Comptabilité et audit

mploi Programme de l’épreuve Introduction générale

VII VIII X 1 3 4 14 52 85

CHAPITRE 1

Information comptable et management financier

Section 1 Section 2 Section 3

Diagnostic financier des sociétés et des groupes Évaluation financière des sociétés et des groupes Communication financière

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CHAPITRE 2

Opérations financières spécifiques et opérations faites en commun ou pour le compte de tiers

Section 1 Section 2

Évaluation et comptabilisation d’opérations financières spécifiques Évaluation et comptabilisation des opérations faites en commun et pour le compte de tiers

110 110 122 133 137 138 148 152 159 178 182 184 206 207 213 223 269 274 289

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CHAPITRE 3

Opérations de fusion

Section 1 Section 2 Section 3 Section 4 Section 5 Section 6

Contexte juridique Aspects fiscaux de la fusion Modalités financières du traité de fusion Comptabilisation des fusions proprement dites Comptabilisation des apports partiels d’actifs et des scissions Rétroactivité des fusions

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CHAPITRE 4

Les comptes consolidés

Section 1 Section 2 Section 3 Section 4 Section 5 Section 6

Notions de consolidation et de groupe : cadre réglementaire et légal Périmètre de consolidation, méthodes de consolidation et pourcentages d’intérêt et de contrôle Retraitements de consolidation Élimination des comptes réciproques et des résultats internes Traitement des écarts de première consolidation Traitement des titres mis en équivalence et des titres des entités intégrées

V

Sommaire

Section 7 Section 8 Section 9 Section 10 Section 11

Variation du pourcentage d’intérêts et du périmètre de consolidation Documents de synthèse consolidés Organisation pratique de la consolidation Comptes combinés Évaluation par équivalence dans les comptes individuels

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293 305 319 321 325 332 368 369 372 378 379 395 400 401 407 423 435 472 475 492 509 510 514 528 531 552

CHAPITRE 5

Fiscalité des groupes de sociétés

Section 1 Section 2 Section 3 Section 4

Autonomie du droit fiscal et du droit comptable Régime des sociétés mères et des filiales Régime du bénéfice mondial et du bénéfice consolidé Régime d’intégration fiscale

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CHAPITRE 6

Le cadre général de l’audit

Section 1 Section 2 Section 3 Section 4 Section 5 Section 6

Objectifs des audits Différents audits et leurs acteurs Perception de l’audit par le public : les rapports d’audit Déroulement de la mission d’audit Examen limité Autres interventions définies

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CHAPITRE 7

Le contrôle interne

Section 1 Section 2 Section 3 Section 4

Objectifs du contrôle interne Cadres conceptuels de contrôle interne Contrôle interne, systèmes d’information et contrôle de qualité de l’entreprise Appréciation du contrôle interne

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CHAPITRE 8

Les principes garantissant la crédibilité des missions d’audit légal

Section 1 Section 2 Section 3

Cadre légal et réglementaire de l’audit Déontologie de l’auditeur légal Responsabilité de l’auditeur légaL

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566 566 572 584 591

ANNEXES

Lexique Index Table des matières 597 606 611

VI

Pour réussir le DCG et le DSCG

Le cursus des études conduisant à l’expertise comptable a subi une profonde réforme (1), qui porte à la fois sur les contenus et sur la nature des épreuves, comme la réforme précédente, mais aussi, et plus fondamentalement, sur la structure du cursus lui-même et son articulation avec le système LMD. Chaque réforme, on le sait d’expérience, est génératrice de questions, voire d’inquiétudes, de la part tant des étudiants que des professeurs. Certains étudiants sont déjà engagés dans le cursus et ont basculé dès la session 2008 dans le cursus rénové ; d’autres abordent pour la première fois cette préparation. Les professeurs ont dû à la fois adapter leur enseignement aux nouveaux programmes mais aussi se placer dans la perspective d’épreuves nouvelles. Toutes ces interrogations sont légitimes et portent en définitive sur les moyens les plus appropriés pour se préparer ou s’entraîner le plus efficacement possible aux nouveaux diplômes et les obtenir dans de bonnes conditions. Dunod dispose depuis de très nombreuses années d’une expérience confirmée dans la préparation aux études comptables supérieures et offre aux étudiants comme aux enseignants, une gamme complète d’ouvrages de cours et d’entraînement qui font référence. La réforme a été l’occasion de repenser complètement cette offre, de l’adapter aux épreuves nouvelles, à leur esprit comme à leurs programmes, tout en renforçant la qualité des ouvrages que nous proposons aujourd’hui : – des manuels complets mais concis, strictement conformes aux programmes nouveaux, comportant des exemples permettant l’acquisition immédiate des notions exposées, complétés d’un choix d’applications permettant l’entraînement et la synthèse ; – des ouvrages de cas pratiques originaux, spécialement conçus pour la préparation des épreuves ; – un ensemble d’outils pratiques de révision ou de mémorisation, avec la collection Express, le Plan comptable, le Petit fiscal ou le Petit social par exemple. Ces ouvrages ont été conçus par des enseignants confirmés ayant une expérience reconnue dans la préparation de ces examens. Ils espèrent mettre ainsi à la disposition des professeurs et des étudiants les meilleurs outils pour aborder cette réforme et leur assurer une pleine réussite. Jacques Saraf Directeur de collection

(1) Décret n° 2006-1706 du 22 décembre 2006 relatif au diplôme de comptabilité et de gestion et au diplôme supérieur de comptabilité et de gestion, et Arrêté du 22 décembre 2006 relatif aux modalités d’organisation des épreuves des mêmes diplômes ; parutions au Journal officiel du 29 décembre 2006.

VII

NUEL PLOI MA D’EM ODE M

Un mini-sommaire précise le plan du chapitre

SCG4 e l’épreuve D ent gramme d pro diatem issances au liquer immé s les conna e comprendre et d’app toute ettant d urs présente ructuré,le co chiffrés et corrigés perm bien st cas Clair et emples de s de 100 ex acquérir Plu nces à les connaissa

Le cours

complet et progressif

De nombreux exemples chiffrés et corrigés

Les références aux textes officiels

Les mots clefs sont signalés en couleur Les encadrés en couleur mettent l’accent sur les définitions et les notions importantes Les hors textes illustrent et complètent le cours

Les remarques offrent un complément d’information

ts tous les poin as couvrant s de c quis. n et étude ation des ac illée ’applicatio ise en œuvre et la valid sd tières déta 60 énoncé permettent la m ble des ma me t la ta du program e,l’index e ge,le lexiqu e fin d’ouvra En annexe d tils complémentaires. d’ou sont autant

Les énoncés d’application

de thématiques variées et de complexité progressive sont regroupés en fin de chapitre

Le lexique et l’index

Le lexique reprend les définitions de tous les mots clefs

L’ index des notions permet de les retrouver facilement dans l’ouvrage

Programme de l’épreuve n° 4, DSCG Comptabilité et audit*

DURÉE DE L’ENSEIGNEMENT NATURE DE L’ÉPREUVE