Devoir Droit Bts Ci 2° Année

es sont les infections articulaires (mal de dos, genoux, épaule etc..). En ce qui concerne les maladies mortelles c' est l' amiante qui est le plus en cause, 84% des cas proviennent de l' activité professionnelle, cela concerne les travailleurs qui travaillent où ont travaillé sur des matériaux avec de l' amiante, donc le gros œuvre et aussi de second œuvre.

Monsieur Lemasson a passé un contrat pour la réhabilitation des entrepôts de la société Anstoque. Diverses malfaçon retardent la date d' utilisation des entrepôts. La société Anstoque se retourne contre

Question 2 : Précisez le type de responsabilité engagée. Pénalité de retardement

Comme dans tout acte commerciale passer entre deux entité, il y a obligation de respecter le contrat passer, donc livraison du produit finit ou du service en temps par l' entreprise ici la société Lemasson, et le payement par l' entité qui a passer la commande donc la société Anstoque.

Dans ce cas la société Anstoque n' a pas respecter le contrat passer avec la société Anstoque pour des causes de délai de livraison. Donc la société Lemasson doit payer des Pénalité de retardement à la société Anstoque, pratique courante dans le BTP pour les retards de livraison.

Question 3 : M. Lemasson est assuré, il se demande si son assureur peut refuser d' indemniser son client.

L' assureur de la société Lemasson peut refuser d' indemniser son client, car les malfaçons proviennent du travail mal fait de la société Lemasson, et ne provient pas d' une anomalie cacher par l' entreprise Anstoque du bâtiment détecter lors de se réhabilitation.