Ve république, nouveau régime constitutionnel

En quoi la Ve république peut être considérer comme instaurant un nouveaux régime constitutionnelle ?

En 1964, François Mitterrand publie  « Le Coup d’Etat permanent », dans lequel il dénonce  la Vème république comme un régime dans lequel « seul le président gouverne et décide ». La Cinquième République, est le régime politique républicain en vigueur en France depuis le 4 octobre 1958. Elle a succédé à la Quatrième République, instaurée en 1946. Elle marque une rupture par rapport à la tradition parlementaire de la République française dans la volonté de renforcer le rôle du pouvoir exécutif. Elle est régie par la Constitution du 4 octobre 1958. Elle a été mise en place par Charles de Gaulle, Ce régime est qualifié de semi-présidentiel en vertu des pouvoirs accordés au président de la République. En place depuis 61 ans, 4 mois et 16 jours, la Cinquième République est le régime républicain français le plus stable après la Troisième République (1870-1940). Une Constitution est un ensemble de textes fixant les règles juridiques fondamentales d’organisation et de fonctionnement d’un Etat et de ses institutions ainsi que les droits et les libertés des citoyens. Une Constitution peut être écrite (France) ou non (Royaume-Uni,). Le régime politique désigne l’organisation des pouvoirs et leur exercice au sein d’une entité politique donnée. Ce terme renvoie donc à la forme institutionnelle du pouvoir et à la pratique découlant de cette forme institutionnelle. Un régime constitutionnel peut être défini des lors comme l’organisation des pouvoir et leur exercice par une constitution. Le terme « peut-être » est un adverbe et renvoie à la marque d’une probabilité, éventualité, vraisemblance, la possibilité on a donc un doute. Instaurer décrit l'action d'un individu, d'un état ou d'une société qui décide de mettre en place de nouveaux codes de fonctionnement, faisant table rase de ce qui avait pu être mis en place auparavant. Le terme « nouveau » peut être compris comme qui existe depuis peu de temps, qui vient à la suite de quelque chose.  En Effet la France a connu 13 constitution et 17 régime aujourd’hui on retrouve deux courant de penser chez les intellectuelle, et publiciste. Pour les premiers la Vème république est un nouveaux régime qui instaurer de nouvelle institution et règle de fonctionnement même elle est critiquer autoritaire. Pour d’autre c’est l’addition de caractéristique des anciens régimes politique français. Il est donc opportun de ce demander si la constitution de la cinquième république amène une nouvelle organisation institutionnel, politique différente de celle qui l’on précéder ? Il est intéressant de voir que l’évolution des institutions sous la cinquième est inexistant voire nulle, on a  des institutions qui vienne de la première république, du premier empire et un non renouvellement de comment pourrait s’incarner ces institution (I) mais cette latence ou perte idée est à nuancer  on peut voir une nouvelle forme organisation politique au niveaux des fonction , poste tenue institutionnellement qui ont plus de pouvoir (II)  

1. Une évolution des institutions presque inexistantes voire nulle

1. Des institutions non renouveler datant ancien régime constitutionnel français

Les institutions de la cinquième république n’ont pas originalité elles sont tous issus des anciens régimes qu’a peux avoir la France que ce soit sous les deux empire, la différente république, ou la monarchie constitutionnel. Le générale de gaulle comme l’explique  un célèbre proverbe na pas inventer l’eau chaude, il a utilisé le passer institutionnel français pour mettre en place la cinquième république en effet on retrouve  toujours un parlement scinder en deux chambre que son assemblée national et le sénat  d’on on peut trouver l’existence dans la quatrième république et la constitution du 27 octobre 1948 sous diffèrent nom telle que le sénat qui avait comme appellation  « conseille de la république ». Mais également nous retrouvons se parlement scinder en deux chambre pendant la IIIème république et avant sa le première empire et deuxième empire diriger par Louis napoléon Bonaparte comme le souligne  « Le corps législatif vote et promulgue la loi le sénat lui est constituant et faire respecter la loi par rapport à la constitution avant même qu’il soit rédiger la constitution » (jean pierre cambi). Assemblée national tire son origine même de la révolution et de la Ière république ou l’assemblée constituante se décale assemblée nationale en 1789. Comme il expliquer « les institutions de la IV république on parfois eu des incidences jusqu’à la Vème république » Mais il ne s’agit pas seulement du parlement mais également du pouvoir exécutif représenter par le gouvernement (ministre) et la fonction de président de la république.

1. Des fonctions institutionnel qui sont toujours le même  

Le pouvoir exécutif représenter par le gouvernement a en son sein de la fonction institutionnelle qui est resté inchangé. La fonction de ministre est toujours actualité sous la Vème république on retrouve cette fonction sous diffèrent ancien régime français telle que le IIIème république la IVème république comme le souligne le cour de jean pierre cambi sous la troisième république « L’exécutif est confier à un « premier ministre » irresponsable dont tous les acte sont contresigner par les ministres il nomme le gouvernement il préside le conseil des ministres il n’y a pas de premier ministre » sous la IV « Nous avons un nouvelle acteur pour la premier fois le président du conseil (gouvernement) qui est l’équivalent du premier ministre aujourd’hui ». Une  fonction ministérielle qui remonte à la monarchie absolue et constitutionnelle ou le roi était entouré de ministre qu’il nommait. Il en va de même pour la fonction de président de la république qui remonte depuis IIème république «la constitution de 1848 est inspirée de celle de Philadelphie on reprend une idée d’une élection du président de la république au suffrage universelle » il en est de même sous la IIIème république « c’est institution prévoit un président de la république élus pour 7 ans »  pour la quatrième « on a un système ou le président peut avoir influence sur la loi » la Vème république n’a donc rien de nouveaux institutionnellement mais une nouvelle organisation politique va naitre on va avoir donc des pouvoir plus grand pour certaine institution.

1. Une organisation politique nouvelle, des pouvoirs plus grands

1. Un président renforcé dans ces prérogatives par son élection au suffrage universel direct

Un référendum est organisé en 1962 par le président de Gaulle pour modifier à nouveau le mode d'élection du président de la République. Il introduit le principe de son élection au suffrage universel direct. Le premier scrutin de ce type a lieu en 1965. Même si cette nouvelle forme élection du président est avancer pendant la seconde république qui reprend cette même idée elle devient  impopulaire du fait de l’élection de louis napoléon Bonaparte un coup états «Louis napoléon Bonaparte est avancer comme candidat présidentielle par Thiers Barros il l’emporte très nettement à l’élection 7 million électeur il remporte 5 million de voix, il dissout l’assemblée national». Idée également décrier du fait que Le président ne peut être élus au suffrage universelle car la population africaine vote et il beaucoup de chance qu’un homme africain soi élus. En rejaillissant l’élection du président de la république au suffrage universelle de gaulle modifie profondément le fonctionnement des institutions : apparaissent les notions de « présidentialisation du pouvoir » et de « cohabitation ». Élu au suffrage universel direct, le président de la République bénéficie d'une légitimité démocratique en concurrence avec celle de l'Assemblée nationale. L’élection du président au suffrage universel conduit à la personnification du pouvoir. La dissolution du parlement par le président  renforce l’autorité du président et la discipline parlementaire.