Histoire Du Droit Et Des Institutions

l’imprimerie de Gutenberg (caractères imprimés, lisibles). On sort beaucoup d’ouvrages dont la Bible.

La bible en Occident est le livre religieux par excellence, le fait de ré pendre et de faire lire la Bible va produire une remise en cause de l’unité religieuse de l’Occident : l’Eglise catholique (=seule personne de droit international).

L’Eglise catholique c’est l’ensemble des églises de l’univers et chacune de ces églises peut estimer être en communion avec les autres églises de l’univers quand elle a lien avec l’Eglise de Rome. Si elle n’a pas de lien elle ne peut pas se dire catholique.

Le 16°s entraine une cassure de l’unité religieuse à cause de l’imprimerie

C’est un siècle où les arts, les connaissances médicales, littéraires (la pléiade) vont progresser en même temps que l’architecture des villes et des châteaux.

Jusqu’au 18°s il y a un élan intellectuel qui va pousser cette réalité qu’est la nation.

Il faut distinguer 2 notions fondamentales : la Nation et l’Etat

Pour qu’il y ait Nation les constitutionnalistes, disaient qu’il faut qu’il y ait un territoire, un peuple, des institutions et la langue (support permettant l’expression des individus).

La nation a besoin d’institutions ce sont ces institutions qui vont donner un cadre juridique à cette nation appelée déjà l’Etat.

La nation est le tissu social et l’Etat la structure.

Les historiens, juristes, économistes ont notés qu’il y a eu des nations riches (la France) avec un Etat riche.

Mais il existe dans l’ancien régime une autre réalité sociale et économique : une nation riche avec un Etat pauvre.

Il y a encore un autre cas de figure plus grave : une nation pauvre engendrant un Etat pauvre ainsi lorsqu’on arrive à la fin d’un cycle constitutionnel (comme le dit Aristote) (Ex : Rome 5°s) on voit alors que la nation n’étant pas riche s’appauvrit de plus en plus par un Etat gourmand qui veut payer ses militaires et ses fonctionnaires.

On arrive alors vers la période d’inféodation : l’Etat ne peut plus accomplir son rôle, il n’a plus les moyens pour le faire.

L’historien Imeley disait que un des signes qui permet de « tirer la sonnette alarme » c’est de savoir qu’un Etat de survie qu’à l’imposition d’une petite tranche de la population (classe moyenne). La Grèce est morte de cela : la classe moyenne ne pouvait plus assurer l’armée la flotte et le paiement des citoyens.

A Rome les bourgeois des villes (=écurions) s’appauvrissent de plus en plus.

Dans nos sociétés contemporaines, les économistes du club de Rome s’aperçoivent qu’on surimpose les classe moyennes en Europe et aux Etats Unis.

Ex : En France on constate le phénomène avec un constat de Michel Rocard ancien premier ministre (UMP)

Cette notion d’Etat et de Nation de Jacques Ellul : La notion de Nation est-elle plus importante que celle de l’Etat ?

L’histoire présente beaucoup d’exemples de nations qui n’ont pas connues de format d’Etat avant les Rois (Israël). Il y a eu des Etats qui, à l’inverse, néglige la notion de Nation pour de raisons différentes : les Etats impérialistes qui pensent à l’intérêt d’une ville (Rome, Espagne) de nos jours il y a des Etats de ce type car ce sont des Etats fédéraux composés de plusieurs nationalités (Russie).

C’est en Europe de l’Ouest que les nations se sont identifiées à l’Etat pour former l’Etat Unitaire, l’Etat est unitaire car il s’identifie à la Nation.

A partir du 19° s on assiste à la prolifération de ces Etats Unitaires en Europe (Italie).

L’Italie depuis la Renaissance s’identifiait à une multitude de cités-Etats (Florence, Venise, Rome, les Etats pontificaux…) il faut attendre Cavour 1862 pour voir se constituer un Etat unitaire qui regroupe toutes ces villes, pour voir se superposer une Nation naissante dans toute l’Italie avec un Etat structuré.

