Pouvoir Institutions Politiques

On constate que le terme Etat revient souvent, dans les sens différent. Exemple : l’autorité de l’Etat, l’Etat est un objet d’autorité (Autorité des gens qui gouverne)

Dans le langage politique et publicitaire, exemple publicité : un produit 100% d’origines naturelle, comment pourrait-il en être autrement ?

Au 19ème siècle, la théorie d’Etat est une doctrine mise en point par les philosophes théoriciens allemands (Ihering ou Lavont) qui ont défini ce que l’on entend par Etat.

Gueninec a proposé une théorie souvent évoqué : théorie des éléments constitutifs de l’Etat. Cette théorie repose sur 3 éléments qui sont nécessaire aux constitutions de l’Etat :

- L’existence d’un territoire : un morceau de terre dont les limites peuvent être dessiner sur une carte et qui est en quelques sorte la propriété d’un Etat (on peut avoir des communauté humaines qui existent sous la forme d’une diaspora, c’est-à-dire qui ont une certaine visibilité spécifiques qui constitue des corps étranger mais qui sont répandu dans plusieurs Etats et qui n’ont pas un territoire propre (le cas des juifs, destruction de l’Etat juif par Titus jusqu’à la création de l’Etat d’Israël, mais aussi le cas des arméniens, peuples kurdes)

Cette notion de territoire au sens moderne est définit par des frontières, définit sur la carte, une frontières est artificielle, concept relativement récent, par exemple en France au Moyen Age la notion de frontières était très flou il existait ce qu’on appeler des marches (zones indécise) deux villes qui appartenaient à des seigneurs mais au fur et à mesure que l’on s’en éloigner le pouvoir du seigneur décroissait. Au fur et à mesure que l’on s’éloigné des villes et lorsqu’on était à une distance assez égale des deux villes de pouvoir. Il existait des villes ou ne s’exerçait aucune autorité publique, la frontière commence quand on sait exactement lorsqu’on quitte un pays pour entrer dans un autre et que l’on sait que l’on quitte une autorité gouvernementale pour en passer à une autre. En Afrique, les nomades, ignoraient le concept d’Etat et de frontières, ils étaient généralement pasteur.

- Il faut une population : un territoire vide sans population ne peut pas être considérer comme un Etat.

La notion de population, est également une notion construite et une notion juridique, sur un territoire il a des gens qui n’ont pas la nationalité de ce territoire (touristes...).

Même sil n’ont pas la nationalité ils sont soumis à l’autorité de l’Etat

Il y a aussi des français qui vivent à l’étranger tout en possédant leur nationalité, l’Etat conserve un certains nombres de liens avec eux, et conservent de certains liens avec l’Etat.

Il y a des représentants des français à l’étranger dans les deux assemblées. Les français conservent un certains droit, et une protection lorsque ils sont enlevés.

- Un pouvoir politique organisé, au sein de cette communauté, il va y avoir une organisation politique, c’est-à-dire que une relation illégale entre des gouverneurs et des gouvernés, il va y avoir des décisions qui s’impose à autrui et il va y avoir des subordonnés qui vont obéir en principe aux commandements de ces dirigeants, donc ça veut dire distinction entre gouvernant et gouverné.

Ces différenciations peuvent prendre des formes très variés (démocratie, dictature.)

Cette idée a été transformée avec le droit d’ingérence. L’existence de fait d’un pouvoir fait exister la notion d’Etat.

Exemple: il y a des sociétés qui existent encore en Afrique équatorial en Polynésie, des communautés humaines qui existent mais qui ne sont pas des Etats (Nomades ou elles ont un pouvoir politique, car elles sont isolés dans un environnement naturel et n’ont donc aucun rapport avec d’autres civilisations).

Exemple : L’Union Européenne n’est pas un Etat, ça ressemble à une union d’Etat mais pas à un Etat unitaire.

Exemple : Les palestiniens il y a un peuple, il y a quelque chose qui ressemble à un territoire et il y a une esquisse de gouvernement auquel on donne le nom d’autorité.

B/ Les critères de l’Etat (l’état moderne : l’institutionnalisation et la souveraineté).

