L'Opposition à Mariage

é, qu'il doit indiqué le motif de l'opposition, indique la condition qui fais défaut, et donc empêche la célébration du mariage.

B) les effets de l'opposition.

Elle interdit la célébration du mariage, mais sont effet est limité dans le temps. Tout d'abord, au bout d'un an, elle devient caduc, mais elle peut être renouvelé. Il est possible aux époux de demander une main levé judiciaire au TI, si l'opposition n'est pas fondé. Le TGI statut selon une procédure d'urgence dans un délai de 10jours, et si il accorde la main levé, il peut condamné l'auteur de l'opposition a des dommages et intérêt. En effet, les personnes qui forment l'opposition au mariage engage leur responsabilité si il s’avère que cette acte a été fais de manière malveillante ou sans fondement sérieux.

Il peut y'avoir une main levé volontaire de l'opposition, c'est lorsque que la personne qui a fais opposition renonce a maintenir cette obstacle au mariage.