Histoire des institutions

Avant-propos : avant de commencer il faut d’abord définir ce qu’est une institution. Une institution correspond à un ensemble des structures politique et sociales établies par la loi ou la coutume, qui régissent un État (ex : le président, le parlement ou encore les juges sont des institutions.

Il serait tentant de penser qu’une fois qu’une chose est instituée elle devient définitive ; ce qui n’est pas le cas.

Si on s’intéresse aux temps longs on constate que rien ne se ressemble :

• Les institutions actuelles ne sont pas apparues d’un coup avec la Constitution ; elles sont le fruit d’une évolution longue que nous allons appréhender dans le cadre du cours.

Nous allons retracer la genèse de l’État en France et ainsi nous allons nous baser du 5ème siècle (période franc=carolingien/mérovingien à la tête de la France) à la Révolution française de 1789

Chapitre préliminaire : l’héritage de l’Antiquité

• L’Antiquité est une période étendue de l’invention de l’écriture (3250 avant J.C) à la chute de l’empire romain (576 avant J.C). C’est une période fondamentale : durant celle-ci apparaissent les 1ères constructions politiques et institutionnelles structurées et dès le Moyen-Âge, l’Antiquité a constitué un modèle juridique et constitutionnel.
• Plan : 1- théocratie du proche orient ancien

        2- les expériences gréco-romaines

Section 1 : Les théocraties du proche Orient ancien

• Dans le proche orient ancien, le pouvoir se caractérise par son assise divine c’est-à-dire dans ces systèmes le chef est considéré comme le représentant d’une divinité sur terre. Ce caractère est retrouvé en Mésopotamie et au sein de la royauté hébraïque.

1. La Mésopotamie au 3ème et 2ème millénaire

• La Mésopotamie est le berceau le plus ancien des civilisations de la haute antiquité. Ce terme vient du grec Meso (=milieu) et potamos (=fleuve). D’un point de vue littéral la Mésopotamie est une zone située entre 2 fleuves (le Tigre et l’Euphrate) et elle correspond à l’actuel Irak. De plus étant située aux abords du croissant fertile qui est une terre idéale pour le développement d’une agriculture elle va entrainer la sédentarisation des peuples qui vont ainsi former une communauté. Il va donc être nécessaire de créer des règles pour organiser la vie en société.
• -3250 : apparition de l’écriture composé d’un alphabet constitué de pointe et de coins (=écriture cunéiforme) et ceci va rendre possible la mise en place d’une organisation politique et administrative.

1. La formation de la royauté

• A partir du 4ème millénaire : apparition des 1ères villes en Mésopotamie (ex : Uruk). Celles-ci deviennent les centres politiques de petite monarchie (= Cité-État) qui sont concurrentes et qui cherchent à avoir la primauté. Chaque cité-État est dirigé par un roi, choisi au sein de l’aristocratie de la ville ; mais dès le 3ème millénaire le pouvoir devient héréditaire. Ainsi des dynasties royales se forme à la tête de chaque royaume.
• La fin du 3ème millénaire est marqué par é périodes d’unification de la majorité de la Mésopotamie :  l’empire d’Akkad (de la fin 24ème siècle avant J.C jusqu’au début du 22ème siècle avant J.C) et l’empire Ur (20ème siècle avant J.C)
• 2ème millénaire : les royaumes demeurent divisés mais parfois l’un d’eux domine la région ce qui est le cas par exemple du royaume de Babylone (à partir du règne d’Hammurabi au 18ème siècle avant J.C)