Dans les sociétés humaines les plus simples, il existe des différenciations sociales entre gouvernant et gouverné (certains auteurs disent que ça n’a pas été toujours le cas : ou tous les hommes sont tous égaux, c’est un débat scientifique)

Même s’il existe des sociétés « primitifs », ou des groupes d’humains décident collectivement de certaines choses, certains choix.

Une société sans forme d’organisation, le pouvoir est concret celui qui va réussir à faire obéir les autres, c’est un être humain qui dirige tout.

On observe une forme concrète ou le pouvoir est le résultat d’un combat ou le plus fort gagne.

On peut penser à l’empire romain ou l’empereur a généralement tuer son prédécesseur. L’empereur romain est généralement un général. Ce dédalisme on le voit dans cette société totalement développer on à ce système ou c’est la force seule qui va décider de savoir qui est le pouvoir.

Il existe encore une société qui fonctionne de la même façon, exemple aux états unis les mafias. Les hommes vont s’entretuer jusqu’a ce a que le pouvoir d’un nouveau chef ce décide, généralement il va se décider lorsque les autres prétendant vont être tué.

Cela donne un aperçu de la contrainte de l’institution.

Le pouvoir personnalisé va s’exercer durant les guerres civiles. La paix civile a deux limites :

- Précaire (la mort)

- Discontinue : Le pouvoir a un inconvénient de l’absence de la limitation de droit, il est très difficile de concevoir les limites de droit puisque l’homme qui a conquis le pouvoir l’a eu par la force, il a une espèce de droit subjectif car il l’a conquis et c’est lui qui la gagné, et comme il est propriétaire du pouvoir, son titre de propriété est la force, il est difficile d’imaginer qu’il obéisse a une règle.

Il est maitre de son royaume comme nous sommes maitres de notre appartement. Il sera autolimité (en opposition a l’hétéro-limité)

Le pouvoir personnalisé est autolimité mais il n’est pas hétéro- limite on ne peut pas concevoir que des règles qui s’impose puisqu’il dispose de la force. Ce pouvoir va pousser les sociétés humaines pour trouver des solutions à leurs problèmes, ces solutions sont difficiles à trouver

Puisque les discontinuités de la mort d’un individu est difficile de contourner et impose des règles au détenteur de la force, qui est une tâche pas gagné d’avance.

C’est ainsi que la notion d’institutionnalisation qu’apparaît.

C’est un mécanisme dans lequel on va créer des institutions, au sens d’objet et de processus qui vont constituer un rempart contre ces dangers que constitue le pouvoir personnalisé comme un objet qui appartient à son maitre.

Une institution sera une assemblée, un parlement, c’est-à-dire qu’à lieu de donner le pouvoir à un roi on pourra le donner à 500 ou 800 personnes la création d’une telle institution ce n’est pas quelque chose de naturelle, c’est un objet artificielle, l’avantage de créer cela c’est qu’on peut supposer qu’un pouvoir collectif, le pouvoir d’une assemblée sera plus mesuré plus raisonnable que le pouvoir d’un individu.

L’idée de multiplier des dirigeants de créer un individu collectif c’est une chose vu par un moyen de limiter le pouvoir personnel d’un roi.

L’institution est aussi une manière de rendre le pouvoir immortel, si on a une assemblée même s’il est nommé a vie lorsqu’un d’entre eux mourra on pourra le remplacer c’est-à-dire que les 799 autres en désigneront autres pour siéger à la place et ainsi qu’une assemblée peut être éternelle (théoriquement)

Un autre aspect d’institutionnalisation qui est d’ailleurs en un sens plus ancien et qui est plus important et la procédure mise au point pour palier la discontinuité biologique.

On peut mettre en place un système qu’avant la mort du monarque on puisse savoir qui va lui succéder c’est justement dû à cela que se produise des morts des empereurs car ce mécanisme n’était pas mis en place.

Pour cela il y a une solution simple très souvent appliquer, qui est l’hérédité, cela semble un mauvais système parce que le génie le talent la compétence ne sont pas des phénomènes héréditaire.

Le mécanisme de l’hérédité est un procéder qui est sécurisant car on sait qui va succéder, et donc ce moment où le roi va mourir, on a une certitude car on sait que le fils va succéder au père et donc les enfants ne vont pas s’entretuer pour savoir qui