Comptabilite Analytique

* Crédit Documentaire Irrévocable et Confirmé (confirmé par la banque notificatrice ou par une autre banque)

Crédits spéciaux

* Crédit Revolving : crédit dans lequel en vertu des conditions, le montant est renouvelé ou rétabli.

* Crédit avec ''Red Clause'' : crédit comportant une clause autorisant la banque notificatrice ou confirmatrice d'effectuer une avance au bénéficiaire avant présentation des documents.

* Crédit avec ''Green Clause'' : similaire au Red Clause mais avec une mise en gage de la marchandise à exporter. Le banquier émetteur conserve la propriété de celle-ci jusqu'à l'expédition.

* Crédit Transférable : crédit qui permet au bénéficiaire d'origine de désigner un ou plusieurs autres.

* Crédit ''Back to Back'' ou Crédit Adossé : c'est l'émission d'un second crédit à la demande du vendeur, en faveur de son fournisseur.

Mode de réalisation des crédits documentaires

* Crédit Documentaire par Paiement à vue (Document contre Paiement)

* Crédit Documentaire à Terme (Document contre acceptation de traite)

* Crédit Documentaire par Paiement Différé

* Crédit Documentaire par Négociation

Documents exigés dans le cadre d'une ouverture de crédit documentaire

* Demande du client (formulaires disponibles aux guichets de la banque)

* Facture pro forma

* Déclaration d'importation (D.I) domiciliée.

REMISE DOCUMENTAIRE (REMDOC)

Définition de la REMDOC

La Remise Documentaire est un moyen de paiement par lequel une banque assure l'encaissement du montant de crédit contre remise des documents selon les instructions stipulées sur l'ordre d'encaissement, à la demande de son client (donneur d'ordre).

Cette pratique est régie par les règles et USANCES UNIFORMES relatives aux encaissements de la C.C.I.

Elles ont été publiées pour la première fois en 1956. La présente révision a été adoptée en juin 1995 pour parution sous le numéro de publication RUE 522.

Type de documents

Deux types de documents peuvent être exigés :

1. Documents financiers: ce sont des lettres de change, billets à ordre, chèques ou autres instruments utilisés pour obtenir le paiement d'une somme d'argent.

2. Documents commerciaux : ce sont des factures, documents de transport, autres titres de propriétés ou documents non financiers.

Remise de documents

Les documents sont remis en fonction des termes établis entre le fournisseur et le client.

Ils peuvent être remis soit :

* Contre Acceptation (D.A)

* Contre paiement (D.P)

Intervenants dans l'opération d'encaissement

Le Donneur d'ordre (le client)

La Banque remettante (la banque du client)

La banque chargée de l'encaissement (autre banque que la banque remettante)

La Banque présentatrice (banque chargée de l'encaissement)

Avantages

Pour l'Exportateur

Bonne foi des banques qui agissent dans l'opération et soin raisonnable.

Pour l'Importateur

Réduction sensible des frais d'importation

Risques

Pour l'Importateur

Risque de retard dans la livraison

Risque du non-respect de la qualité, quantité, etc.

Pour l'Exportateur

Risque de non-paiement