L'Ipod

istantes ou les nouvelles fonctionnalités développées par Apple pour les nouveaux modèles d’iPod.

2. Utilisations permises de la licence et restrictions

(a) Cette Licence vous autorise à utiliser le Logiciel de l'iPod sur un seul iPod. La présente licence n'autorise le fonctionnement du Logiciel de l'iPod ni sur plus d'un iPod à la fois, ni sur un réseau où il pourrait être utilisé par plusieurs matériels ou ordinateurs à la fois. Cette licence ne vous accorde aucun droit d'utilisation des interfaces propriétaires Apple ni d'autres propriétés intellectuelles dans la conception, le développement, la fabrication, la concession de licence ou la distribution d'appareils et d'accessoires de tierce partie à utiliser avec l'iPod. Certains de ces droits sont disponibles dans une licence distincte de celle d'Apple. Pour obtenir plus d'informations, envoyez un courrier électronique à madeforipod@apple.com[->0].

(b) Concernant les mises à jour du Logiciel de l'iPod et du logiciel de restauration système qu'Apple met à disposition à travers le téléchargement (nommément, les "Mises à jour du Logiciel de l'iPod"), vous reconnaissez que certaines Mises à jour du Logiciel de l’iPod, ou des parties de celles-ci, peuvent être spécifiques à des générations ou des modèles particuliers d‘iPod et peuvent ne pas être disponibles pour tous les modèles. Sujet aux conditions générales de cette Licence, une licence de non-exclusivité limitée vous est accordée pour télécharger les Mises à jour du Logiciel de l’iPod qu’Apple peut mettre à disposition pour le modèle d’iPod que vous possédez afin de mettre à jour ou de restaurer le logiciel de n'importe quel iPod en votre possession ou sous votre propre contrôle. La présente licence ne vous autorise pas à mettre à jour ou restaurer des iPod qui ne sont pas sous votre contrôle ou que vous ne possédez pas, ni à distribuer les Mises à jour du Logiciel de l’iPod ou à les rendre disponibles sur un réseau où elles pourraient être utilisées par plusieurs appareils ou ordinateurs à la fois. Vous ne pouvez réaliser qu'une seule copie des Mises à jour du Logiciel de l'iPod en langage machine aux fins exclusives de sauvegarde, à condition que cette copie de sauvegarde reproduise impérativement les informations relatives aux droits d'auteur ou autres droits de propriété figurant sur l'original.

(c) Sauf et exclusivement dans les limites permises par la présente Licence ou la législation en vigueur, vous ne pouvez copier, décompiler, procéder à l'ingénierie inverse, désassembler, ni tenter de décrypter, modifier ou de créer de produits dérivés du Logiciel de l'iPod, des Mises à jour du Logiciel de l'iPod ou de toute partie de ceux-ci. Toute tentative de ce genre constitue une violation des droits d'Apple et de ses concédants de licence pour le Logiciel de l'iPod et les Mises à jour du Logiciel de l'iPod. Toute contravention à ces restrictions sera par conséquent soumise à des poursuites ainsi qu'à des dommages et intérêts. Le stockage d'informations sur votre iPod revient à créer une copie numérique. Pour certaines juridictions, la reproduction numérique sans autorisation préalable du titulaire des droits de reproduction est illégale. Le Logiciel de l'iPod et les Mises à jour du Logiciel de l'iPod peuvent être utilisés pour la reproduction de contenu pour autant que cette utilisation se limite à la reproduction de contenu non protégé par des droits d'auteur, dont vous avez la propriété des droits d'auteurs, ou pouvant être reproduit ou pour la reproduction duquel vous disposez d'une autorisation légale. LE LOGICIEL DE L'iPOD ET LES MISES À JOUR DU LOGICIEL DE L'iPOD NE SONT PAS DESTINÉS À ÊTRE UTILISÉS DANS LE FONCTIONNEMENT D'INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, DE SYSTÈMES DE NAVIGATION OU DE COMMUNICATION AÉRIENNES, DE SYSTÈMES DE CONTRÔLE DU TRAFIC AÉRIEN, D'APPAREILS DE MAINTIEN ARTIFICIEL EN VIE OU AUTRES ÉQUIPEMENTS DES LORS QU'UNE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL DE L'iPOD OU DES MISES À JOUR DU LOGICIEL DE L'iPOD POURRAIT PROVOQUER LA MORT, DES BLESSURES OU DE GRAVES DOMMAGES CORPORELS OU ÉCOLOGIQUES.

