Introduction à la pensée juridique

Introduction

Définition de la recherche :

• Qu’est-ce que la pensée juridique ?

C’est la réflexion que l’on mène sur le droit mais, le droit moderne est organisé sous la forme de système de droit. Chaque système juridique repose sur des principes précis : la pensée juridique c’est la réflexion que l’on mène sur les systèmes juridiques et plus précisément c’est la réflexion que l’on mène sur les principes sur lesquels sont fondés les systèmes juridiques. Ces principes ne sont pas apparus au hasard : ces principes sont un apport de la philosophie au droit.

• Quelle est la raison de cette recherche : pourquoi étudier les principes sur lesquels reposent les systèmes juridiques ?

Le système juridique français repose notamment sur la loi. La loi est la source la plus importante du système juridique français. Or, un tel principe en France, en Europe, n’est pas un principe incontestable, il n’est pas valable partout dans le monde. Dans le système juridique anglo-saxon, la source principale est la jurisprudence, dans le système juridique africain est la coutume.

• On va chercher à savoir pourquoi le système juridique français repose-t-il sur la loi, sur le concept de droit subjectif.

Si la loi est la principale source du droit français, c’est en raison de l’influence d’une philosophie précise, la philosophie moderne, légaliste. Autrement dit, s on cherche à savoir quelles sont les doctrines philosophiques sur lesquelles reposent les principes de base de notre système juridique. Nous allons étudier les fondements de notre système juridique, autrement dit, cela sera un cours de philosophie du Droit.

• Quel sera l’objet de notre recherche ?

En philosophie du droit, trois questions reviennent fréquemment : tout d’abord, quelle est la définition du droit. C’est une question fondamentale à laquelle les philosophes et les juristes ont apporté des réponses très diverses. Par exemple, d’après la philosophie positiviste le droit est un ensemble de fait, un fait. Dans le système juridique français on dira que le droit c’est l’ensemble des lois existantes. Dans le système juridique anglo-saxon, on dira que le droit sera l’ensemble des jugements, des décisions de jurisprudence. D’après d’autres doctrines philosophiques et notamment celle du droit naturel, le droit est une valeur, un objet de recherche à poursuivre. C’est ainsi que la plupart des philosophes appartenant à ce courant attribuent au droit comme fin, objectif la justice. Ils assimilent le droit au juste. Par exemple : Platon, Aristote... Cependant, le juste peut être conçu de différentes façons.

La deuxième grande question concerne les sources du droit : là encore, les diverses écoles philosophiques apportent des réponses différentes. D’après la doctrine positiviste, la loi est la principale source du droit pour ne pas dire la seule source du droit. Cette doctrine philosophique a eu beaucoup d‘influence sur le système juridique français à partir de la révolution française. A la doctrine positiviste s’opposent les doctrines du droit naturel. Ces doctrines reconnaissent d’autres sources du droit au-dessus de la loi positive. Il existe plusieurs conceptions du droit naturel : pour le droit naturel classique le droit doit être tiré de l’observation objective du monde, de la nature. Pour la doctrine du droit naturel moderne, le droit doit être tiré à partir de la raison humaine, à partir d’une introspection individuelle que chaque individu mène en lui-même.

La troisième grande question est ce que l’on appelle l’axiologie juridique c’est-à-dire quels sont les principaux principes gouvernants le contenu du droit. Par exemple : notre système juridique moderne fondé sur l’individualisme accorde une place centrale à la notion de droit subjectif (patrimoniaux ou ex-patrimoniaux) que possède chaque individu. Là encore, cette notion de droit subjectif c’est une notion d’origine philosophique posée par la philosophie moderne en commençant par Guillaume d’Occam.

Il convient de poser un certain nombre de limites à cette recherche : notre champ de recherche est immense, nous allons donc nous limiter à l’étude de la pensée juridique européenne, à l’étude des principes sur lesquels reposent les principes juridiques européens. On cherche alors à se tenir qu’à 4 périodes historiques précises, des choix devront encore être faits ici. Tout d’abord, la pensée juridique de l’Antiquité, ensuite celle Médiévale, et enfin celle de l’époque Moderne. Pourquoi nous intéresser à ces quatre période historique (contemporaine), au cours de ces quatre périodes, de très grands philosophes apparaissent et posent les bases de toute la philosophie occidentale. Or, les doctrines de ces philosophes ont eu très clairement des répercussions juridiques.

Il y a 4 philosophes dans le premier chapitre : Platon, Aristote, Épicure et Cicéron. Le second chapitre : Saint-Augustin, Sain Thomas d’Aquin et Guillaume d’Occam. Enfin dans le troisième chapitre : la pensée juridique des théologiens chrétiens et ensuite la pensée des théoriciens laïques.

