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Chapite 1: introduction historique, droit commerical

Cours : Chapite 1: introduction historique, droit commerical. Rechercher de 53 000+ Dissertation Gratuites et Mémoires

Par   •  4 Novembre 2019  •  Cours  •  549 Mots (3 Pages)  •  731 Vues

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Chapite 1.Introduction historique

Le droit commercial et né de la nécessité de ceux qui exercent le commer d'encader l'activité commerciale.C'est pourquoi le droit commercial s'est developpé avec l'activité commerciale.Essentiellement absent dans l'antiquité (section I),le droit commercial est né au Moyen âge (section II), pour se développer sous l'ancien régime (section III)

Section I l'absence du droit commercial dans l'antiquité

Le besoin d'un législation commercial était faible dans l'antiquité,étant donné que le marché du commerce était alors restreint et essentiellement limité au secteur maritime.

Il n'existait pas de réel instrument de paiement, mais quelques règles encadraient cependant les contrats les plus courrants, tels que le prêt, la société,ou encore le dépôt.

C'est ce que l'on retrouve dans le code d'hammurabi(1750 avant jésus christ) plus tard,le droit grec à connu essentiellement le prêt à la grosse aventure et l'avarie commune, qui sont propres au droit maritime.

L'epoque romaine n'a pas livré beaucoup plus d'exemples puisque le monde romain était essentiellement tourné vers l'agriculture,bien que les romains aient connu la prêt à la grosse aventure ansi que les avaries communes,et qu'ils aient organisé l'activité bancaire.

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