Il faut attendre 1870 avec la Création d’un empire Allemand sous le roi de Prusse Guillaume 1er.

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En Résumé :

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5°s : écroulement de l’empire romain d’Occident 476

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5°-15°s : il y a ensuite cette longue période de Moyen Age.

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Traité de Castillons : fin au royaume de France et au royaume d’Angleterre devenues Nation

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1453 : Prise de Constantinople fin de l’empire romain d’Orient

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(En Europe les européens de l’est ne connaissent rien des européens de l’Ouest)

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Fin du 15°s : époque de la Renaissance venant de l’Italie se multipliant eu Europe du Nord et Centrale qui permet un élargissement de la culture sous toutes ces formes.

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Fin 1789 -1799 en France : date butoir, France révolutionnaire conduisant directement à un empire celui de Napoléon 1er qui va conduire à une multitude régime arrivant péniblement à la 5° République.

Le Moyen-âge se compose de 3 époques :

* La Romanité 5° jusqu’à 750 époque Mérovingienne

* Vers 750 époques Carolingiennes (800-900) Charlemagne ont eu idée de l’empire malgré lui, c’est la Petite renaissance Carolingienne. Les carolingiens sont des barbares et n’arrivent pas à comprendre qu’il ne faut pas diviser l’empire en fonction du nombre d’enfants que l’on a.

* A partir de l’an 1000 de notre ère une nouvelle dynastie va s’imposer ce sont les descendants de Hugues Capet : les Capétiens. C’est un descendant lointain d’Hugues Capet que l’on retrouve en 1789 Louis XVI qui sera décapité. Elle initie une ère nouvelle, les rois capétiens ne lègueront leur royaume qu’à leur fils ainé, il n’y aura plus de divisions du royaume. A partir de Duché de Paris va s’agglomérer un amas d’autres cellules géopolitiques (seigneuries) vont former une unité de plus en plus importante soumis à l’autorité du futur roi de France. La cellule originaire va se compléter (10°, 11° et 12°s). C’est le cadre historique de l’Etat français seigneurial. Le roi de France est le plus au seigneur de toutes ces seigneuries qui dépendent de lui. Au 13°s louis IX, qui va régner de 1226 à 1290 va jouir d’une autorité morale car on va toujours rechercher ces décisions lorsqu’il y a litige. Ce sont des décisions modérés, les seigneurs de toute l’Europe on recourt aux décisions de Saint Louis. Après le règne de Saint Louis nous nous orientons vers une dynastie de plus en plus royale. Et pendant les 3 derniers siècles la monarchie devient une monarchie nationale.

Au Xème et XVème siècle l’Europe est couvertes de petites entités : les seigneuries.

Au 10°s l’Europe se repli sur elle-même, il y’a une « atomisation de la société » qui se replie. La seigneurie devient le cadre de toute la société européenne. La société se couvre et se superpose de seigneuries (petites, moyennes, grandes)

-Grande : duché, comté.

-moyenne : vicomte (= mis à la place du comte)

On a donc une société pyramidale.

A la tête de cette pyramide on trouve le rex, le roi. La guerre féodale se transforme en guerre nationale. C’est là une période de dépression sociale. Pour surmonter cette dernière le roi de France (rex francorum) devient rex franciae il est alors roi national.

Notons que quand un Etat est riche sa monnaie est en argent ou en or. Or quand il est pauvre on a des monnaies en plomb.

D’autre part on constate une amélioration du système de gouvernement et notamment en France une amélioration administrative et judiciaire. Les décisions du roi sont des dits (ou ditus). Le roi rend des dits vrais, il va prononcer un verdict. Le roi va prendre des décisions sous forme judiciaire puis du 14° au 18° s des décisions administratives.

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NB : LA MONARCHIE FRANCAISE EST AVANT TOUT UNE MONARCHIE JUDICIAIRE PUIS ADMINISTRATIVE ET ENFIN DE TYPE LEGISLATIVE !!!

Le roi ne va pas s’imposer parce qu’il un pouvoir mais parce qu’il a une autorité. Ne pas confondre autorité et pouvoir (Autorité si bien morale que religieuse).