La méthode de notre recherche : La formation de la pensée juridique moderne, Michel Villey, Presse universitaire de France, le second La droit, ouvrage de Frédéric Rouvillois.

L’Antiquité est une période très vaste, à la fois dans le temps et dans l’espace.

Dans le temps : elle commence au 3ème millénaire avant notre ère et s’achève au 6ème siècle de notre ère.

Dans l’espace : L’Antiquité a connu des civilisations brillantes aussi bien en Europe qu’en Asie et en Afrique. Au cours de l’Antiquité de très nombreuses écoles philosophiques voient le jour. Nous allons nous intéresser à la pensée juridique de la Grèce Classique. Elle correspond au 5ème et 4ème siècle avant JC, la Grèce classique voit l’apogée de la cité athénienne. Il y a deux raison à cette étude : la Grèce classique connaît pour l’essentiel un régime politique similaire au notre, la démocratie (assemblée populaires, magistrats et organe de Conseil). La pensée juridique grecque s’est développée dans un cadre démocratique familier : c’est la raison pour laquelle il nous sera plus facile de comprendre les enjeux auxquels étaient confrontés la pensée juridique grecque et ce faisant, il nous sera plus facile de mesurer les apports de la philosophie grecque à la pensée juridique moderne.

Une seconde raison existe : la Grèce classique a été le berceau de la philosophie européenne avec deux philosophes universellement connus Platon et Aristote.

A partir du 3ème siècle, nous allons nous intéresser à la période hellénistique avec la conquête d’Alexandre Le Grand. Au cours de cette période, nous verrons l’apparition de deux courants philosophiques qui ont eu des conséquences directes sur notre système juridique : le stoïcisme et l’épicurisme.

Section 1 : La pensée juridique de Platon

Platon est né en l’an 427 et décède en l’an 347 avant JC. A cette époque, Athènes connaît un relatif déclin. A la fin du 5ème siècle, à l’issu de la guerre du Péloponnèse (431-434) qui oppose Spart à Athènes, la cité subit une lourde défaite militaire. Sur le plan politique, à la fin du 5ème siècle, deux coups d’état oligarchiques renversent pour quelques mois la démocratie. Sur le plan philosophique, on peut noter l’action des sophistes. Ce sont des philosophes qui enseignaient la rhétorique c’est-à-dire l’art de l’éloquence politique. L’éloquence enseignée par les sophistes pouvait être mise au service de toutes les causes bonnes comme mauvaises. Il n’y a pas dans leur enseignement d’idéal transcendant, c’est une philosophie marquée par un profond relativisme. Protagoras, Gorgias ou encore Thrasymaque, sophistes connus. Sur le plan juridique, l’enseignement des sophistes avait deux conséquences :

• Le positivisme juridique : l’origine du droit se trouvait dans la seule volonté humaine. Le droit avait uniquement comme sources les lois formelles, régulièrement adoptées par l’organe compétent sans qu’il soit nécessaire de se conformer à des normes transcendantes.

• Un relativisme profond quant à l’objet même du droit : pour Thrasymaque, le droit est ce qui profite aux plus forts. Autrement dit, tout gouvernement établit des lois en sa faveur le droit le traduit que l’intérêt de l’homme au pouvoir. Plus grave encore, certains philosophes sophistes vont vouloir se passer des lois pour permettre aux hommes forts de s’affranchir de la médiocrité ambiante.

En cette fin de 5ème siècle, en dépit de sa grandeur fait face à un déclin philosophique, militaire, politique... Enfin, la condamnation à mort de Socrate en l’an 399 qui va profondément marquer Platon. C’était un philosophe ambulant dont la grande idée était d’aller au-delà de la connaissance apparente, des préjugés, de la doxa (connaissance seulement apparente des choses). Socrate n’était pas hostile à la démocratie athénienne mais critiquait le manque de formation des hommes politiques, les magistrats. Pour Socrate, la politique était un art qui pouvait et qui devait s’apprendre. Face à cette crise que traversait Athènes, Platon veut réagir. Il veut restaurer un idéal de justice dans la société, chez les individus et dans le domaine juridique. Néanmoins, Platon estime que l’action politique directe n’est pas suffisante. A ses yeux, si on veut réformer la société, il faut d’abord opérer une profonde réforme intellectuelle et morale des citoyens, une réforme qui passe par l’éducation des citoyens. Ils fondent une célèbre école de philosophie : l’Académie. C’est la raison pour laquelle également il rédige de grands ouvrages philosophiques et politiques : les trois grands ouvrages de Platon relatifs à la politique et au droit sont La République, Le Politique et Les Lois.