Peut-On Dire Que La Iiième RépubliQue Est Un Régime d'Assemblée ?

ssionne en Mai et est immédiatement remplacé par Mac-Mahon. La loi sur le septennat (20 novembre 1873) : l’Assemblée souhaite le retour de la monarchie mais les deux prétendants au Trône (le comte de Chambord (Légitimiste et le comte de Paris, Orléaniste) ne parviennent pas à s’entendre. Elle a donc institué, dans l’attente, une présidence personnelle durant un septennat au profit de Mac-Mahon. Ce chef de l’exécutif n’était pas responsable devant elle et ne pouvait être révoqué par elle. Ces lois provisoires avaient donc pour but d'écarter Thiers. Le 17 février 1871, Adolphe Thiers, est élu « chef du pouvoir exécutif de la République française » et gouverne sous le régime de l'assemblée. En 1875, les lois constitutionnelles sont mises en place. Ces trois lois ne vont être mises en place que deux ans. En 1879 va émerger un nouvel acteur très fort, le président du Conseil qui va décliner le rôle du chef de l'Etat. De plus, le chef du gouvernement va avoir dans la pratique, très peu de pouvoirs, et il va être très fréquemment renversé. On va ainsi peu à peu assister à une puissance de plus en plus grande du Parlement, Un régime d'Assemblée commence à se mettre en place. Dans ce type de régime, tous les pouvoirs procèdent d'une assemblée unique élue au suffrage universel direct. Ce régime est caractérisé par la confusion des pouvoirs et par l'omniprésence du pourvoir législatif. Ainsi, le régime de la troisième République, principalement par la pratique, tend vers cette forme de régime. Toutefois, dans quelle mesure y tend-elle ? Cependant, même si elle tend vers ce régime (I), elle n'en possède pas encore toutes les caractéristiques (II).

I. Par la pratique, la IIIème République tend vers un régime parlementaire

La IIIème République a longtemps favorisé la primauté du pouvoir législatif après avoir lutté contre l’exécutif.

A/ Le pouvoir législatif dispose de tous les pouvoirs

Le pouvoir législatif est parvenu à prendre le dessus sur l’exécutif, de telle sorte que le régime va basculer vers un régime parlementaire, voir à l’absolutisme parlementaire.

B/ Seul le contre pouvoir parlementaire reste en place

La loi est considérée comme l’autorité suprême, la constitution a moins de valeur que la loi. Le Parlement est un aspect primordial de la IIIème République. Le bicaméralisme instaure un équilibre entre les deux chambres : le Sénat et la chambre des députés. Cependant le sénat dispose d’un atout par rapport à la chambre des députés : le Sénat ne peut être dissout.

Même si on peut constater qu’il existe des similitudes entre ces deux régimes, il existe néanmoins des différences.

II. Mais ne possède pas encore toutes les caractéristiques

Malgré les ressemblances entre la IIIème République et le régime parlementaire, cette République ne dispose pas encore de toutes les qualités du régime d'assemblée et se termine par un échec.

A/ Comparaisons entre le régime de la IIIème République et le régime d'assemblée

Le régime parlementaire se distingue du régime d’assemblée par une plus grande séparation des différents pouvoirs et par l’existence de mécanismes de régulation en cas de désaccord entre l’exécutif et les assemblées