Histoire Des Institutions

ne et la question de la désignation de l’Empereur : un affaiblissement du Royaume (élu par le Sénat, mais pression militaire). Certains Empereurs voulaient mettre leurs héritiers. Code romain : code machiste, la femme n’a donc pas de place dans la politique. Il faut défendre les intérêts de la démocratie. L’Empereur s’appui sur l’administration impériale complexe et centralisée. L’Egypte garde un régime particulier. L’armée : expansion impériale, au départ l’armée est une armée de citoyens puis on passe à une armée de métier (perte d’influence italienne sur l’armée romaine). Cela a permis d’intégrer les nouveaux peuples dans la société impériale. Empereur, armée et administration s’appuient sur le droit Romain. Le droit Romain de l’époque se distingue par la rigueur de ses principes, construction rationnelle (qui a été reprise par le code civil français). C’est un droit qui s’adresse aux citoyens de l’Empire qui en 212 après J.C considère que toutes les personnes libres accèdent au statut de citoyens romains. Dualisme entre partie Occidentale et partie Orientale contrairement à l’époque de Jules César.

293 après J.C la répartition entre orient et occident est décidé officiellement par l’Empereur Dioclétien. Les invasions barbares : des pressions aux frontières. Le christianisme remet directement en cause l’Empire : remise en cause de la légitimité de l’Empereur. L’Empire va s’opposer au christianisme donc l’Empereur a dû faire un choix politique et donc changer de religion : le christianisme est devenu la religion d’Etat. L’Empire Romain d’Occident ne peut pas résister à la pression des barbares et le partage entre Empire d’Occident et d’Orient consacré en 395 ne va sauver que temporairement cet Empire Romain d’Occident. Des 476 le dernier Empereur d’Occident est déposé par les barbares, l’Empire disparaît. Il ne sera plus possible de construire cet Empire Romain. L’Empire Romain va en fait survivre dans sa phase Orientale, il va connaître de beaux restes. On peut citer l’Empereur Justinien qui va d’abord réussir à reconquérir une partie de l’Occident au cours du VI ème siècle. Il est surtout connu pour avoir codifié le droit romain en reprenant toutes les sources du droit romain et en reformant ces sources. Ce code justinien a connu le même succès voir plus que le code civil de Napoléon. Ce code a marqué l’histoire du droit au plan international y compris en France avec des traces encore dans le code civil. Certains auteurs n’ont pas hésité à parler de monument juridique. Les avis ont pu être parfois mitigés avec d’une part une vision prophétique de cet Empire Romain qui serait immortel, d’autre part pour l’Empire Oriental apparaissait comme une tyrannie. Le droit romain va être attentif à défendre les intérêts de la chose publique, la « res publica ». §2 : Les principautés franques Ce sont des peuples d’origine germanique, avec la langue, les concepts, la culture entièrement germanique. C’est grâce à l’Eglise que les Francs vont progressivement commencer à prendre en compte cette culture gallo romaine qui s’était développée en France sous la domination du peuple romain de France. Ces principautés franques vont se développer en remettant en cause l’unité politique du territoire parce que la principauté est à la disposition (est la propriété) du Prince et à son décès la principauté va être morcelée entre les héritiers mâles de ce Prince. On peut citer tout de même d’autres noms : les Wisigoths (une zone géographique qui irai de l’orient en passant par l’Aquitaine pour aller vers l’Espagne), les Burgondes (Rhône et Provence), les Vandales installés en Afrique du nord, les Francs qui vont se fixer d’abord en Germanie et vont déborder sur la Belgique (V ème siècle après J.C). Ces peuples utilisent le droit en particuliers ils s’installent suite à des traités d’alliance qui comportent des obligations de part et d’autre pour les peuples qui s’installent. Après combats militaires il y a cette phase d’installation barbare, ce qui explique que les peuples francs s’installe tranquillement sans passer par le génocide. Le droit d’hospitalité reconnut à l’époque gallo romain : on devait accueillir l’étranger. Ils seront hébergés et on va leur attribuer une part des récoltes et pour finir ils vont obtenir le partage par expropriation des propriétés. En échange les wisigoths et Burgondes s’engagent à des obligations militaires, à défendre les peuples gallo romain, à défendre ce qu’il restait des ruines de l’Empire. L’Angleterre va être envahie par les Saxons entre 450 et 550. Les Francs vont prendre le contrôle de la Gaulle en 554, notamment en se partageant l’ancien domaine public qui relevait de l’Empire Romain. En ce qui concerne l’Italie, elle va être occupée par les Lombards entre 570 et 770. Ces Lombards vont s’affronter avec Charlemagne qui va remporter la victoire et sera Roi de Gaulle et des Lombards. Au plan juridique : l’analyse du pouvoir chez les francs est tout a fait différente de celle qu’on pouvait avoir sous l’Empire Romain c'est-à-dire que l’intérêt publique cède a l’intérêt personnel du chef barbares. Il va pouvoir disposer de la chose publique. On passe à une conception tout a fait patrimoniale. On cite trois points important pour illustrer cette conception qui s’est développée notamment sous la dynastie des mérovingiens (fin V ème jusqu’au milieu du VIII ème siècle après J.C). La société franques repose sur des liens privilégiés qui vont être tissés entre le chef de l’Etat et ses hommes fondés sur un engagement personnel alors que les romains étaient engagés vis-à-vis de l’autorité publique. Cet engagement est sellé par un vœu de loyauté les hommes envers le Prince. Le droit germanique va répondre au principe de la personnalité des lois, loi n’est pas application générale. Ce qui était contraire au droit romain, on assiste à une fragmentation du droit au plan géographique. La coutume en cas d’incertitude peut être rédigée par le Roi mais après consultation d’Assemblée locales dans lesquels vont pouvoir siéger les juristes et les représentants de l’Eglise ou de la noblesse. En aucun cas le Roi de France ne va de manière autoritaire changer la coutume. Les rédactions de coutume sont pratiquées sur la base de consultation de ces Assemblée à cette époque on appelle ces Assemblée les plaids (ce sont des germains donc termes à consonance germanique qui sont utilisés). Ces coutumes vont être particulièrement importante dans le développement du droit privé tandis que l’influence du Roi pourra jouer dans le développement du droit public tout en tenant compte du droit romain. Il y a une loi qui a connue un grand succès historique et juridique, c’est la loi salique qui règle la succession du Prince et des particuliers. Elle s’est d’abord développée chez les francs saliens. La loi salique a pour conséquence d’exclure les femmes de la succession. La loi salique qui n’a pas été utilisée en Angleterre d’où possibilité pour les femmes d’accéder au trône. Les lois romaines ont continués à s’appliquer aux anciennes populations gallo romaines et comme les francs sont arrivés par le Nord le droit romain a laissé plus de

