Iième République
Documents Gratuits : Iième République. Rechercher de 53 000+ Dissertation Gratuites et Mémoires’elle bénéficie du droit de vote. En revanche, les paysans ont massivement voté, encadrés par la noblesse terrienne et le Clergé, donc par les autorités traditionnelles. De plus, nous pouvons remarquer que les candidats républicains n’ont été élus que dans les grandes villes, où vit une bourgeoisie libérale.
* L’Assemblée constituante se réunit le 4 juin : Elle se trouve tout de suite confrontée aux problèmes des ateliers nationaux.
* Qu’est-ce que les ateliers nationaux ? : Ce sont des chantiers de chômage, d’immenses travaux de terrassement autour de Paris auxquels étaient occupés les chômeurs.
B- Les projets de l’Assemblée constituante
* Le 21 juin, la première décision de l’Assemblée, est de supprimer les ateliers nationaux. Cela a donc déclenché aussitôt l’insurrection (= soulèvement contre le pouvoir établi) du milieu ouvrier.
On peut considérer ces évènements comme la 2ème révolution de 1848 : c’est à proprement parler une insurrection de la misère, spontanée et inorganisée.
* C’est à ce moment que l’Assemblée nomme un gouvernement dirigé par le général de Cavaignac, spécialement chargé de réduire l’insurrection ouvrière.
L’écrasement complet, (d’une violence inouïe) de l’émeute de juin 1848 liquidera le mouvement ouvrier naissant pendant de nombreuses années.
* Le 4 novembre 1848, elle adopte la Constitution de la Seconde République, qui renoue avec la tradition révolutionnaire : « La souveraineté réside dans l’universalité des citoyens français » (article 1er).
II- L’organisation de la Constitution par l’Assemblée constituante :
A- Pouvoir exécutif / Pouvoir législatif
* Le pouvoir législatif est le premier qui est organisé par la Constitution qui contient en tout 22 articles.
* Le peuple souverain délègue son pouvoir législatif à une assemblée unique. Elle est formée de 750 membres d'au moins 25 ans d'âge. Ils sont élus au suffrage universel masculin (électeur de 21 ans minimum) au scrutin de liste départemental.
* Les députés sont élus pour trois ans et sont rééligibles immédiatement. L'Assemblée est renouvelée intégralement tous les trois ans.
* L'Assemblée :
* Elle est permanente, mais, entre les sessions, un bureau de 25 membres élus assure la permanence.
* Elle ne peut être dissoute, et décide elle-même du lieu de ses séances et de la force militaire chargée de la protéger.
* Elle vote les lois qui sont à son initiative ou à celle du gouvernement. Le président ne peut mettre son veto à une loi votée ; il peut cependant demander une nouvelle délibération. C'est l'Assemblée qui déclare la guerre et ratifie les traités.
* Le pouvoir exécutif
* Il faut savoir que le système de 1848 a beaucoup de point communs avec la Constitution américaine.
* Donc, le pouvoir exécutif est confié à un Président de la République. Il est élu pour 4 ans au suffrage universel direct à la majorité relative avec un minimum de 2 millions de voix.
* Il n'est rééligible que 4 ans après la fin de son mandat.
* Il doit avoir au moins 30 ans.
* Il doit, lors de son entrée en fonction, prêter serment devant l'Assemblée nationale.
* Il cumule les fonctions de Chef d'État et de Chef du gouvernement.
* Il se doit de désigner un premier ministre comme chef du gouvernement = qui met en lumière les interprétations multiples que le texte permet.
* En tant que Chef de l'État :
* le Président dispose de la force armée, sans pouvoir jamais la commander en personne, négocie et ratifie les traités, nomme les fonctionnaires et dispose du droit de grâce.
* Les ambassadeurs étrangers sont accrédités auprès de lui.
* En tant que Chef du Gouvernement :
* Il nomme et révoque les ministres.
* Il promulgue les lois et en a l'initiative. Il peut demander une nouvelle délibération des lois votées. Chaque année, il adresse un message à l'Assemblée pour lui exposer l'état des affaires de la République. Ses actes doivent être contresignés par un ministre.
* Il perçoit un traitement annuel de 600 000 francs, et est logé dans les palais nationaux.
* En outre il propose à l'Assemblée l'élection d'un vice-président (qui le remplace en cas de défaillance, et qui préside le Conseil d'État).
* Tout comme les ministres, le président peut être traduit devant une Haute Cour de justice (5 juges provenant de la Cour de cassation et un jury de 36 membres provenant des conseils généraux des départements).
B- Son échec
* Le 10 novembre 1848, a lieu l’élection présidentielle ; Cavaignac est le candidat de la Droite et Lamartine celui de gauche, introduisant en France le clivage droite-gauche.
* Ces deux candidats vont être submergés par un autre candidat, le propre neveu de l’empereur, Louis-Napoléon Bonaparte.
* Louis-Napoléon Bonaparte a une réputation d’homme de gauche Il avait fait de la prison pour des idées subversives et avait écrit des ouvrages en vue de résoudre la question sociale. Il fut élu à une immense majorité et immédiatement, avec une grande intelligence politique, se heurta à l’Assemblée qui était restée conservatrice et anti-bonapartiste. Le régime de la Seconde république s’ouvrait de la plus curieuse manière, son champ politique voit s’affronter l’héritier du bonapartisme et les partisans de la légitimité historique.
Pratiquant une lecture
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