LES SOURCES ANTERIEURES A L’ADOPTION DU CODE CIVIL

CHAPITRE 1 : Un peu d’histoire

        SECTION 1 : LES SOURCES ANTERIEURS A L’ADOPTION DU CODE CIVILE

§1. L’ancien droit

Année 1804 : code civile promulguée. Il y a un avant et un après code civile

Tout l’avant code civile s’appelle « l’ancien droit ». Il est bâti sur les rapports hiérarchiques très fort, la hiérarchie se trouvait aussi ds la famille, supériorité de la masculinité.

L’ancien droit est façonné sur la hiérarchie des personnes, mais également des terres : le vassal et les terres de son roi. L’ancien droit est une chatoillante mosaïque qui était composée.

Au nord, des pays germaniques qui était un dt coutumier et qui existait qu’a l’oral. Bcp de coutumes : au niveau régional, départemental, etc…

Et au sud on a l’influence des droits romains, c’est un pays des droits écrits notamment issu des codes romains, code théodosien.

L’église aussi avait son propre droit, avec des institutions propres à l’église, le droit canonique.

Le roi avait à donner un peu de vocation a tout ça, en donnant des ordonnances royales. On va vers l’unification du droit, par l’influence des parlements, du droit canonique, Jean DOMAT, Robert-Joseph POTHIER contribuent aussi à l’unification du droit.

L’ancien droit était dc un dt de sédimentation qui c’était forger avc l’histoire et très inégalitaire 

§2. Droit intermédiaire

De 1789 à 1804 : droit intermédiaire, il faisait table rase de l’ancien droit, abolition de toutes les coutumes.

• Le 26 aout 1789 1ere phrase de la DDHC.

Cette notion de liberté était fondamentale. L’idée était que le législateur devait être celui qui fait la loi pour l’ensemble du peuple. On supprime la hiérarchie des personnes, des terres, les privilèges st abolies, plus de supériorité des males sur les femmes. 

• C’est un droit de liberté : on pt tt faire si la liberté de l’autre n’est pas nuit
• De laïcité : on se défait de l’autorité de l’Eglise, le dt de la famille dépend de l’E et non plus de l’église
• D’égalité : plus de hiérarchie de personnes = un citoyen

On a laïcisé le dt de la famille. Autant L’ancien dt était long, prédominance de la coutume, alors que le dt intermédiaire est bref, tourmenter, brusque, dominée par la volonté d’unification

Puis pdt cette période on se rend compte que ça serait bien d’aller plus loin, avec un nouveau fonctionnement de l’E. la codification est essentielle car ca permet de rassembler des textes qui ont structurer la sctés ds un seul et unique ouvrage. Le code civil a été l‘œuvre.

SECTION 2 : L’ADOPTION DU CODE CIVILE