1. La conception théocratique du pouvoir royal

• Le pouvoir royal en Mésopotamie est relativement identique quel que soit la période observée et le royaume concerné. La conception mésopotamienne du pouvoir est telle que le roi se considère comme étant directement choisi par les dieux et plus particulièrement par Enlil qui est considéré comme le roi des dieux dans la religion mésopotamienne.
• Dans les inscriptions officielles le roi se dit directement choisi par la divinité : par exemple dans l’empire Ur le roi Shulgi se présentait comme celui béni par Enlil. Autre exemple : Hammurabi dans le code Hammurabi et plus particulièrement dans l’épilogue « Enlil m’a appelé pour procurer du bien-être aux gens » il sous-entend qu’il est l’élu des dieux.
• Le roi n’est pas simplement choisi par les dieux, ceux-ci lui donnent aussi une série de qualités telles que la force, l’intelligence ou encore la sagesse ; lui permettant ainsi d’exercer au mieux sa fonction (ex : citation du code Hammurabi « avec la sagesse que Ea m’a accordé, avec le pouvoir que Marduk m’a apporté j’ai anéanti partout mes ennemis »
• Le fondement du pouvoir mésopotamien est théocratique : le roi choisi par les dieux gouverne pour accomplir leurs volontés. Cette conception du pouvoir explique le retour constant à la divination. En effet les rois font appel à des devins pour anticiper l’avenir et prévenir les dangers. Le devin est là pour guider le gouvernement dans ses choix politiques car celui-ci est le représentant des dieux.
• Le roi est investi d’un pouvoir absolu càd qu’il règne sans partage ; il dirige l’administration, l’armée ; il rend la justice plus généralement il édicte le droit (tjr inspiré par les dieux)
• En Mésopotamie : création des 1ers code de droit tel que le code d’Ur-Nammu (2100 avant J.C) ou encore le code d’Hammurabi (1750 avant J.C)

1. La royauté hébraïque

• Les hébreux sont des nomades du nord de la Mésopotamie ; ils migrent en Palestine entre 2000 et 1750 avant J.C mais la raison de leur migration demeure inconnue.
• Vers 1650 avant J.C : L’invasion des hyksos (peuple issu d’Asie centrale) provoque la migration vers l’Égypte. Selon la tradition biblique alors que les hébreux étaient asservis en Égypte, Dieu confia une mission à Moïse qui est de libérer son peuple et de le guider en terre promise et donc le retour en Palestine de ceux-ci se fait au 13ème siècle avant J.C et ceci marque le début de l’histoire politique hébraïque.

1. Les grandes étapes de l’histoire politique des hébreux

• L’histoire politique des hébreux est découpée en 3 grandes phases :

• 1ère phase (fin 13ème siècle jusqu’à -1030) = la période des juges : Durant celle-ci le peuple hébreu constitue une sorte de confédération réunissant 12 tribus. Chacune de ces tribus jouies d’une indépendance complète et au sein de celles-ci les anciens jouissent d’une autorité morale (=organisation tribale). Lorsque des circonstances l’exige des chefs temporaires apparaissent et ils sont dotés d’une autorité charismatique (= choisis par des qualités particulières). Ils sont appelés juges et ils interviennent pour prendre la tête d’une expédition militaire ou pour pacifier un conflit. Néanmoins face à la persistance des conflits notamment ceux avec les philistins il est devenu nécessaire de mettre en place un chef permanent.
• 2ème phase (1030 avant J.C) = avènement de la royauté : Cette période est marquée par 3 rois : le 1er roi hébraïque se nomme Saül. Selon la tradition biblique il a été choisi par Samuel qui suivait les recommandations divines. Samuel procédait ainsi à l’onction à Saül qui en a fait symboliquement de lui l’élu des dieux. Il y aussi eu le roi David (règne : de -1010->à -970) ; celui-ci est connu pour avoir fait de Jérusalem la capitale du royaume. Enfin il y’eut le roi Salomon (-970->-931) ; il fut le plus prestigieux du royaume : Sa mort va marquer le début de la dernière période.
• Dernière phase (961 avant J.C) = scission du royaume : Au nord le royaume d’Israël (capitale : saint Marie) qui rejette la dynastie et au sud le royaume de judas (capitale : Jérusalem). La scission du royaume est le point de départ d’un long déclin qui s’achève par la prise de ces royaumes par des puissances mésopotamiennes : le royaume d’Israël a été pris par le royaume de Babylone en -721 et le royaume de Judas a été conquis par l’empire assyrien en -587.

