Les Bases De l'Assurance, Biens Et Dommages

ntérêt.

Le pape Grégoire IV va interdire le prêt usuraire, d'où la fin du prêt à la grosse aventure.

Peu à peu un système fût mis en place qui donna naissance à l'assurance maritime. Les banquiers acceptèrent de garantir, en cas de perte, la valeur du navire et sa cargaison, moyennant le paiement d'une somme fixé au préalable. L'écrit qui matérialisai ce contrat s'appelait déjà une polisse.

On a retrouvé très peu de contrat datant de cette époque parce qu'ils étaient cassé.

II Développement de l'assurance en Europe

Le pays prédominant sur le commerce international est l'Italie (14eme au 17eme). En Italie il y avait une prédominance de Venise Gène et Florence.

Dès le 14eme à Florence le courtois apparaît. Il est intermédiaire chargés de couvrir l'assuré à l'assureur (mettre en relation). En 1424 apparaît à Gène la 1ère société d'assurance maritime.

Au début du 17ème siècle Londres va supplanter les îles Italienne. En 1666 le grand incendies à Londres, ce qui amène la première société d'assurance contre incendies en 1684. Cette incendies va provoquer une prise de conscience sur la nécessiter de créer des systèmes de prévention contre l'incendies:

Obligations:

1- élargissement des rues

2- interdiction des constructions en bois

3- ramonage

Ils se constituaient alors de mutuelle contre des risques incendies avec versement des cotisations annuel et remboursement en cas de sinistre.

Nouveauté à cette époque = l'immobilier est pris en charge.

Edward Lloyd = ancêtre des courtiers.

Dans ces cofeehouse on assure les navires (la cargaison), nouveauté à cette époque l'assurance des esclaves en tant que cargaison. L'assurance vie apparaît à la fin du 17eme siècle. Au dépars il apparaît grâce à des travaux mathématiques et surtout grâce à Blaise Pascal qui en 1654 travail sur la géométrie du hasards.

Edmond HALLEY conçoit la 1ere table de mortalité.

Au 19eme, avec l'industrialisation, apparaît de nouveau besoins qui vont être satisfait par l'assurance en cas d'accident.

III Développement de l'assurance en France

L'assurance c'est développé tard en France à cause de blocage religieux, les français catholiques n'encouragent pas les actions commerciales et financières. Mais M. Colbart arrive (grand ministre commerce international) et permet le développement de l'assurance maritime en codifiant en 1681 les actions commerciales. De ce fait la 1ere société royal d'incendies est créer en France en 1765.

En assurance vie, le blocage religieux est encore plus important, car il était immorale de spéculer sur la vie humaine.

Au 19eme siècle de grande société sont créer (ex. Assurance générale, le phénix l'union, le soleil et la national).

En 1898 une nouvelle législation sur les accidents de travail qui permet aux salariés d'obtenir une indemnisation sans avoir à trouver l'erreur de l'employeur.

Au 20eme siècle une croissance extraordinaire → l'automobile. Cette assurance obligatoire contre les accidents de la route entre très tardivement en 1958.

Création de la sécurité sociale = 45-46 juste après guerre donc qui créer un recule de l'assurance → ils perdent donc l'argent.

Une Loi en 46 qui à nationalisé la grande société d'assurances à cette époque.

Les sorties de l'assurance traduis un besoin constant de production, que ce soit production du patrimoine ou production de la personne, c'est l'essence même de l'assurance.

Date clé de l'assurance:

2700 avant J.C = caisse d'entraide

Au moyenne Age = prêt à la grosse aventure

1347 = 1ère polisse assurance à Gène

15ème siècle = 1ère assurance vie

2 septembre 1666 = grand incendie à Londres

1976 = publication du code des assurances

Chapitre 2: Les bases techniques de l'assurance

I- Définition

La finalité de l'assurance est de ce substituer à un individus qui ne peut plus assumer seul un risque.

Définition générale: une réunion de personne qui craignait l'assuré d'un événement dommageable pour elle, se cotise pour permettre à ceux frapper par cette événement de faire face à ces compétences.

Définition juridique: c'est une convention par laquelle, en contre partie d'une cotisation, l'assureur s'engage à garantir le souscripteur en cas de réalisation d'un risque aléatoire prévu au contrat.

Définition technique: c'est une opération par laquelle un assureur organise en mutualité une multitude d'assuré exposé à la réalisation de certains risque et indemnise ceux d'entre eux qui subissent un sinistre grâce à la masse commune des cotisations collectés.

L'assuré utilise des méthodes mathématique et statistique basé sur le calcul de probabilité pour sélectionner et homogénéiser les risques qu'il prend en charge ensuite il a juste le montant des primes en conséquences.

II- Les éléments d'opération d'assurances

En matière d'assurance un risque peut être définit comme la probabilité que l'évènement assuré se produise. C'est un terme qui désigne plus particulièrement la perte ou la destruction potentiel d'un bien ou les probabilités d'un cas de responsabilité civil. Il arrive également que ce terme prenne le sens d'objet du contrat d'assurance.

Le risque est événement aléatoire et incertain. Il est protéiforme c'est à dire qui change à chaque fois de forme. Il peut être économique, financier voire psychologique.

Il est l'un des éléments clef de l'assurance, il est l'évènement redouté, l'objet de la garantis.

Il a deux sens le risque:

sens abstrait: il est constitué par un événement quelconque soumis quand à sa réalisation à un aléa (imprévu/hasard).

Les contrats ou la prestation au moins d'une partie ne peut être évalué parce qu'elle dépends essentiellement du hasard, soit des contrats aléatoire. La définition du contrat aléatoire est régi par par l'article 1964.

sens contact : désigne l'objet assuré. Tout les risque ne sont pas assurable. Il doit se définir comme aléatoire et incertain.

Lorsqu'il s'agit de la prestation à l'égard d'un grand nombre de contractant l'évaluation du risque se fait en fonction de probabilité.

Les causes :

2 sortes de causes:

1- Les causes indépendantes de l'action humaine (cause collective) ex. évènement naturel, les cas de force majeur (→ suite à la tempête l'arbre tombe).

2- Les causes en relation avec l'action humaine (→ causes subjectifs). La personne qui subit ou cause le dommage, le fait d'autrui.

Il faut qu'il soit réel, si le risque n'existe pas, le contrat est réputé nul.

Il faut qu'il soit licite c'est à dire que l'objet du contrat ne peut être contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs.

Un contrat = aléatoire incertain réel et licite

b- La cotisation

La prime c'est la contribution que verse l'assuré à l'assureur en échange de la garantis qui lui est accordés, payable au début de l'assurance. En générale il s'agit d'un forfait d'une cotisation fixe qui ne peut en principe être modifié en cours de validité du contrat sous le consentement du souscripteur.

Quelques fois les sociétés mutuelles pratiques les systèmes de cotisation variable, c'est à dire qu'il peut avoir un versement complémentaire ou alors donné lieu à un remboursement. Les cotisations doivent payer les sinistres et les frais généraux.

c- La prestation de l'assureur

l'engagement de l'assureur consiste à versé une cotisation.

Deux grands types de prestations qui sont régis par l'article L 121-1 :

1- Le principe indemnitaire

l'assureur