation des pouvoirs.

Néanmoins , au sein de l'assemblée subsiste des désaccords significatifs quant à la répartition des fonctions entre les différents organes étatiques , à gauche de l'assemblé les députés se prononcent en faveur de la spécialisations des organes autrement dit Ils voulaient déléguer les fonctions législatives à une chambre unique élue et laisser au roi la seule fonction exécutive, sans droit de veto ni pouvoir de dissolution , cependant à droite de l'assemblé, il souhaitaient s'inspirer du modèle anglais tel qu'il est établie dans la théorie de Montesquieu , en d'autre terme il était en faveur d'un régime mixte caractérisé par une séparation et une balance des pouvoirs. De ce fait , le pouvoir législatif serait confié à 2 chambres , la chambre basse élue au suffrage censitaire qui pourrait etre dissoute par le roi , et la chambre haute qui aura également la responsabilité de la fonction juridictionnel composée d’aristocrates et propriétaires terriens désignés par le roi .Le roi aurait en mains le pouvoir exécutif avec ses ministres et disposerait d'un droit de veto qui lui permettrait de s'opposer à la promulgation de loi , de ce fait il deviendrait co-legislateur . Un députés définissait ainsi le droit de veto qui en aurait résulté : « la sanction royale est le pouvoir accordé au Roi par la Nation d’intervenir comme partie essentielle et intégrante dans l’exercice du pouvoir législatif, de telle sorte que son consentement aux actes du pouvoir législatif convertisse ses actes en lois ».Pour cette cause la proposition de la droite de l'assemblé fut d'abords rejeté par la comité constituante à qui l'assemblée national avait confiée l’élaboration du projet de constitution en juillet 1789 , au profit d'un monocaméralisme, en effet le pouvoir législatif fut confiée à une chambre unique "Le Corps Législatif " dont la législature était réduit à deux ans  et l'exercice du pouvoir partagé avec le roi puisque doté d'un droit de veto suspensif, en effet celle ci ne pouvait adopter que des décrets qui serait présenté au roi qui accorderai sa sanction royale afin que celle ci deviennent une loi à part entière.

La Constitution de 1791 se réfère au principe de souveraineté nationale et organise la séparation des pouvoirs, elle établit la balance des pouvoirs selon le modèle britannique, le pouvoir législatif étant détenu par le corps législatif et le roi qui a le droit de veto suspensif. En revanche, le système est monocaméral des Institutions provisoires (par opposition au système britannique) a été maintenu. Cependant la balance des pouvoirs subit un échec du fait que l'assemblé exerçait une double fonction , elle consacrait sa plus grande partie du temps dans sa fonction législative en défaveur de sa fonction  constituante, de ce fait suite à l'épisode de Varennes le roi qui avant cela n'avait jamais exercer son droit de veto, s'oppose à plusieurs décret du corps législatif , ainsi le roi qui fut surnommé "monsieur Veto" a été accusé succinctement à ses ministres , de manquer de sincerité dans sa pratique de la constitution , cela va provoqué la suspension de ses fonctions ainsi que sa prise en otage avec sa famille , C'est ainsi que la constitution prend fin car elle ne peut fonctionner sans roi.