L'Etat et son fonctionnement

PARTIE 1 : L’État

C'est par excellence le sujet essentiel, pour le droit constitutionnel, le droit constitutionnel étudie l'organisation, ou les types d'organisation de l’État et étudie aussi le fonctionnement des organes de l’État.

Pour comprendre ce qu'est l’État nous travaillerons sur les élément constitutif de l’État puis ensuite sur l’organisation de l’État avec les différente formes possible des État.

Chapitre 1 : Les élément constitutifs de l’État

De façon synthétique on peut dire que l’État est un groupement humain spécifique qui est fixé sur un territoire déterminé et sur lequel s'exercent une autorité politique exclusive.

I- Un groupement humain

Ce groupement humain est l'ensemble des individu sur lesquels s'exercent le pouvoir de l’État. Le problème est de savoir si tout ensemble d'individu présent a un moment donné sur un territoire donné fait l'affaire, et justement non il y a des critère particulier permettant de définir, de discuter l’élément humain de la définition de l’État. Il y a en fait plusieurs solution envisageable pour définir cet élément humain.

On peut avoir recours a 3 notions :

• La population
• Le peuple
• La nation

Ce sont trois terme qui pourrai nous aider a définir l’élément humain de l’État. 

Nous verrons ensuite que « la nation » soulève des problème particulier lorsqu'on l'utiliser pour définir l’État.  

        A) Population peuple et nation

Ce sont trois terme voisin, mais dont les sens juridique sont distinct en particulier en droit constitutionnel (DC).

1. Population et peuple

La population dérive comme le terme peuple de la même racine latine « populus », mais les deux termes se sont différencié, et s'applique maintenant a des réalité distincte.

Population désigne l'ensemble des personne qui habite a un moment donné un espace donné. C'est un terme neutre, un simple constat statistique. Il n'y a aucun jugement de valeur, aucune différentiation entre ces personne qui habite a un moment donné sur un territoire donné, c'est un simple dénombrement. Il n'y pas de dimension politique. Ce n'est donc pas un terme qu'on peut utiliser directement en DC, ce n'est qu'une information statistique, donc pour définir l’élément humain on ne peut pas utiliser « population ».

Le terme peuple désigne quand a lui un ensemble d'être humain, vivant en société sur un territoire donné, mais soumis a la même autorité politique, on rajoute un élément juridico-politique ici, c'est ce qui fait toute la différence entre population et peuple.

Le peuple ne retient que les personne soumise a une autorité public commune. Le peuple n'a pas nécessairement une très grande unité au delà de ce critère juridico-politique.

Dans la notion de peuple on a pas la dimension purement statistique, mais une dimension juridico politique.

Donc pour définir l'élément humain de l’État on utilisera « le peuple » qui est plus approprié.

1. La nation

Le terme nation doit être distingué du problème de la nationalité qui est tout a fait différent. Le terme de nationalité renvoie en général a l'attribution de la qualité de citoyen d'un État.

On veut savoir ce qu'est une nation.

Une nation est un groupement humain dans lequel des individu se sentent unis les uns aux autres par des liens spécifiques qui peuvent être matériel ou immatériel qui les distingue d'autre nation. Le terme nation a aussi une racine latine : « natus » qui signifie la naissance. Il y a donc une notion d'identité commune, qui distingue des autres, en ce sens la nation basque et différente de la nation corse...

L’expérience historique montre qu'une nation peut exister sans avoir nécessairement de réalité politique, sans être associé a un État spécifique, en fait le terme de nation dans sa définition la plus simple renvoie a une réalité culturelle plutôt qu'une réalité politique.

Par ex : au moyen age quand les université ont été crée les étudiant était des étudiant européen, ils allaient d'une université a l'autre, quand il résidé dans une université donné ils tendais a ce regrouper en fonction de leurs origines. Elle se regroupé par nation qu'on appelé les « nation étudiante », il n'y avait donc pas de critère politique.

Ce n'est que relativement récemment que l'on a commencé a associé la nation et l’État.

Quelles sont les enjeux qu'il y a associer nation et État ? 

        B) Identification ou dissociation entre nation et État

A l'heure actuelle on présente souvent la nation comme la possibilité la plus convaincante  pour qualifier l’élément humain de l’État : État-nation. C'est une possibilité qui n'est pas sans danger.

L'idée selon laquelle a toute nation doit correspondre un État spécifique est une idée historiquement assez récente qui s'est imposé dans le discours politique a partir de la révolution Française et a ce moment la c'était de la dynamique intellectuel, c'est a dire que c'était un argument qui a été utilisé comme une arme par les révolutionnaire français contre leurs adversaire européens. Ces pays voisin était pour la plupart des État plurinationaux, des entité politique unique exerçant leur pouvoir sur des peuples composites (composé de plusieurs nations différente) pour se défendre la république française a utilisé ses armées, mais aussi des armes intellectuelle, comme l'idée qu'il est normal que chaque nation puissent se doté de son propre État, cette idée on l'appel a l'époque : « le principes des nationalité ».

C'est un argument qui a pour but de déstabilisé l'adversaire, et cela fonctionne, si bien que quand la révolution laisse sa place au 1ere empire (1802) Napoléon Ier reprend cet argument des principes des nationalité dans son entreprise de conquête du continent européen, il va s'appuyer sur les nation pour détruire ses adversaire il va proposer a ces nation une existence d’État « vassale » au sein de l'empire français, ce sont des entité semi autonome. Et les choses dans un premier temps fonctionnent bien.

L'idée d’État-nation a connu un coup d’arrêt après la chute du 1er empire. Quand Napoléon 1er a été vaincu et son empire renversé, ses adversaire ont du reconstruire politiquement l’Europe, notamment au cour du congrès de vienne de 1815.

Pour reconstruire politiquement l’Europe ils ont choisis de reprendre les structure politique ancienne, ce qui impliquer de rejeter catégoriquement toute idée d’État-nation.

Toutes l'histoire politique européenne de la deuxième moitié du 19ème siècle c'est l'histoire de l’émergence progressive des État nation, il y a ainsi l'apparition de l’État italien (entre 1848 et 1870), ou encore l’État Allemand (1866).

L'idée d’État nation ne s'est pas arrêté la et a finis par dominé le discours politique en se répandant hors d’Europe au 20ème siècle, en fait le principe des nationalité a été rebaptisé au 20ème siècle : « droit des peuples a disposer d'eux-même ». Cet expression on la trouve notamment a l'article 1 de la charte des nation unis de 1949, on peut dire que tout les mouvement de colonisation au cour du 20ème siècle on était guidé par cette idée.

La question demeure de savoir quelles sont les conséquence de l’utilisation du terme nation comme support du terme humain de l’État.