1. La conception du pouvoir royal hébraïque

• La notion d’Alliance est une notion essentielle dans la conception du pouvoir hébraïque. Cette notion repose sur l’idée que Dieu aurait passé un pacte avec les hébreux (peuple élu) ; en échange ils devraient se soumettre aux principes de Dieu notamment aux 12 commandements. L’Alliance est donc un lien particulier entre les hébreux et Dieu et celle-ci a eu une conséquence sur la conception du pouvoir royal : Le roi hébreu est sacré -> il reçoit ce caractère autour d’une cérémonie (l’onction) ce qui fait de lui l’élu de Dieu.
• Parce qu’il est choisi par Dieu celui-ci agit conformément à la volonté divine. Sa mission principale est de rendre la justice ; il est donc investi de fonction militaire. En revanche même s’il est l’élu de Dieu il n’est ni prêtre ni prophète càd qu’il n’a pas la capacité d’interpréter les volontés divines. Par exemple pendant son règne le roi Saül suivra régulièrement les recommandations du prophète Samuel qui lui est en lien avec Dieu. La conséquence de ceci est que le roi ne peut pas légiférer (=édicter des lois) car seul Dieu peut prédire la loi. On parle ici de droit révélé.

Section 2 : les expériences gréco-romaines

• L’antiquité gréco-romaine est majoritairement à l’origine de la pensée occidentale moderne : Ses grands philosophes ont posé les bases de notre manière de penser et ses institutions ont largement inspiré nos modèles actuels.

1. La démocratie athénienne

• L’histoire grecque est divisée en 4 grandes périodes :

• L’époque primitive (du 3ème millénaire au 12ème avant J.C) : cette époque est marquée par la civilisation minoenne sur l’île de Crète et la civilisation mycénienne développée dans la cité de Mycènes.
• L’époque archaïque (du 11ème siècle au 6ème siècle avant J.C) : cette époque est mise par écrit dans les poèmes homériques.
• L’époque classique (du 5ème siècle au 4ème siècle : c’est l’époque de la démocratie athénienne.
• L’époque hellénistique (de la fin du 4ème siècle au 1er siècle avant J.C) : Celle-ci démarre avec la conquête par Alexandre le grand puis par la conquête par la république romaine.

• L’époque classique est considérée comme la période d’apogée d’Athènes. En effet le prestige de la cité est renforcé par de grande victoire militaire contre les perses (exemple bataille de Marathon en -490). Ces victoires renforcent l’idée de l’efficacité de la démocratie car l’empereur perse est vaincu par des citoyens libres qui ont participé en masse à la victoire.
• A Athènes le pouvoir appartient à l’ensemble des citoyens et l’exercions de ce pouvoir se fait à travers de plusieurs institutions :

• L’Ecclésia : c’est l’assemblée rassemblant les citoyens athéniens. Elle a une compétence législative (elle édicte les lois) et le vote se fait à main levée à la majorité simple. Chaque citoyen peut proposer un projet de loi, un amendement ou simplement prendre la parole ; on parle ici de démocratie directe. L’Ecclésia a une compétence plus large : elle vote la paix/la guerre et aussi l’ostracisme
•  La boulé : composée de 500 membres tirés au sort parmi les volontaires âgés de plus de 30 ans et dont les membres sont renouvelés tous les ans avec un maximum de 2 mandats. Elle est un organe plus technique que l’Ecclésia ; son rôle est de mettre en forme les propositions de loi. Elle contrôle les magistrats de la cité.
• L’aéropage : c’est un tribunal doté d’attribution particulière car celui-ci juge les meurtres prémédités tel que l’assassinat
• L’Héliée : c’est un tribunal populaire composé de 6000 membres tirés au sort et il peut être saisi par n’importe quel citoyen. Quand celui-ci rend une sentence celle-ci est définitive (=applicable immédiatement et sans possibilité de faire appel)

• 700 magistrats à Athènes sont nommés pour un an et dispose de fonction qui relève de l’administration de la cité mais ce sont surtout les citoyens qui exercent le pouvoir.

