Peut-on dire de tout Etat qu’il est un Etat de droit ?

DST : Philosophie du droit

Dissertation : Peut-on dire de tout Etat qu’il est un Etat de droit ?

                         L’homme a toujours vécu en société, ensemble et toujours sous une forme de pouvoir quel qu’elle soit. Nous nous sommes pliés aux règles, aux lois. Au fil du temps des régimes ce sont découvert, certains ont changer, d’autres n’ont jamais évoluer. Cependant, une chose est claire, c’est qu’au 21eme siècle nous sommes tous régit par un Etat, qui diffère de pays à pays et d’années en années. Il serait donc intéressant de se pencher sur la notion d’Etat, d’où vient-elle et qu’elle est son intention et son cadre. On se poseras donc la question de savoir s’il est possible de qualifier toutes les formes d’états comme étant, et tombant dans la catégorie d’état de droit ? En effet, il ne s’agit pas de savoir si l’état existe, ou si tous les états sont des bonnes formes d'états. Il s’agit de savoir s’il est judicieux, juste, de considérer tout état comme état de droit. Il est certains que tout certains états sont des états de droits, ou du moins s’en rapproche, tandis que d’autre ne le sont pas dutout. En effet, ils existent plusieurs types d’état, comme l’état unitaire qui s’oppose classiquement à l’état fédérale. On peut aussi parler de l’état de nature qui s’oppose à l’état de droit.  En réfléchissant à cette question nous allons aussi définir un état et un état de droit. Premièrement un état est un ensemble de pouvoir que la nation posséder en vue de protéger les citoyens, et ainsi de faire valoir l’intérêt général, pour le bien de tous. Deuxiéme un état de droit, est un système institutionnel ou l’état à des pouvoirs qui sont encadrés par des règles qui seront elle-même hiérarchisées. C’est de cela, que l’on se pose la question de savoir s’il est judicieux de caractériser, l’état fédéral, l’état de nature d’état de droit, et de même il est juste et correcte de caractériser l’état unitaire d’état de droit.  Pour répondre à ce questionnement nous allons dans un premier temps, réfléchir de cette similarité que l’état de droit entretien avec l’état unitaire, leurs points communs, et leurs divergences. Pour ensuite, réfléchir à la différence extrême entre un fédéral, ou un état de nature et un état de droit, leurs points de discordes sont multiples. C’est dans un dernier temps que l’on se poseras la question des limites de l’état de droit ainsi que la distinction classique entre état unitaire et état fédéral qui comme on le verra entretiennent certes une différence mais qui est cependant de plus en plus effacer.  

                      Dans un premier temps, nous allons définir ce qu’est un état, et ce qu’est un état de droit.  Une des raisons pour laquelle l’état existe est parce que la société ne vas pas de soi, c’est-à-dire que les hommes ont besoins d’une sorte de pouvoir, de règles, de lois pour former une communauté, échanger ect . C’est de cette observation que l’Etat à un sens, c’est qu’il régit les hommes afin de vivre dans une communauté ou l’échanges ce passe bien, ou le bien commun est préféré et décider. En effet, l’état est un pouvoir politique, qui cependant à une pluralité de pouvoirs et de formes de pouvoirs. On pense l’état de trois formes différentes, sociologiquement le peuple, les citoyens sont soumis a un gouvernement, ils acceptent d’être soumis pour le bien commun, pour l’intérêt de tous. D’autre part on a un état qui joue le rôle d’organisation, c’est-à-dire que le peuple, les citoyens, la société en générale se rapporte à l’état pour s’orienter. Et enfin, l’état en tant qu’état souverain, qui est un état qui est délimiter par des territoires ou à l’intérieure de celle-ci, des lois s’appliquent, de plus des institutions sont présents en permanence pour gérer la société avec une certaines autorités et un certain pouvoir. Dans un autre temps, l’état de droit est un concept qui a était créer et compris par Hans Kelsen, en effet, c’est un état qui s’oppose drastiquement au pouvoir arbitraire, c’est-à-dire un pourvoir qui n’est aucunement délimiter par qui que ce soit, et qui est peut être utiliser de tout le monde et tout le temps. Finalement c’est un état, ou la puissance publique, donc tous ce que l’état fait en vu de la sécurité des citoyens, ainsi que l’application des lois et des règles, est soumise à la règle de droit, ou règle juridique, c’est-à-dire des règles qui vont régir tous les hommes sans différence dans un même société.

                 Après avoir bien définit ce qu’était un état, et ce qu’est un état de droit, nous allons dés a présent parler de la similitude que l’état de droit entretien avec l’état unitaire.  L’état unitaire n’as qu’un seul exécutif, et n’a que le Parlement, et n’a qu’une seule organisation juridictionnelle. La Constitution est la seule législation de cet état. C’est-à-dire que tous les hommes de cet état, sans aucune différence sont soumis aux mêmes pouvoir. C’est en effet, une forme d’état qui ce pratique le plus dans le monde, notamment en France, qui est régit par la déclaration des droits et des hommes et des citoyens de 1789. C’est juste de dire que la France est un état unitaire, et il est aussi juste de dire que la France est un état de droit. Ainsi il est juste de dire que l’état unitaire est un état de droit de parts ses similitudes.  Dans un état de droit, on parle de hiérachie des normes qui a était conceptualiser par Kelsen, juriste et qui implique que chaque norme juridique va être composée sur le fondement d’un droit qui lui sera supérieur. C’est pour cela que si on prend l’exemple de la France, qui est un état unitaire, l’on verra aussi au sommet de cette hiérachie la constitution et le DDHC. Et en dessous de cette constitution, on peut voir des lois et des règles diverses, ainsi que des traités avec d’autre pays, pour le bien du monde. Les deux états ont aussi une similitude concernant l’égalité devant la loi, en effet, tous les hommes sont égaux, ce sont tous des personnes morales et physiques devant la loi. De plus l’état de droit est pour la séparation des pouvoirs, pouvoir législatif qui est le vote, le pouvoir exécutif c’est ce qui vont exécuter la loi et la pouvoir judiciaire, c’est ceux qui font justice.  C’est ainsi que l’on peut dire que l’état unitaire, qui est la forme d’état majoritaire dans le monde est un état de droit.