Le référentiel COSO, quelles orientations et implications pour les entreprises modernes en matière de contrôle interne ?

Introduction

Le COSO (Committee of Sponsoring Organizations) est une référence ou approche intégrée publiée en 1992, qui définit les fondamentaux du contrôle interne, et qui permet de juger ou bien de mesurer sa conformité par rapport à ces derniers, depuis vingt ans donc, il a été accepté et utilisé dans le monde entier comme cadre de référence pour la mise en place et le pilotage des systèmes de contrôle interne.

Ce référentiel a été mis à jour le 14 mai 2013, et ceci pour mieux répondre aux changements de l’environnement économique et réglementaire dans lequel évoluent les organisations, à savoir : L’internationalisation de la concurrence, la mondialisation des marchés et des opérations, l’évolution des technologies de l’information et de la communication, les capitaux et les marchandises circulants, etc.

Le contrôle de gestion, dans la mesure où il se fonde sur des notions ayant trait aux événements futurs, tels que la gestion par les objectifs ; est particulièrement confronté à cette turbulence de l’environnement.

Le référentiel COSO, quelles orientations et implications pour les entreprises modernes en matière de contrôle interne ?

Cette nouvelle mise à jour a donné lieu à des nouvelles orientations du contrôle interne au sein des entreprises contemporaines, qui touchent les aspects suivants :

• Environnement de contrôle : le contrôle interne s’élargit, il ne s’agit plus simplement des domaines comptables et financiers, de la conformité, et des sujets opérationnels, mais aussi toute la communication extra financière, le reporting sur la responsabilité sociale et environnementale, la sécurité, tant d’éléments essentiels à la bonne gouvernance. L’entreprise s’engage donc en faveur de l'intégrité et de valeurs éthiques, ainsi que dans le processus d’attirance, de formation et de fidélisation des collaborateurs compétents.

• Gouvernance : elle peut être définie en tant que la capacité d'une organisation d'être en mesure de contrôler et de réguler son propre fonctionnement afin d'éviter les conflits d'intérêts liés à la séparation entre les ayant droits et les acteurs. Le contrôle interne devient donc la responsabilité de tout le monde, il est évalué par le conseil d’administration ou le conseil d’audit, en définissant les structures, les rattachements, les pouvoirs et les responsabilités, ces conseils font preuve d'indépendance vis-à-vis du management, et ils surveillent la mise en place et le bon fonctionnement du système de contrôle interne.

• Évaluation des risques : l’entreprise définie ses objectifs clairement pour pouvoir évaluer les risques qui leurs sont associés, et qui impactent significativement le système de contrôle interne. Elle doit les évaluer