La théorie relative à l’origine de la souveraineté

que

Pour la religion juive, l’homme doit obéissance à Dieu et la féliciter du croyant résulte de cette situation, vison que l’on retrouve dans la Bible et notamment dans le livre de JOB qui ne cesse de louer son Seigneur. Le peuple juif obéi à Dieu qui les a protégés en Egypte ; « peuple de Dieu », ils attendent le retour du Messie et l’avènement de la nouvelle Jérusalem. Vision qui survit au cœur de cette population dispersée au cours des siècles au sein des nations et n’évolue qu’en 1948 avec la naissance du sionisme qui va permettre de donner une réalité matérielle à cette perspective qui n’était qu’alors que spirituelle.

La doctrine islamique de la souveraineté ne s’éloigne du modèle théocratique. Chantebout dit que « la civilisation musulmane traditionnelle ignore à la foi l’Etat et l’Eglise, mais est pourtant régie par un modèle théocratique. La seule réalité politique reconnue, c’est la communauté des croyants, l’Umma qui a vocation à s’étendre au monde entier. ». Ainsi celui qui possède le pouvoir, ne le possède qu’en vertu de la volonté de Dieu et chacun doit obéissance au calife choisi par Dieu. « O vous qui croyez, obéissez à Allah ! Obéissez l’Apôtre et à ceux d’entre vous qui détiennent l’autorité », en retour les titulaire du pouvoir possèdent l’obligation morale de consulter les croyant avant de prendre des décisions politique.

A. Les constructions catholiques

Théorie qui fait aussi de Dieu la source de tout pouvoir.

Origine divine du pouvoir

Vision catholique qui fait de Dieu le seul titulaire de tout pouvoir, idée présente dans la bouche du Christ qui rétorque à Pilate « tu n’aurais aucun pouvoir contre moi, s’il ne t’avait été donné d’en haut ». Saint Paul, omni potestas a deo, pas de pouvoir qui ne vienne de Dieu. Auquel St Thomas rajoute, omni potestas a deo per populum, par le peuple qui passe par l’absence de révolte du peuple. Ainsi, si le pouvoir est bien d’essence divine, son organisation t matérielle repose, elle, sur l’assentiment des gouvernés. Art 3 de la DDHC de 1789, « le principe de tout souveraineté réside essentiellement dans la nation », essentiellement, dans le sens essence des choses. Art 3 de la constitution de 1958 al 2 « aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s’en attribuer l’exercice ».

Art 6 de la DDHC « tous les citoyens ont le droit de concourir personnellement ou par leur représentant à sa formation ». On a bien un pouvoir d’essence divine qui renvoi au peuple pour la pratique, l’assentiment des gouvernés.

Les doctrines catholiques du droit divin

Droit divin providentiel

Issue de Saint Thomas, popularisé au XIXème siècle par Duguit et Joseph de Maistre. Idée que si le pouvoir vient de Dieu seul du point de vue de son essence, sa détermination pratique dépend des hommes, « Les hommes qui le possèdent en sont investis par des moyens humains, qui s’accomplissent sous la direction invisible de la Providence divine toujours présente » (Duguit). C’est donc Dieu qui guide le choix des gouverné lorsque celui-ci se porte sur de nouveaux gouvernants.

Droit divin surnaturel

Forgé en France, au cours du XVIIe et XVIII, qui justifie la tendance à l’absolutisme de la monarchie française. C’est l’idée que Dieu investit lui-même une famille donnée de la mission de régner sur un pays. Conception que l’on retrouve dans Les Mémoires de Louis XIV ou dans la formule de Louis XV « nous ne tenons notre couronne que de Dieu : le droit de faire des lois…nous appartient à nous seul sans dépendance et sans partage ». Le sacre du roi en France correspond à un 8è sacrements d’où l’idée que Dieu intervient lui-même dans le choix du roi. Il n’existe pas de contrepoids à la puissance royal.

Cette théorie trouve sa source dans la volonté des rois et des légistes de ne reconnaître aucun pouvoir supérieur sur l’ensemble du royaume qu’il soit celui de l’Empire, « Le Roi de France est empereur en son royaume », ou du Saint-Siège « le roi de France ne tient son royaume que de Dieu et son épée ».

Cette doctrine vient approfondir le mouvement d’unification et de centralisation sur le monarque. Mais cette doctrine soulève des contestations sur l’origine de la souveraineté devant aboutir à sa sécularisation.

