Titrisation

nce vie

3.2.1 Financement exigences de capital réglementaire

3.2.2 -Monétisation des actifs incorporels

3.2.3 – Transfert partiel de certains risques liés à des événements extrêmes en assurance vie

Partie V5 Subprime et titrisation :

5.1 Définition :

5.2 Caractéristiques des crédits subprime :

5.3 Croissance du marché subprime :

5.4 Crise subprime :

5.4.1 Début de la crise :

5.4.2 Causes de la crise :

5.5 Conséquences :

5.5.2 La crise de liquidité bancaire

5.5.3 Les conséquences sur les marchés internationaux

Conclusion générale

Introduction :

La titrisation est née aux États-Unis dans les années soixante dix suite à une crise dans les systèmes de refinancement des établissements de crédit. Elle consiste en la transformation d'un ensemble de créances homogènes en titres financiers liquides et négociables. C’est donc un montage financier qui permet à une société d'améliorer la liquidité de son bilan. Par conséquent, elle constitue un moyen de financement très efficient et surtout avantageux par rapport aux autres modes de financements traditionnels. Elle a concerné en un premier temps les créances hypothécaires. Son objectif essentiel alors était de donner un nouveau souffle aux financements de l’immobilier résidentiel. Après, elle s’est étendue à d’autres types de créances : crédit à la consommation, cartes de crédit, créances commerciales, crédit automobile, etc. ….. Dans ces conditions, quelle définition peut- t-on donner au concept de la Titrisation ? En quoi consiste –t-elle ? Quels sont les avantages et les risques ?

Quel est donc le cheminement que suit l’opération de Titrisation ? Quels sont ses acteurs et qui assure le contrôle ? Et en pratique, y a t-il des opérations déjà effectuées au Maroc ?

1. LA TITRISATION : ORIGINE ET CONTEXTE

:

1-1)La Titrisation : un mécanisme mis au point aux Etats-Unis

:

La Titrisation est née aux États-Unis dans les années soixante dix. Il s'agissait de relancer le financement de l'immobilier résidentiel qui se révélait inadapté pour deux raisons.D’une part, le niveau élevé des taux d'intérêts, et d'autre part, le plafonnement de la rémunération des dépôts soumis à la "réglementation". Cette réglementation avait pour objet de remédier au déficit de la balance des paiements et de freiner la sortie des capitaux. Elle se traduisait par un plafonnement sur les dépôts des taux d'intérêts pratiqués par les banques. La réserve fédérale pensait ainsi limiter les activités de prêt de titres de banques qui ne seraient plus en mesure d'attirer les dépôts et donc de couper les initiatives de prêts en raison du plafonnement de taux inférieures aux taux du marché. Pour comprendre le processus de l'apparition de la titrisation, il faut se remémorer qu'avant la grande dépression des années 1930, les caisses d'épargne (Savings And Loan) finançaient le logement en collectant des dépôts à court terme et en prêtant à long terme. La crise a remis en cause ce schéma en raison des retraits massifs des déposants alors que le rythme des défaillances sur les crédits hypothécaires s'accélérait. L'administration Roosvelt créa alors trois organismes :

ϖEn 1932, la Federal Home Bank (FHLB) qui arrêta la réglementation applicable aux caisses d'épargne, avec pour objectif de créer un marché secondaire.

En 1934, la Federal Housing Authority (FHA) qui proposa une assurance contre les risques de défaillance sur le marché hypothécaire et imposa une standardisation des garanties et des prêts.

ϖEn 1938, la Federal National Mortgage Association (FNMA), entité surnommée Fannie Mae, ayant statut d'agence gouvernementale, qui pouvait acheter les prêts hypothécaires et les conserver.Jusqu’au début des années 1970, il existait donc un oligopole sur la détention des créances hypothécaires. Ces dernières étaient financées par les dépôts des épargnants dans des structures mutualistes. La fonction de stabilisation du marché hypothécaire revenait à la FNMA, chargée d'acheter les prêts immobiliers auprès des établissements de crédit en se finançant sur le marché obligataire.Parallèlement, deux organismes garantissaient les créances hypothécaires : La Federal Housing Authority (FHA) ou la Vétéran Administration (VA). Ce système reposait sur le faible coût des ressources qui permettaient d'accorder des prêts au logement à un taux inférieur à celui du marché monétaire. Pendant quelques années, ce schéma a donné satisfaction, puis il a été remis en cause par l'apparition de nouvelles contraintes : La croissance de l'encours des créances hypothécaires, la hausse des taux d'intérêts et le fait que le marché du logement soit devenu plus concurrentiel.