trace plus d’influence dans le Sud de la France, la Provence etc. A la fin du V ème siècle les Burgondes et les Wisigoths rédigent des compilations de droit intégrant en grand nombre de dispositions issues du droit romain. Ils vont conserver leur influence jusqu'à la Révolution française. La règle qui a été reprise c’est la loi du père d’origine : quel était le père de la personne et qu’elle loi s’appliquait au père, le fils devait suivre les coutumes (droit privé). Droit public : lois qui vont être éditées par le Prince et valables sur l’ensemble du territoire de la principauté. Ces lois vont s’appeler les capitulaires. Ces capitulaires sont valables sur l’ensemble du territoire et sur l’ensemble de la population, mais traditionnellement le Prince intervient peut donc il y a peu de capitulaires. C’est la coutume qui gère les relations sociales. Il y a juste quelques grandes lois mais cela suffit pour faire fonctionner la société. La situation de l’époque était plus proche de la situation anglaise. Le royaume franc est « la chose » du Prince, il va notamment distribuer une partie du territoire national à ses compagnons d’arme. Ses compagnons sont tout de même tenus par des obligations de loyauté envers le Prince. Ce sont les vassaux du Prince qui sont récompensés par des parcelles de territoire. A la mort du Prince chez les francs il n’y avait pas de règle bien fixée pour opéré cette désignation du successeur, d’après les coutumes germaniques c’est une assemblée de guerriers qui proclame le nouveau Roi. Mais dans la pratique, les Princes ont voulu transmettre leur royaume de manière héréditaire à leur fils légitime. C’est cette pratique qui a fini par triompher, d’abord par le fait que le Roi opérait lui-même cette désignation de son vivant. Partage entre les fils légitimes avec des arrangements possibles dans le meilleur des cas monopole d’un des fils mais sinon parfois plusieurs royautés. §3 : La décadence progressive de l’Empire romain A/ La chrétienté Eglise catholique créée par le Pape, quand le peuple a été mis à mal, le Pape a réagi sur le plan religieux par le renforcement du pouvoir de son autorité : autorité papale. La chrétienté va devenir une réalité institutionnelle qui va progressivement aboutir à la reconnaissance de la primauté pontificale. La