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Dissertations gratuites et de Recherche : 81 Fiscalité Locale dissertation gratuites 76 - 81

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Dernière mise à jour : 28 Juin 2015
  • Cours de Fiscalité

    Cours de Fiscalité

    Part des sociétés de personnes : R repartie entre ass à la clot de l’ex social. IR ou IR associé sont personnellement imposé Dividendes distribués par les sociétés soumises à l’IS : actions ou parts= appart expl indi

    1 149 Mots / 5 Pages
  • Fiscalité 1

    Fiscalité 1

    SCO 1060 Travail Noté 1 Fiscalité I 1.5 Faux: Selon l’article 250(1), Paul est considéré résident puisqu’il sa résidence au Canada. 1.6 Vrai: Même si elle a décidé de couper tout lien, elle a résidé du 1er janvier jus-qu’au 15 Décembre La période de séjour au canada a dépassé 183 jours alors elle est réputé une résidente de l’année en cours. Elle est assujetti à l’impôt jusqu’au 15 Décembre. 1.7 Vrai : Au paragraphe

    1 752 Mots / 8 Pages
  • Coopérations, tensions et régulations aux échelles mondiales, régionale, locale

    Coopérations, tensions et régulations aux échelles mondiales, régionale, locale

    Ch 5 : Coopérations, tensions et régulations aux échelles mondiales, régionale, locale Introduction Doc Photos pp 132-133, questions Dossier carto p 134-135, questions 1 à 4 Ce sont donc des questions de gouvernance mondiale, régionale, mais aussi celles de la régulation des échanges Problématique : Quelle gouvernance la mondialisation implique-t-elle ? I. Des coopérations, facteurs d’intégration régionale Le nombre d’accords régionaux est en constante augmentation : ZIR, zones d’intégration régionale –> la fin de la

    624 Mots / 3 Pages
  • Les espaces de production dans le monde /La France : les systèmes productifs entre valorisation locale, et intégration européenne et mondiale.

    Les espaces de production dans le monde /La France : les systèmes productifs entre valorisation locale, et intégration européenne et mondiale.

    Géographie Chapitre 3 :Les espaces de production dans le monde : diversité et littoralisation et chapitre 4 : La France : les systèmes productifs entre valorisation locale, et intégration européenne et mondiale. Résumé et enjeux : Avec la croissance de la population, le développement économique généralisé et les évolutions des modes de consommation, les besoins de production (biens matériels et services) et les marchés de consommation n’ont jamais été aussi importants. On assiste à une

    953 Mots / 4 Pages
  • Fiscalité des associations

    Fiscalité des associations

    Fiscalité des associations ________________ SOMMAIRE INTRODUCTION 3 PARTIE 1 : L’ANALYSE DE LA FISCALITÉ DES ASSOCIATIONS 4 A. Les critères d’appréciation de l’exonération 4 1) La gestion désintéressée 5 2) La concurrence aux entreprises 5 3) L’entretien de relations privilégiées avec les entreprises 7 B. La franchise de lucrativité 7 C. La sectorisation 8 D. La filialisation 9 PARTIE 2 : LA DÉTERMINATION DU RÉGIME FISCAL DES ASSOCIATIONS 11 A. Présentation de l’activité de l’association

    7 718 Mots / 31 Pages
  • Expliquer comment le développement social local (DSL) contribue au bien-être des habitants d’un quartier

    Expliquer comment le développement social local (DSL) contribue au bien-être des habitants d’un quartier

    Baccalauréat ST2S Session 2023 Épreuve : Sciences et techniques sanitaires et sociales Durée de l’épreuve : 3 heures Coefficient : 16 PROPOSITION DE CORRIGÉ 1 PropriétéexclusivedeStudyrama.Toutereproductionoudiffusioninterditesans autorisation. PARTIE 1 – QUESTION DE CONNAISSANCE Expliquer comment le développement social local (DSL) contribue au bien-être des habitants d’un quartier. Le DSL contribue au bien-être des habitants d’un quartier. En effet, il s’agit d’un mode d’intervention sociale collectif qui vise à la cohésion sociale en répondant aux besoins

    1 153 Mots / 5 Pages

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