(d) Le stockage d’informations sur votre iPod revient à créer une copie numérique. Dans certaines juridictions, la reproduction numérique sans autorisation préalable du titulaire des droits de reproduction est illégale. Le Logiciel de l’iPod peut être utilisé pour la reproduction de contenu pour autant que cette utilisation se limite à la reproduction de contenu non protégé par des droits d’auteur, dont vous avez la propriété, pouvant être reproduit ou pour la reproduction duquel vous disposez d’une autorisation légale.

(e) Vous acceptez d’utiliser le Logiciel de l’iPod et les Services (tels que défini dans la Section 5 ci-après) conformément aux législations applicables, y compris les législations spécifiques à la région ou au pays où vous résidez ou dans lequel vous téléchargez ou utilisez le Logiciel de l’iPod et les Mises à jour.

3. Transfert

(a) Vous ne pouvez louer, louer en crédit bail, prêter, redistribuer ni concéder des licences du Logiciel de l'iPod. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel de l'iPod à une autre partie dans le cadre du transfert de propriété de votre iPod, à condition : (a) que ce transfert comprenne votre iPod et la totalité du Logiciel de l'iPod, y compris l'intégralité de ses composants, données d'origine, documents imprimés ainsi que cette Licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel de l'iPod, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire recevant le Logiciel de l'iPod prenne connaissance et accepte les conditions générales de la présente Licence.

(b) Dans le cadre d'un Mise à jour du Logiciel de l'iPod, vous ne pouvez louer, louer en crédit bail, prêter ni concéder de licence de la Mise à jour du Logiciel de l'iPod. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur la Licence relative à la Mise à jour du Logiciel de l'iPod à une autre partie dans le cadre du transfert de propriété de l'ordinateur ou de l'iPod sur lequel la Mise à jour est installée, à condition : (a) que ce transfert comprenne votre ordinateur ou iPod, lequel des deux s'applique, et la totalité des Mises à jour du Logiciel de l'iPod, y compris l'intégralité de ses composants, données d'origine, documents imprimés ainsi que cette Licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie de Mise à jour du Logiciel de l'iPod, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire des Mises à jour du Logiciel de l'iPod prenne connaissance et accepte les conditions générales de la présente Licence.

4. Durée de la Licence Cette licence demeure valide jusqu'à résiliation. Vos droits découlant de la Licence prendront automatiquement fin sans notification de la part d'Apple si vous ne vous conformez pas à l'une quelconque des stipulations de la Licence. Après résiliation de cette Licence, vous devrez cesser toute utilisation du Logiciel de l'iPod et des Mises à jour du Logiciel de l'iPod. Les sections 5, 6 et 9 de la présente Licence peuvent survivre à une telle résiliation.

5. Exclusion de garanties.

(a) Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu'un qui utilise le Logiciel de l’iPod en dehors son commerce, entreprise ou profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s'appliqueraient pas à vous. Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s'appliquent pas à vous. Pour en savoir plus sur vos droits, prenez contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.

(b) VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE L'UTILISATION DU LOGICIEL DE L'iPOD ET DES MISES À JOUR DU LOGICIEL DE L'iPOD EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L'INTÉGRALITÉ DU RISQUE, DE MANIÈRE RAISONNABLE, RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L'EXACTITUDE ET AU MANIEMENT DU LOGICIEL DE L'iPOD ET DES MISES À JOUR DU LOGICIEL. IL SE PEUT QUE L'INSTALLATION DE CE LOGICIEL AFFECTE LE FONCTIONNEMENT DE LOGICIELS DE TIERCE PARTIE. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL DE L'iPOD ET LES MISES À JOUR DU LOGICIEL DE L'iPOD SONT FOURNIS " TELS QUELS " AVEC TOUS SES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE. APPLE ET LES CONCÉDANTS D'APPLE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT SOUS L'EXPRESSION "APPLE" DANS LES ARTICLES 5 ET 6) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE TOUTE GARANTIE ET CONDITION, QU'ELLE SOIT EXPLICITE, TACITE OU LÉGALE, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, D'EXACTITUDE, DE JOUISSANCE PAISIBLE ET DE NON-VIOLATION DES DROITS DES TIERS, RELATIVES AU LOGICIEL DE L'iPOD ET AUX MISES À JOUR DU LOGICIEL DE L'iPOD.