1. Le modèle institutionnel romain

• L’histoire romaine se divise en 3 grandes périodes :

• La royauté (selon la légende commence à la fondation de Rome en -753 et se termine en -509
• La république romaine (de -509 à -27)
• L’empire qui lui aussi se divise en 2 périodes :

• Le Haut Empire (de -27 avant J.C à 284 après J.C) : correspond au principat
• Le bas Empire (de 284 à 476 = chute de l’empire romain d’occident/565 = mort de l’empereur Justinien) : correspond au dominat

1. La loyauté

• Selon la légende Rome aurait été fondée par Romulus en -753. Après lui 6 rois se succèderont à la tête de la cité. Cette période reste néanmoins peu voire mal connue.
• Les rois de Rome succédant à Romulus sont des Étrusques (peuple installé en Toscane mais originaire d’Asie Mineure. Ceux-ci sont influencés par une conception du pouvoir dite autoritaire : le roi dispose d’un pouvoir absolu= imperium. L’imperium correspond à un pouvoir de commandement civil et militaire ; il va perdurer pendant toute l’histoire de Rome.
• Ces rois vont abuser de leurs pouvoirs et l’abus de trop est celui de Tarquin le Superbe. En effet celui-ci va violer la femme d’un noble romain (Lucrèce) et cet acte va conduire à une révolte aristocratique en -509 et la dynastie des étrusques est chassée du pouvoir et la République se met en place.

1. La République

• La notion République reste une notion abstraite. Elle vient du latin respublica signifiant la chose publique

• Selon Cicéron (1er siècle avant J.C) : La respublica suppose l’idée d’un Etat qui transcende l’individu, d’un Etat qui doit œuvrer dans l’intérêt de tous les citoyens. Là où les personnes à la tête de l’Etat sont au service de la respublica ; l’Etat lui existe indépendamment de la personne qui en assume la direction.

• La République romaine est une période d’expansion et de prospérité : Rome entame une politique de conquête qui lui permettra d’accroître son territoire dans le contour de la Méditerranée.

• Polybe (otage grec à Rome, fait otage au 2ème siècle avant. J.C) : Lors de sa captivité il va chercher à expliquer les raisons de la puissance de Rome. Il va conclure que ce qui explique la puissance de Rome ce sont ses institutions.

• Selon des philosophes grecque on distingue 3 formes de gouvernement :

• La monarchie (=gouvernement d’un seul)
• L’aristocratie (=pouvoir des meilleurs)
• La démocratie (=pouvoir du peuple)

• Dans l’histoire de l’homme tous ces systèmes sont amenés à être corrompu, c’est l’Anacyclosis (le système de gouvernement bon dégénère). Selon Platon :

• La monarchie dégénère en tyrannie
• L’aristocratie dégénère en oligarchie
• La démocratie devient une ochlocratie (= gouvernement de la foule)

• Polybe dit que si Rome est devenue autant puissante c’est grâce à la mise en place d’un nouveau système de gouvernement nommé le gouvernement mixte c’est-à-dire que les institutions ne reposent pas sur une seule forme de gouvernement mais sur la combinaison de ces formes qui évite la dégénérescence :

• Le pouvoir monarchique est détenu par les consuls (il y’a systématiquement 2 consuls) : ce sont des hauts magistrats élus par les citoyens romains et ceux-ci sont dotés de l’imperium (= pouvoir de commandement civil et militaire).
• Le pouvoir aristocratique est détenu par le Sénat (en latin senestre signifie vieux) : c’est une assemblée aristocratique constituée des chefs des grandes familles romaines. Le Sénat détient un pouvoir particulier = l’auctoritas qui est une sorte d’autorité charismatique, d’ordre quasi divine. Ce pouvoir permet au Sénat de ratifier une loi et il peut édicter les senatus-consultes (= avis émis par le Sénat pour orienter l’action des autres pouvoirs)
• Le pouvoir démocratique est détenu par le peuple : ce pouvoir est exercé dans le cadre d’assemblées des citoyens (=comices). Il en existe principalement 3 :

• Les comices centuriates qui ont pour fonction de désigner les magistrats
• Les comices curiates qui ont pour but d’investir les hauts magistrats
• Les comices tributes qui ont pour fonction d’adopter et de voter des lois proposées par les hauts magistrats

