Droit Des Biens L2

e trouve la personne. (Art 16 et suivant du code civil).

LE droit fait primer la personne elle mm, art 16 « la loi assure la primauté de la personne ».

Rattachement de la personne a ce quelle peut avoir : ses biens, organisation des rapports entre la personne et les choses.

Dans son usage courant, le mot bien désigne les choses matérielles.

Si on dépasse cette première définition, on découvre que le mot bien a au moins deux sens : un sens éthique et un sens juridique.

Du point de vue de l’éthique qui est une espèce de morale appliquée (la moral : détermine bien et mal ; éthique applique la distinction entre le bien et le mal) le bien correspond a ce qui doit être approuvé o regard de ses valeurs on pense bien on agit mal…

Dans un sens juridique, le mot bien désigne les choses qui servent a l’usage de la personne, les choses qui lui sont utiles, nécessaire afin de satisfaire ses besoins en s’en servant ou en les échangeant.

C’est pourquoi dans une première approche rudimentaire le droit des biens peut être défini comme le droit qui étudie les richesses servant à l’usage de la personne.

Cette définition permet de comprendre les relations qu’entretien le droit des biens entre les différentes matière : droit privé é pu.

Matière du droit privé : obligation, commercial, société, travail,…

Matière du droit public : le droit des biens est en interdépendance avec le contexte historique, Eco, géographique et politique d’un pays.

En étudiant le droit des biens comparé on peut comprendre le système politique et Eco d’un pays ! Les richesses dépendent des ressources naturelles et Eco du pays et elles évoluent en fonction des découvertes permises par l’avancement de la science : atome, fluide, microorganisme qui st de new richesse. Le droit des biens est aussi lié à l’exploitation de l’environnement par l’homme qui permet d’en tirer des richesses. Ms aussi a la protection des richesses. Le droit des biens entretient dc certain rapport ac le droit de l’environnement (code adopté en 1999) et ac le droit du développement (depuis conférence des nations unies sur l’environnement et le développement organisé a Rio en 1970 constitue un ordre juridique complexe largement influencé par l’Europe et qui recherche a la fois un développement durable et à l’équilibre biologique).

Toute les choses ne st pas des biens. Elles ne st des biens que si elles st représentatives d’une valeur Eco et si elle st susceptibles d’appropriation individuelle. Des éléments comme l’air ou comme l’eau qui ne sont susceptible dune appropriation commune ne st pas des biens, ce st des choses commune auquel l’art 714 du code civil refuse la qualité de biens. Les biens désignent DC les choses mais aussi et surtout les droits qui portent sur ces choses. Or ces droits peuvent être de différente nature.

Précisons, que sont également des biens, les droits qui ne connaissent pas de support matériel du corporel : droit de créance, droit incorporel (né de création d’esprit qui ont donné naissance a des matières autonome droit artistique, culture….)

On peut DC constater que toutes les choses ne sont pas des biens. Tout les biens ne sont pas des choses puisqu il peuvent être aussi des droits (dénué de tt support matériel)

Section 2 : La classification des biens.

Distinction qui oppose les biens corporels aux biens incorporels.

Les biens incorporels ne comportent aucune matière ce st ceux dont le droit reconnaît l’existence par une opération intellectuelle et abstraite.

Certains de ces biens représente un droit contre un tiers (par ex : le droit de créance, droit d’associé) et leur étude relève du droit des obligations ou des sociétés. Les autres forment la catégorie des propriétés incorporelles dont le développement a conduit a de nouvel branche du droit (droit de propriété intellectuel).

Les biens incorporels st de nature diverse et st soumis en fonction de leur nature a des régimes différents. Ils comprennent les œuvres de l’esprit, ou les fruits de l’activité professionnelle comme la clientèle du commerçant, aux banques de données, et leur catégorie la aussi relève de régime différent ils st autonome et ne st assimilable ni o régime du droit personnel ni du droit réel. (Par ex : le droit de la clientèle du fonds de commerce : droit commercial, …).

Les biens incorporels relèvent d’autre matière que le droit des biens.

Biens que l’utilité des distinctions secondaires bien qu’elle soit indéniable, elles n’ont pas la mm importance que le premier.

§1 La Distinction entre meuble et immeuble

ART 516 du code civil énonce que tous les biens sont meubles ou immeuble : il faut donc se débrouiller ac cette définition: Cet art pose un principe général de distinction fondé sur une considération d’ordre