Sciences humaines et sociales coréennes

TRADUCTION DE :

한국법 입문 : 1차시 한국법 이란 무엇인가? (한국법의 역사적 형성과 외국법의 수용)

page 6 partie 2

sous-partie 1

II. L’évolution historique du droit et l’adoption du droit étranger occidental

1. Histoire du droit coréen et l’introduction du droit chinois

1) L’époque des lois tribales : les lois les plus anciennes qui existeraient en Corée < Les interdits juridiques en 8 articles de loi / Les 8 interdits >

On ne peut pas séparé l’histoire du droit coréen de l’histoire des coréens – [on sent dans la suite de ce texte qu’il y a un sentiment nationaliste qui apparait et qui se retrouve dans tout le texte] - Les traces dans les documents historiques (Même si l’on le trouve dans des ouvrages chinois) – [jusqu’à la fin du 19ème siècle, le droit coréen, comme le droit chinois, comme le droit dans le reste de l’Asie orientale, c’est un droit pénal, par la contrainte, on est punit pour nos actes = 팔조법금]

Ces 8 interdits qui nous sont connus comme les plus anciennes lois coréennes ont été transmises.

(3 lois)

 Le meurtrier est exécuté, il écope de la peine capitale.

 Ce qui sont victimes de persécutions sont dédommagés par des céréales.

 La personne qui commet un vol (du brigandage), devient esclave de la victime et s’il veut se racheter à prix d’argent, il doit payer 500 milles pièces d’argents.

(p.7 partie 1 sous-partie 1 paragraphe 2 l.2)

관습법 droit coutumier (patate chaude des études sur le droit en Corée) [il y a déjà à cette époque l’idée du droit coutumier]

sous-partie 2

‘율’은 오늘 날의 형법과, ‘령’은 행정법과 유사한 것이었다 = Ce caractère 율 correspond aujourd’hui aux lois pénales et 령 est les lois administratives.

En 313, le royaume de Koguryo a reçu de la Chine des lois pénales et administratives promulguées (…)

A l’époque de Silla jusqu’au 10ème siècle, le code de la dynastie des Tang a été la base de tout le droit de l’Asie orientale jusqu’au 19ème siècle.

sous-partie 3

3) L’époque du droit du Koryo : le gouvernement par les lois établis par le Roi

Dans le Koryo qui a fait suite au Silla, après le 10ème siècle, il n’a pas pris les lois chinoises telles quelles, on a mis en application un droit pénal du Koryo fait avec 71 lois prit du code des Tang en les adaptant à la situation du royaume (phénomène que l’on va retrouver dans la Choson par la suite).

Dans les deux paragraphes suivant : Les rois du Koryo (d’après ce que dit l’auteur) on voulut délaisser les lois chinoises et gouverner à partir des simples lois édictées par les Rois, le problème c’est que dans cette dynastie Koryo qui était gouverné par les lois royales à la place des lois chinoises, il a fallu revenir aux lois chinoises pour normaliser la situation.

Photo page 9 : Pourquoi un si long développement sur un ouvrage chinois de 1345 : Lois détaillées de l’ère Zhizheng ?

« On conserverait ce texte en entier en Corée, alors qu’on en a que des brides en Chine… » mais l’auteur fait une erreur, en 2003, on retrouver ce texte qui était conservé dans un village de Gwangju, c’est le seul exemplaire au monde, ce texte n’est plus en Chine, mais le texte n’est pas complet. Cet ouvrage a été étudié au début du Choson par les fonctionnaires, il était étudié lors des examens d’entrée à la fonction publique jusqu’au 15ème siècle.

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En 1392, en fondant la dynastie Choson, dans l’édit d’intronisation du Roi Taejo, il est dit qu’il ferait en sorte d’appliquer le code des grands Ming qui était le code de loi de la Chine

Dans le deuxième paragraphe de la page 10 : Le code des Ming était un code qui, en principe, ne pouvait pas être modifié, ce code est resté le code pénal de la dynastie jusqu’à la fin du 19ème siècle et ce texte de loi 대명률, a été utilisé en parallèle avec 경국대전, traduit par « le grand code d’administration du pays/ de la dynastie ». Ces deux codes, sont divisés en 6 parties qui correspondent à 6 domaines du gouvernement, ce sont les 6 ministères qui se trouve dans le gouvernement à la fois des Ming en Chine et du Choson, ces 6 parties se sont :

- La fonction publique

- La population

- Les rites

- L’armée

- Les travaux publics

- Les peines, les châtiments

(Dans le texte du 경국대전,