Histoire des institutions

CM histoire des institutions :

M. Faire Rémi 

17/01/2022, 14h-17h

Avant-propos :  

L’objet de ce cours est de faire suite à la présentation du cours sur la construction du droit français. Cette construction nous avait amené à voir différentes sources du droit. On va donc envisager ici l’étude des institutions qui nous permettent d’étudier la construction de l’état. C’est la fondation de l’état moderne unie sera envisagé tout au long de ce semestre, et des grands principes qui le soutiennent. On va travailler de la chute de Rome en 476 à 1789. On va donc couvrir le MA et l’époque moderne.

Donc le but est de présenter la construction de l’état, mais elle semble inéluctable, le fruit de l’évolution des sociétés, et l’état serait la finalité de toute société. Le but est de montrer comment on en est arrivé à l’état moderne, mais il n’est pas absolu. Cette construction n’est pas la finalité de toute société. Par exemple la féodalité est présentée comme une anormalité car il n’y a pas d’état, en tout cas pour les états modernes. Pour autant le système féodal a été efficace et a répondu aux attentes, notamment car elle a permis la résorption de la violence gratuite. L’essor de l’occident au 12e siècle est permis aussi par cette féodalité. Donc le but des institutions féodales était de ramener la sécurité en Europe occidentale.

Examen sous la même forme que le 1er semestre, consulter bibliographie et manuel histoire des institutions avant 1789 de française …. et ….

Introduction :

Dès la chute de l’empire romain d’occident en 476 (date artificiel car les changements n’ont pas eu lieu instantanément) la construction de l’état va se faire suivant un double héritage. D’abord celui Rome et de l’église catholique primitive.         

1. L’héritage de Rome :

Cet héritage romain dans le royaume de France provient avant tout de la conquête de la gaule par les romains qui ont d’abord conquis le sud et la vallée du Rhône en -121 et Rome l’appela la Gaule narbonnaise (Narbonne est la capitale de cette province). La gaule est le nom donné par les romains, mais les populations qui y vivaient étaient assez disparates et on ne connait pas précisément leur nom. Cette 1er partie de la gaule dispose d’un héritage plus fort car elle a connu l’occupation romaine depuis plus longtemps. Le reste de la gaulle est appelé la Gaule chevelu ou en braie. Cette 2e partie de la gaule fut conquis en -51 après la victoire de césar à Alesia contre Vercingétorix, marquant la fin de la guerre des gaules qui dura de -58 à -51 (cause gr nb, Rome déjà lancé dans politique expansion car doit conquérir richesse et maintenir train de vie romains. 2e cause est l’ambition personnelle de césar qui est à la tête des populaires, opposé aristo représenté par pompé qui est grd chef gr, dc très populaire).

476 est la date à laquelle Romulus Augustus est déposé par Odoacre qui envoi les insignes impériaux à Constantinople et qui prive l’occident d’empereur. A Constantinople, l’empire d’orient perdure jusqu’en 1453, date de la prise de la ville par les Ottomans. La gaule a donc connu la république romaine puis l’empire et ces territoires ont été confrontés aux grands concepts qui structurent le pouvoir à Rome. Parmi ces concepts on retrouve l’autoritas  qui appartient au sénat puis à l’empereur. La potestas de magistrats (pouv inf), l’impérium du roi qui est transféré aux consuls (pouvoir commandement suprême). Rome va transmettre un modèle d’organisation centralisé car la république comme l’empire s’organisent autour d’un pouvoir central mais avec une administration locale étendue. Cette administration a permis d’assurer l’emprise durable des territoires conquis (plus de 5 siècles pour la gaule). Rome transmet aussi une réflexion politique qui s’organisa autour du droit et de la justice et qui va profondément influencer l’occident.

S’agissant des sources, l’héritage romain va se maintenir notamment grâce au bréviaire d’Alaric et à la personnalité des lois qui fait que les gallos romains restent soumis au droit romain. Mais ce droit va tout de même tomber en désuétude. S’agissant des institutions, l’héritage romain va être transmis par l’église catholique qui se forme dans l’empire romain progressivement par des citoyens romain et grâce à l’intervention de l’empire. L’église va donc reprendre des modèles et des concepts romains d’organisation. Elle va assurer la transmission de l’héritage d’abord en accompagnant les rois qui succèdent à l’empereur et aussi en encadrant la vie sociale des croyants qui constituent l’essentiel de la population gauloise. La transmission de cet héritage va se renforcer grâce à la redécouverte des compilations de justinien. Les rois et l’église vont constamment puiser dans le droit romain pour renforcer son autorité. L’état royal en France se construit en grande partie à partir de cet héritage.

1. L’héritage de l’Eglise catholique :

L’Europe médiévale qui parait au 5e, reçoit l’héritage de l’église catholique, une institution puissante qui s’est développé sous l’empire et qui lui a survécu.

