Les Capitulaires

r lesquels le roi va intervenir dans la vie de l’Eglise. Certains d’entre eux reproduisent les canons des conciles tenus par l’Eglise Franque. D’autre concernent les élections des évêques jusqu’à l’obligation d’aller à la messe dominicale. Ces capitulaires seront très nombreux à la fin du VIIIé siècles.

Il est intéressant d’étudier les capitulaires car ces derniers ont considérablement changer la société dans laquelle ils ont été crée. Les capitulaires marque la fin de la personnalité des lois ainsi que la dynastie carolingienne. Ainsi, ils ont une place primordiale notamment dans l’étude de l’époque Franque.

On peut comprendre que désormais, grâce aux capitulaires, l’empereur à une autre perspective : il exprime sa volonté de manière générale et ses actes législatifs s’imposent à tous ses sujets. Il y a donc un réel changement sur plan législatif qui permet de donner un nouvel élan à loi. C’est pourquoi on peut s’interroger sur le déclin des capitulaires : pourquoi ce système de capitulaire, qui redonne une grandeur au roi et une loi pour tous, prend-elle fin en 884 et marque-t-elle l’effondrement de l’autorité monarchique ?

Nous verrons dans un premier mouvement la mise en place des capitulaires et le renouveau du droit (I), puis dans un deuxième mouvement les causes du déclin des capitulaires (II).

La mise en place des capitulaires et le renouveau du droit

A - Le pouvoir absolu sous les Mérovingiens

L’Etat c’est la notion qui assure la continuité du pouvoir et qui fonde l’autorité de l’empereur romain. L'empereur exerce une fonction dans l'intérêt de tous. On lui obéit parce qu’il représente l’Etat. Tout cela disparaît sous les mérovingiens : Le pouvoir c’est le roi. Il n’y a donc plus de notion de pouvoir public. Le roi exerce son pouvoir car il est le plus puissant et dans son intérêt à lui. C’est le maître des personnes et des bien et tous ces sujets sont placé sous sa dépendance. Vis-à-vis de ces sujets, le roi est un patron, un maître qui exige l’obéissance et qui assure la protection. Il y a un lien entre le roi et ces sujets très fort. Le roi est le chef d’un groupe de fidèles. Le roi va multiplier les donations de terres pour conserver l’attachement de ses fidèles. La fidélité étant du à la personne du roi, à la mort du roi, les leudes reprennent leur liberté et le successeur du roi doit reconquérir les fidèles de son père (donation de terre). Ce pouvoir personnel est donc un pouvoir fragile.

B - L’arrivée des capitulaires

Il existe une réelle rupture avec la tradition mérovingienne car Charlemagne n’exerce plus un pouvoir patrimoniale. Il instaure la monarchie qui est une fonction qui s'exerce dans l'intérêt général. Le roi tient son pouvoir de Dieu, par le sacre et c’est Dieu qui lui assigne la finalité de ce pouvoir. Il a pour obligation de réaliser la paix et la justice. Il y a tout de même certain reste du règne mérovingiens. L’empereur Carolingiens conserve tous les attributs des mérovingiens. Ce qui change est au niveau législatif. Le roi mérovingien intervenait très peu au niveau législatif car chaque sujet du roi était régis par une loi spéciale au peuple auquel il appartenait : le principe de la personnalité des lois. Mais désormais, l’empereur à une autre perspective : il exprime sa volonté de manière générale et ses actes législatifs s’imposent à tous ses sujets. Cette unité législative va d'ailleurs contribuer à faire disparaître la personnalité des lois. Les actes législatifs des Carolingiens s'appelle des capitulaires car ces actes sont divisés en chapitre « capitula » (alinéas).

Ces capitulaires sont de natures variées et remplissent trois fonctions : Les ___ des instructions données par le roi à ces inspecteurs impérieux, Les Missi Dominici, qui ont un caractère administratif, Les « capitula legibus addenda» servent à modifier les lois des différents peuples et enfin les «capitula per se scribenda» sont des lois qui s’appliquent à tout le peuple.

Les carolingiens vous crée de nombreux capitulaires à la fin du VIIIéme. Malgré ce droit nouveau prometteur de justice, les capitulaires vont connaître leur déclin au IXéme siècle et ce déclin marquera l'effondrement de la dynastie carolingienne

Le déclin des capitulaires

A - Les raisons du déclin

Plusieurs raisons mènent au déclin des capitulaire. Tout d’abord, on remarque un abus de pouvoir du roi notamment à cause du droit de ban. En effet, toutes violations du ban royal est puni d’une lourde amande de 60 sous d’or ou par le bannissement. Le roi qui est censé protéger son peuple et instaurer un climat de confiance, s’enrichit à son insu en exigeant une lourde amende, bien trop onéreuse proportionnellement aux revenus du peuple ainsi que de la faiblesse économique de l’empire en cette période. Ce déclin est aussi causé par la collaboration du pouvoir laïque avec le pouvoir ecclésiastique qui va tourner au profit de l’Eglise et qui va causer la prédominance du pape dans la chrétienté. Enfin, malgré un effort de reconstruction et réhabilitation