• Il y’a une complémentarité entre les 3 pouvoirs par les biais des institutions (consul->peuple->Sénat)
• Le préteur est un magistrat en charge de la justice civile à Rome.
• La plèbe dispose de ses propres institutions. Ceci est la conséquence d’un conflit permanent entre le Patricia et la plèbe va se voir accorder des institutions tel que les tribuns de la plèbe. Ils ont la particularité d’être inviolables et sacrés. Le tribun dispose d’un droit de veto pouvant bloquer l’action de n’importe quel magistrat notamment celle des consuls et ce dans le but de protéger les intérêts de la plèbe.
• Entre _150 et -30 : période crise pour Rome expliqué par plusieurs facteurs : principal socio

• Les guerres de conquête ont ruiné la classe moyenne qui s’endette. En même temps le Patricia s’enrichit et se constitue de grand domaines fonciers = création de forte inégalité menant à une guerre civile. Les institutions républicaines vont être incapable de gérer la situation

• Solution exceptionnelle : on va nommer un dictateur (dictature= fonction qui consiste à confier tous les pouvoirs au. Dictateur pendant une période limitée pour résoudre une crise)
• -44 : jules César devient dictateur à perpétuité. Un certain nombre de sénateurs soupçonne jules césar de vouloir restaurer la royauté ce qui débouche sur son assassinat le jour des Ides de Mars=15 mars (-44). La crise n’est pas réglée et à sa mort 2 hommes ont la capacité de s’imposer et ça va mener une guerre entre les 2 hommes (Marc Antoine et Octave)
• Le conflit s’achève en -31 lors d’une bataille navale : la bataille navale d’Actium-> c’est octave qui remporte la guerre. Il a donc les mains libres pour fonder l’empire

1. L’empire

• L’empire romain se divise en 2 période : le haut empire et le bas empire

• Haut empire ou principat : -27 (année où Octave devient auguste). Durant cette période octave va faire preuve d’une grande habilité politique. Octave ne se présente pas comme un roi mais comme me sauveur de la république et tout est fait pour laisser transparaitre la continuité des institution républicaines. Avec l’accord du Sénat, il concentre entre ses mains des prérogatives qui devraient être en principe divisé entre plusieurs magistrats. Il va cumuler des fonctions et il le fait de façon illimitée. Auguste et ses successeurs portent le titre de Princeps (=le premier parmi les citoyens) qui exprime une continuité. Pour autant les apparences républicaines n’empêchent pas un déclin progressif des institutions républicaine qui perdent peu à peu leur pouvoir. Le pouvoir prend très rapidement un aspect monarchique.

•  Après une période de prospérité l’empire connait une grave crise au 3eme siècle (fin principat) notamment expliqué par les invasions ce qui va entrainer le durcissement du pouvoir impériale = début du dominat

• Dominat débute avec le règne de dioclétien (284 à 305) : l’empereur cesse d’être le premier citoyen de l’empire, il devient le maitre (Dominus en latin). Le dominat est une monarchie absolue : l’empereur est le seul législateur, il est juge suprême, il est le chef des armées et le chef de l’administration civile. Cette puissance est renforcée par la sacralisation du pouvoir qui va être amplifier lorsque le christianisme deviendra religion d’État (380 par l’édit de Thessalonique). Pour améliorer la défense de l’empire dioclétien reforme l’administration du pouvoir centrale :

• Du fait de la taille de l’empire, le gouvernement est devenu difficile et donc dioclétien met en place en 293 un gouvernement collégial (=la tétrarchie). Le territoire est divisé en 2 parties et chaque partie va être confié à un empereur qui porte le titre d’auguste. Chaque auguste va être assisté d’une sorte d’adjoint (=césar) qui va gouverner une partie du territoire de l’auguste. Du point de vue juridique la division n’est pas complète c’est un moyen de conserver l’unité de la Respublica. Cette réforme constituera une 1ère étape avant la division définitive de l’empire et cette division définitive interviendra en 395 (partie occidentale avec Rome pour capitale et la partie orientale avec Constantinople pour capitale).

• Finalement l’empire romain d’occident s’effondre en 476 après qu’un chef barbare (Odoacre) dépose le dernier empereur romain (Romulus Augustule)