Correction Bego

e simplifié en matière de TVA et de BIC, et commentaire des documents fiscaux préparés.

À l’attention de M. Lascaris,

( Modalités de fonctionnement du régime simplifié en matière de TVA :

Au niveau de la TVA, la soumission au régime simplifié entraîne le paiement d’acomptes trimestriels. Les entreprises n’ont aucune déclaration à souscrire en cours d’année. Elles doivent seulement verser des acomptes trimestriels égaux (25 % en avril, juillet et octobre, 20 % en décembre). Un échéancier et des avis d’acomptes sont directement adressés au redevable.

Comme Bégo Flore est nouvelle, elle doit déterminer elle-même le montant des acomptes trimestriels qui représentent au moins 80 % de la taxe réellement due pour le trimestre.

Après la clôture de l’exercice, la TVA réelle sera calculée sur la déclaration CA12 et donnera lieu à régularisation.

( Modalités de fonctionnement du régime simplifié en matière de résultats :

Au niveau des bénéfices industriels et commerciaux, le régime simplifié entraîne la présentation des documents suivants :

– déclaration de résultats BIC (impôt sur le revenu), n° 2031 ;

– bilan simplifié (n° 2033-A) ;

– compte de résultat simplifié (n° 2033-B) ;

– immobilisations, amortissements, plus-values et moins-values (n° 2033-C) ;

– relevé des provisions, amortissements dérogatoires, déficits reportables (n° 2033-D) ;

– détermination de la valeur ajoutée produite au cours de l’exercice (n° 2033-E) ;

– composition du capital social (n° 2033-F) ;

– filiales et participations (n° 2033-G).

Notice Acomptes TVA

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Extrait du formulaire TVA

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Fiche d’instruction n° 2, p. 10

1. Analyse des recettes journalières

2. Utilisation de la feuille de calculs.

a) et b) Feuille de recettes

Voir page suivante.

|Recettes journalières TTC selon la nature des ventes |Date : |27-mai |TVA collectée |Mode de règlement |

|fleurs coupées |

|208,00 |77,50 |

Fiche d’instruction n° 3, p. 10

1. Création de l’entreprise sur le logiciel de facturation

a) et b) Création de la société Bego Flore et création des bases fournisseurs, articles et clients.

Lors de la création de la base « Articles », il est plus facile de travailler avec un coefficient multiplicateur ; celui-ci étant donné pour le passage du prix d’achat HT au chiffre d’affaires TTC, il suffit de le transformer si le logiciel n’accepte qu’un passage au chiffre d’affaires HT par rapport au prix d’achat HT. Les coefficients sont alors :

– pour les fleurs coupées : 3 / 1,055 = 2,84360 ;

– pour les plantes vertes : 2 / 1,055 = 1,89573 ;

– pour les accessoires : 3 / 1,196 = 2,50836.

c) Inventaire des stocks.

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2. Établissement des documents commerciaux

a) et b) Documents commerciaux et impression des factures destinées aux clients institutionnels

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3. Utilisation des fonctionnalités du logiciel

a) et b) Validation des factures, impression de l’inventaire des stocks et justification des variations de quantités.

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Le nouvel inventaire tient compte des quantités vendues.

c) Relevé de comptes de la mairie de Tende

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Dossier 1 – Bego Flore

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