Comptabilité et audit bancaire

services d’investissement Les opérations de banque Les services d’investissement Le monopole bancaire

Section 4

La classification des établissements de crédit

1. Habilitées à recevoir du public des fonds à vue 2. Non habilitées à recevoir du public des fonds à vue 3. La population des établissements de crédit

4

LES AUTORITÉS DE TUTELLE

Le contrôle des prestataires de services d’investissement

1. Comité consultatif du secteur financier 2. Comité des établissements de crédit et des entreprises d’investissement 3. Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières 4. Commission bancaire

Section 1

Table des matières

V

Section 2 Section 3 Section 4

L’Autorité des Marchés Financiers Les organes centraux et professionnels Le système européen des banques centrales

1. La Banque de France 2. La Banque Centrale Européenne 3. Les moyens de la politique monétaire

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DEUXIÈME PARTIE

LA COMPTABILITÉ BANCAIRE

5 SOURCES DU DROIT COMPTABLE

Les textes applicables en France Les obligations comptables

1. L’obligation de tenir une comptabilité 2. Les obligations définies par le Code de Commerce 3. Les obligations définies par le Décret comptable

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Section 1 Section 2

Section 3

Les sources du droit comptable bancaire

1. Les comptes individuels publiables 2. Les comptes consolidés publiables 3. Les états réglementaires destinés aux autorités

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© Dunod – La photocopie non autorisée est un délit.

L’ORGANISATION DU SYSTÈME COMPTABLE

Les techniques et supports de la comptabilité

1. Les écritures comptables 2. Les livres obligatoires 3. La comptabilité matières

Section 1

Section 2

Le plan comptable des établissements de crédit

1. La réforme BAFI 2. Les classes du PCEC 3. Les attributs d’identification

Section 3

Les règles de comptabilisation

1. Les règles de droit commun 2. Les règles spécifiques

VI

COMPTABILITÉ ET AUDIT BANCAIRES

7

LES ÉTATS DE SYNTHÈSE BANCAIRES

Les états à destination de la Commission Bancaire

1. Les situations territoriales 2. Les états mensuels destinés à la BCE 3. Les états publiables

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Section 1

Section 2

Les états à destination des marchés financiers

1. Les comptes individuels 2. Les comptes consolidés 3. Comparaison avec la présentation des comptes d’entreprises

8

LES ÉCRITURES COMPTABLES

CLASSE 1 : les opérations interbancaires

1. 2. 3. 4. 5. Les opérations de liquidité bancaire Les opérations de trésorerie et interbancaires Les opérations de pension Les comptes interbancaires Exercices Le droit à l’ouverture d’un compte Lutte contre le blanchiment de l’argent Les opérations de dépôt Exercices sur les opérations de dépôt Les moyens de paiement Les opérations de crédit Les comptes de crédits Comptabilisation des crédits Exercices sur les opérations de crédit Les instruments financiers Les titres sur les marchés financiers Les émissions de titres par les banques Exercices sur les émissions de titres Les portefeuilles titres Exercices sur les portefeuilles titres Les cessions, prêts et emprunts de titres Exercices sur les cessions de titres

Section 1

Section 2

CLASSE 2 : les opérations avec la clientèle

1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9.

Section 3

Classe 3 : les opérations sur instruments financiers

1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8.

Table des matières

VII

9. Opérations sur titres pour compte de la clientèle 10. Opérations sur instruments financiers à terme 11. Exercices sur les instruments financiers à terme

219 222 242 256 258 258 259 261 264 266 268 271 271 273 273 274 274 275 276 281 285 286 290 291 292 294 298 299 301 302 305 307 312 313 315 317

Section 4

Classe 4 : les valeurs immobilisées

1. 2. 3. 4. 5. 6. Les prêts subordonnés Les titres de filiales et de participation Les immobilisations incorporelles et corporelles Le crédit bail et la location simple Les comptes des valeurs immobilisées Exercices Les subventions et fonds publics affectes Les provisions Les réserves Les dettes subordonnées Les capitaux propres Les comptes de capitaux propres

Section 5

Classe 5 : les capitaux propres

1. 2. 3. 4. 5. 6.

Section 6

Classes 6 et 7 : les comptes de résultat

1. Contenu des postes du compte de résultat 2. Les ratios d’exploitation

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LES NORMES IAS/IFRS

La normalisation comptable internationale L’impact du passage aux normes pour le secteur bancaire

1. Comparaison des normes françaises et IAS/IFRS 2. Les normes IAS/IFRS applicables au 30 juin 2008 3. La convergence des normes françaises vers les normes IFRS

Section 1 Section 2

© Dunod – La photocopie non autorisée est un délit.

Section 3

Les normes sur les instruments financiers

1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. Définition des actifs et des passifs financiers Définition des capitaux propres Définition de la juste valeur L’évaluation au coût amorti Classification des instruments financiers en normes IFRS Reclassement et transferts entre catégories Dépréciations des instruments financiers Définition des instruments dérivés La relation de couverture

VIII

COMPTABILITÉ ET AUDIT BANCAIRES

Section 4

Les normes sur les avantages du personnel

1. Les avantages au personnel 2. IFRS 2 : Paiements fondés sur les actions

324 324 328 331 332 337 340 341 346 346 349 350 351 353 354 356 367 370

Section 5

Les normes sur les actifs immobilisés

1. Évaluation et comptabilisation des actifs 2. Amortissement et Dépréciation des actifs 3. Les écarts d’acquisition et le goodwill 4. Le crédit bail

Section 6

Les autres normes

1. Impôt sur le résultat 2. Comptabilisation des produits et commissions 3. Effets des variations des cours des monnaies étrangères 4. Provisions pour risques et charges

Section 7

Les États IFRS recommandés par le CNC

1. Le périmètre de consolidation 2. Les modèles types d’états financiers

Section 8 Section 9

Les états publiables en IFRS pour la Commission Bancaire Les nouveaux états FINREP pour la Commission Bancaire

TROISIÈME