En effet, "la réglementation" en vigueur, plafonne les dépôts sa vue n'était pas de nature à améliorer la situation des établissements prêteurs alors que les fonds mutuels, qui n'étaient pas soumis à cette réglementation, offraient des taux de marché qui attiraient les dépôts. Une réforme a été engagée en 1968, la FNMA a été divisée en deux organismes : l’un conservant son nom et ses fonctions antérieures et l’autre prenant le nom de Government National Mortgage Association (GNMA ou Ginn Mae). On a donné pour mission à ce dernier, doté d’un statut public, d’accorder la garantie à l’état fédéral certificat représentative de créances hypothécaires qui étaient émis par les établissements de crédit et aux standards FHA ou VA. En 1970, un autre organisme vit le jour, le Fédéral Home Loan Mortgage Corporation (FHLMC ou Freddie-Mac), une agence fédérale qui, sous sa propre signature assume des tâches proches des deux précédents (la FNMA et la GMA). A elles trois, ces agences assurent plus de trois quarts des émissions. Ce sont ces institutions qui ont permis de faire démarrer la titrisation aux Etats Unis.Parallèlement, il existe un marché secondaire privé dont le fonctionnement a été décris sommairement de la manière suivante : «

L’émetteur privé rassemble les créances d’un ou plusieurs prêteurs, compose un titre plus au moins complexe, obtient une assurance pour le lot de créances, et vend l’ensemble à la maison d’investissement qui se charge de la mise sur le marché. Ces titres ne bénéficient d’aucune garantie gouvernementale

. »Cette coexistence d’émetteurs privés et publics a eu pour conséquence notamment de renforcer le rôle des agences de notation. L’ensemble de ces acteurs a contribué à poser les principes fondamentaux du mécanisme.

1-2) L’émergence au Maroc

:

Au Maroc cette technique vient d’être introduite par l’adoption de la loi n° 10-98 du 25 août 1999 relative à la titrisation des créances hypothécaires.Grâce à cette loi instituant le marché hypothécaire, les possibilités de financement par crédit hypothécaire vont être élargies.La loi sur la titrisation entre dans le cadre de la réforme du système de financement de l’habitat, dont l’idée remonte à 1993, année où la Banque Mondialeavait publié son document de politique générale concernant le logement. Cette politique avait pour objectif, de stimuler le fonctionnement des marchés de logement.La nécessité d’une réforme du système de financement du logement au Maroc s’imposa d’autant plus qu’en 1994, les pouvoirs publics ont décidé de lancer l’opération des 200.000 logements en faveur des classes défavorisées

Or, en 1998, à peine une tranche de 48.000 logements a été finalisée. Devant cette contrainte, le gouvernement marocain a demandé l’assistance de la Société financière d’investissement (SFI) en vue d’élaborer un projet de loi relatif à la titrisation des actifs.Avec cette nouvelle loi les banques et à leur tête le Crédit Immobilier et Hôtelier (CIH), disposeront d’un outil de gestion de bilan et de recyclage du portefeuille de créances, les poussant ainsi à augmenter leur capacité de financement dans ce secteur d’activité.La première opération de Titrisation développée au Maroc, a vu le jour par l’initiative conjointe du Crédit Immobilier et Hôtelier (CIH) et Maghreb Titrisation qui ont créé un premier Fonds de Placements Collectifs en Titrisation (FPCT) sous le nom de CREDILOG I.

2. DEFINITION DU CONCEPT :

La titrisation est un concept relativement récent qui peut s ‘appliquer à plusieurs contextes. L’expression peut désigner :

ϖLa désintermédiation (c’est à dire la levée de fonds par des entreprises directement auprès des investisseurs sans passer par un intermédiaire financier) ;

ϖLa cession par un établissement financier de tout ou partie de son portefeuille