L'Etat : droit constitutionnel L1

Chapitre 1 : l’Etat

PARTIE 1 : Theorie constitutionelle

L’antiquité : préfiguration de l’état

Institution = Entité abstraite qui incarne la collectivité et la dépasse et agit par le biais d’organes étant autonome.

Ces organes représente l’état mais ne l’incarne pas.

Autorité = exerce le pouvoir

Le trajet entre l’autorité et l’état évolue dans la manière de façon matériel et intellectuel.

L’antiquité : préfiguration de l’état

La pensée grecque

Différence entre Platon et Aristote.

Platon s’intéresse a la politique comme une discipline, il réfléchit a l’étude du pouvoir et comment créer le bon gouvernement. On lui doit l’idée de la cité des lois.

C’est celui ou les citoyens sont soumis à la loi. C’est la pensé du pouvoir a la religion. Le gouvernement est l’idée de celui qui suit la loi.

Aristote lui fait plutôt de la science politique, en regardant les cités et en comparant leurs modes de gouvernements.

Selon lui la démocratie est un mauvais gouvernement. Il conseille l’aristocratie.

B) L’organisation Romaine

Historiquement Rome marque une rupture sur l’organisation du pouvoir de par son organisation et son étendu. Code justinien, écrit les loi romaines. Dans cette organisation il ya deux spécificités : les pouvoirs publiques recherchent le droit commun et doivent respecter le fondement hiérarchique.

L’idée de « res publica »

La chose publique, il ne doit pas être fait pour l’intérêt de celui qui l’exerce.

La loi est ce que veut le peuple. ( les est quod populos )

Il n’y avait pas de démocratie a Rome !!!

Parce qu’il est pour le droit commun, l’état a des droits propres !! Ce n’est pas théorisé mais c‘est l’idée exorbitante.

2) La structure du pouvoir

Avant on parlait de république pour parler d’état

Dans l’héritage romain il y a une construction très efficace, l’empire est étendu géographiquement et est doté d’une organisation administrative efficace, idée de centralisation ( d’Égypte jusqu’a la France )

Hiérarchie : le commandement est organisé, il y a un double pouvoir d’instruction et de réservation. Pouvoir de reformer la décision de subordonnés. Cette application fait un découpage territorial en circonscription.

Le territoire (empire) est d’abord découpés en préfecture, qui chaque préfectures sera découpée en diocèses et les diocèses en provinces.

L’organisation géographique se calque sur l’organisation hiérarchique.

Diocèse —- vicaire

Province —-gouverneur

Cela permet d’exercer le pouvoir rapidement sur tout le territoire.

Paragraphe 2 : Le moyen-âge la disparition de l’état.

La Féodalité

En 496 Clovis établit les royaumes

En 843 mort de Charlemagne

L’apparition d’une vision personnelle du pouvoir chez le carolingiens (charlemagne)

Le pouvoir appartient a une personne qu’il exerce dans son intérêt

Différence entre pouvoir et propriété, fusion entre les deux

Ensuite il y’a une fragmentation du pouvoir. Des identités de plus en plus petites, jusqu’a avoir un chateau et les terres au tour. Avec la disparition de la hiérarchie.

Pour le roi il a le pouvoir sur le domaine royal, c’est les terres ou le roi est propriétaire.

L’héritage intellectuel du moyen âge

L’apparition d’un pouvoir séculier

Pouvoir politique et détaché de la religion. Il est pragmatique et et intellectuel. En Europe dans le cadre de la religion chrétienne.

Chretien — pouvoir sur l’âme.

Politique — pouvoir sur la vie matérielle.

Il y a une idée de souveraineté liée a la propriété, pragmatique et intellectuel.

A la fin de l’empire romain, il y a un concurrence car deux personnes revendique le pouvoir : l’un le pouvoir religieux ( le pape ), mais aussi le pouvoir empereur avec l’empreur.

Constat, il peut y avoir deux autorités : religieuse et politique.

Cette structure va être théorisé et inculqué a la pensé chrétienne, par Saint Thomas d’Acquin.

Pour lui, l’être humain est double, il est a la fois animal social et croyant. C’est pour lui aussi la religion, le pouvoir suprême.

2) La souveraineté au moyen-âge

Il n’y a pas de pense théorique de la souveraineté mais une appréhension.

Il faut lier et la souveraineté avec le pouvoir et la propriété.

Premièrement la souveraineté est un droit total de disposer de tout sur un territoire donné, dont le pouvoir est exercé par le propriétaire.

Il y a que deux pouvoir.

Paragraphe 3 : La religion apparition de l’Etat.

La centralisation —) Le roi monarchie absolue.

Cette centralisation est soutenue par Jean Bodin (un royaliste)

Jean Bodin et la théorie de la souveraineté moderne

1) Le contexte

La centralisation du pouvoir royal a commencé il y a des conflits entre le roi et les seigneurs. Nous sommes a l’époque des guerre de religion être catholique et protestants. Pour y lettre fin il faut une autorité politique tiers.

2) L’apport

Pour régler les deux conflits Bodin dit que sur chaque territoire il y a qu’un souverain. La souveraineté ne se recoupe ou partage pas elle appartient a une seul autorité. Souveraineté est une forme de volonté juridique. Cette volonté se concrétise par le pouvoir de donner de donner loi a tous. La souveraineté est un pouvoir de direction juridique qui permet de casser les loi. Les loi ne dépendent que de la pure et franche volonté. Sur un territoire il n’y a qu’une entité qui peut créer du droit. (Le roi)

B) L’appropriation de la souveraineté par le pouvoir royal.

A partir du XIVe sicle le le roi a autorité au de la du domaine royal. Comme Richelieu et Henri IV.

Tout cela va aboutir a l’idée de monarchie absolue. Cela aboutit a la monarchie absolue notamment sous Louis XIV.

Louis XV, 1766 : « C’est a moi seul qu’appartient de l’autorité souveraine… c’est a moi seul qu’appartient le pouvoir législatif sans dépendance sans partage. L’ordre publique tout entier émane de moi ».

Au nom de quoi le pouvoir est souverain ? —) question de légitimité ? Idée du contrat social.

Hobbes : le peuple passe un contrat avec l’état pour garantir sa sécurité.

Locke : entre eux ils y a liberté.

Section (2) L’appréhension contemporaine de l’état.

Etat universel —) géographique

—) organisationnel

Etat est une inaction qui donc agit par le biais d’organes. Le préception de l’état est propre à chaque pays et cultures.

Les éléments constitutifs de l’état.

L’Etat est une autorité qui s’exerce sur un territoire et une population, ils délimitent le champ de compétence de l’état. Les compétences géographiques et personnelles. Elle est limité géographiquement et personnellement. Pas de fonctionnaires belges qui viennent diriger en France.

Le territoire

C’est une étendu géographique, sur laquelle s’exerce l’autorité de l’Etat.

Les états sont séparés par eux par des frontières, naturels (eau ou montagnes) ou artificiels,