1. L’avènement du christianisme :

Le christianisme apparait au 1er siècle dans l’empire romain suite à la prédication de Jésus en Palestine. Le christianisme n’est pas une religion inventé par jésus mais fondé par ses disciples après sa mort. Ses disciples juifs parlent à la fois hébreu et grec. Pour les hébreux, jésus est qualifié de messie car il reçoit l’onction des dieux. Ce terme messie a été traduit par christs en grec. En bon français ça se traduit par l’oin donc bon c’est pas claire hein. Ce qui fait la spécificité de jésus est qu’il est l’oin du seigneur. La religion catholique s’inscrit donc dans cette grande religion chrétienne. Eglise provient du grecque ecclésia (= assemblée). C’est comme ça que se forme cette grande religion monothéiste. Mais elle pose rapidement des problèmes car la civilisation romaine et le pouvoir de l’empereur repose sur le polythéisme. En effet, les romains vouent des cultes à de nombreux dieux. Le monothéisme va poser des difficultés car il repose sur le principe que tous les autres dieux sont faux. Les chrétiens de l’empire vont donc refuser de réaliser les rites de l’empereur, les cultes et certaines fonctions publique qui nécessitent de prêter serment à l’empereur. Donc même si l’Eglise prône le respect l’ordre établi, cela va poser problème non pas de la part de la contestation des chrétien du pouvoir de l’empereur mais à propos de l’attitude des chrétiens à l’égard de la religion romaine qui va les couper de la vie politique. Car en ne participant pas aux cultes officiels, ils nuisent à la cohérence de l’empire. Cette nuisance va justifier l’hostilité du pouvoir à leur égard. Cette hostilité est d’autant plus important que la religion des chrétiens est prosélytes, ils cherchent à convaincre de plus en plus d’individus de la vérité de leur croyance, ce que le judaïsme ne fait pas. Pour le pouvoir romain ces chrétiens qui nuisent à la cohésion de l’empire sont un vrai problème car ils se multiplient. C’est pour cela que le pouvoir impérial va rapidement persécuter les chrétiens. Cette persécution sera brutale surtout au 3e siècle car l’empire connait une crise importante et les chrétiens refusent d’être soldats. Ces persécutions ne s’arrêteront qu’en 312 avec la conversion de Constantin après l’édit de Milan. La religion chrétienne devient la seule autorisée avec l’édit Thessalonique sous Théodose 1er en 380 qui rend la religion chrétienne la seule religion officielle. Cette décision a permis aux chrétiens de se saisir de tout l’or des temples romains.  

La conversion de Constantin au christianisme fairai suite à un rêve la veille d’une importante bataille gagné.

1. La confrontation du christianisme et du pouvoir politique :

L’église catholique primitive se présente comme ne souhaitant pas se mêler de politique, donc le pouvoir des évêques n’a pas vocation à remplacer le pouvoir de l’empereur. Les chrétiens doivent donc, en suivant les préceptes catholique, obéir à l’empereur romain et concilier les 2. Pour les chrétiens l’Eglise n’a vocation qu’à accéder au salut/vie éternelle. Cette séparation net s’exprime dans 2 passages essentiels des évangiles : le 1er par Jean qui répond a ceux uni l’accuse de vouloir prendre le pouvoir « mon royaume n’est pas de ce monde » ; 2e passage en réponse à ceux qui demandaient si ses disciples payaient l’impôt « rendez donc à césar ce qui est à césar et à dieu ce qui est à dieu » dans le sens où les chrétiens doivent se soumettent à l’empereur et donc lui payer l’impôt. On lit aussi dans les évangiles que tout pouvoir politique a une origine divine. Cet argument repris de l’ancien testament. Dans l’évangile selon jean : « ……. »-> soutien que la protestas du gouverneur romain provient directement de dieu. Cet argument divin est aussi repris par les empereurs après la conversion de Constantin puisque c’est cette origine divine du pouvoir qui va constituer la légitimité du pouvoir, l’empereur va se présenter comme l’envoyé de dieu. Et son pouvoir est légitimé car il est limité par dieu. Les chrétiens considèrent qu’ils ne peuvent pas s’opposer au pouvoir des princes car ce pouvoir est d’origine divine et même si l’empereur est païen les chrétiens doivent s’y soumettre car son pouvoir vient de dieu. Lorsqu’elle devient une religion autorisée en 313 puis la seule de l’empire en 380, l’Eglise est intégré à l’empire, institutionnellement. Et cette église va se doter d’une organisation locale qui est inspiré de celle de Rome, notamment sa structure administrative très efficace, calqué sur Rome. L’Eglise est si bien organisé quelle va survivre à la chute de l’empire romain et qu’elle va pouvoir transmettre les concepts politiques et les modèles d’organisation romaines aux rois barbares qui vont succéder à l’empire romain. L’Eglise va aussi transmettre une partie de la culture antique notamment la pensée D’Aristote dans ses écoles. C’est ainsi que l’église va transmettre une partie de l’héritage romain au royaume des France avant la redécouverte du droit romain au 12e siècle.