B. La sécularisation des doctrines.

C’est au cours du XVIIe siècle que se produit l’évolution majeure de toute l’histoire moderne.

1. L’avènement du droit naturel moderne

La pensée occidentale a connu une modernisation progressive du droit naturel dont l’aboutissement résidera dans les Lumières et l’approche rationaliste des encyclopédistes.

L’apparition progressive du droit moderne

Droit naturel, idée qu’une règle est conforme aux hommes, droit idéal. Pour les classiques la règle de droit positif se doit de retranscrire ce droit naturel idéal. Des conceptions chrétiennes issues du droit naturel naîtra une seconde école du droit naturel, laquelle se détachera peu à peu de toute référence à la révélation chrétienne. La conception du droit naturel est laïcisée au cours du XVIIe siècle, coupée de toute référence au surnaturel pour devenir une conception humaine, terrestre, résultant du travail de la seule intelligence, il devient le fruit de la volonté humaine. On considère que l’organisation du pouvoir politique et qqch qui ne vient pas du surnaturel mais de la volonté humaine.

L’organisation et la légitimité du pouvoir s’est envisager que sur l’ordre de la volonté humaine, au moyen du contrat. Le contrat est un pacte de suggestion, pacte entre gouvernant et gouverné, pacte au condition duquel j’accepte de me soumettre rapports volontaire à l’organisation de la société. C’est Grotius qui le premier évoque la naissance contractuelle de la société, perspective qui sera ensuite développée par des auteurs tels Pufendorf ou Burlamaqui puis avec Rousseau.

La philosophie des Lumières

L’Homme est le centre de l’Univers, ce qui induit une révolution philosophique et métaphysique. Ainsi, en lieu et place d’un Dieu créateur se trouve l’Homme seul. Les lumières érigent l’homme en mesure de toue réalité ; un être dont la raison constitue l’alpha et l’oméga de toute chose. En effet, Kant observe, que la raison est inséparable de la conscience que possède l’homme de son autonomie et qu’il s’agit de « chercher la suprême pierre de touche de la vérité en soi-même ».

Dans la conception du monde que développera les lumières, chaque homme chercher à réaliser son bonheur sur terre, poussé par la raison. A terme, cette construction élimine toute transcendance au sein de la société et la règle commune ne peut plus résulter que du choix raisonné des membres de la société. L’origine de la souveraineté ne s’aurait alors, plus provenir d’une quelconque règle extérieure à l’homme, mais de venir directement de lui, par le contrat ou le pacte social, puis matérialisé par la Constitution. Point de vue qui trouvera son aboutissement au cours de la Révolution française.

2. La Révolution Française.

La révolution, d’un point de vu philosophique constitue la continuation des lumières.

Le rejet des conceptions traditionnelles

La plupart des élites du XVIIIe siècle, empreint de la via moderna que constitue la philosophie des lumières qui vont rejeter les conceptions traditionnelles. La France sera la plus marquée par ce phénomène dans la mesure où la noblesse n’aura de cesse de développer ses prétentions à l’encontre de l’institution monarchique.

Les premier textes de l’époque sont important dans la mesure où l’on peut observer se dessiner un mouvement très différent entre les textes proclament l’indépendance américaine et ceux proclamant les droits de l’homme en France, leur lecture révèle une différence fondamentale. La Déclaration d’indépendance américaine du 4 juillet 1776 fait encore référence à une certaine transcendance, « nous tenons pour évidentes par elles-mêmes les vérités suivantes tous les hommes sont créés égaux ; ils sont dotés par le Créateur de certains droits inaliénables : parmi ces droit se trouvent la vie, la liberté et la recherche du bonheur. Les Gouvernements sont établis par les hommes pour garantir ces droits ». A l’inverse, les révolutionnaire français vont inscrire dans leurs textes et dans leurs actes une volonté très nette de rompre avec leur passé. La destruction de l’ordre juridique d’Ancien Régime intervient dès le 4 août, avec l’abolition des privilèges, tandis que les droits ne seront proclamé que le 26 août. Deux dates qui expriment le même rejet des conceptions antérieur, au profit de nouveaux dogmes.

Le dogme de la souveraineté de la nation

Dogme, proclamé dès les premières lignes de la Déclaration du 26 août 1789, qui