L'organisation comptable

Chapitre 2 : L’organisation Comptable

I. Appréhender la nécessité d’organiser les travaux comptables.

Un principe est une chose générale. Alors qu’une méthode permet de déterminer les pratiques.

1. Le code du commerce impose qu’il faut tenir une comptabilité exacte et précise. En effet, elle doit enregistrer chronologiquement les opérations comptables., de contrôler chaque élément, et établir des comptes. Fiscalement, l’entreprise a l’obligation de calculer ses gains de l’année pour payer ses impôts.

Nécessité : un choix personnel interne

1. Les personnes ayant besoin de connaitre ces informations, sont :

• L’administration fiscale
• (L’expert-comptable / commissaire aux comptes)
• Les dirigeants
• Les associés / les actionnaires
• Banque
• Salariés
• Fournisseur / clients
• Greffe du tribunal de commerce (tribunaux d’instance en alsace)

1. L’exercice comptable dure sur un période de 12 mois consécutif. Il n’y a pas de date de début et de fin obligatoire. Selon les taches, la périodisé est différente, certains sont hebdomadaires, quotidienne, mensuel, annuels …

1. Proforma : Brouillon

L’assistant comptable fait les saisies quotidiennes. Ensuite, Ramirez s’occupe des déclarations fiscales ainsi que les paie, jusqu’à la DAF qui fait les saisie annuelles et le compte de fin.  

Corrigé Activité 1 :

1. Mme Lamm obligée de produire ces documents. Il s’agit à la fois d’une obligation :
– fiscale : l’administration fiscale calcule l’impôt de l’entreprise sur la base du résultat réalisé pendant l’exercice comptable ;
– légale : l’article L123-12 impose, d’une part, d’établir des comptes annuels à la clôture de l’exercice (bilan, compte de résultat et annexe) et, d’autre part, de transmettre les comptes annuels aux associés d’une société.

2. Les acteurs intéressés par ces informations sont :
– l’administration comptable qui a besoin de connaître le résultat qui sert de base à l’imposition sur les revenus de l’entreprise ;
– les associés qui sont ainsi informés de la situation de leur entreprise et qui sont rémunérés de leurs apports sur la base du résultat (distribution de dividendes) ;
– les banquiers qui peuvent ainsi évaluer la capacité de l’entreprise à rembourser les emprunts demandés ;
– les fournisseurs qui se servent de ces documents pour connaître la solvabilité de l’entreprise ;
– les salariés qui méritent d’être renseignés sur la santé financière et le devenir de leur entreprise.

3. Modélisme Provence doit établir ces documents tous les 12 mois. Cette périodicité correspond à la durée de l’exercice comptable.

4. Tous les salariés du service comptable collaborent à l’élaboration de ces documents de synthèse, chacun à un degré de complexité des tâches et une périodicité spécifique.
Ce sont les tâches quotidiennes et courantes de M. Di Luca qui initient les travaux comptables, il est le premier à intervenir.
M. Ramirez, qui réalise des tâches moins courantes et avec une fréquence moindre, est l’acteur qui agit ensuite. Sa contribution suit celle de M. Di Luca.
Enfin, Mme Là est la dernière à intervenir dans l’élaboration des documents de synthèse puisque ses travaux sont réalisés annuellement.

II. Observer l’enregistrement des pièces justificative.

5. Il y a un flux d’information entre Modélisme Provence et Aero club 13.

6. Il y a eu un Bon de commande, un bon de livraison, une facture.

Le bon de commande sert à valider la commande passer entre le fournisseur et le client.

Le bon de livraison permet la validation et le contrôle de chaque commande passé une fois livrée.

La facture permet de la validation et l’écriture une fois enregistrer et validée. C’est une pièce justificative et une preuve.

7.c’est la facture qui a déclenché cet enregistrement car on ne peu saisir un bon de commande

L’intérêt de pratiquer la partie double est de regrouper toutes les opérations dans un tableau unique dont l’unique objectif est de calculer le solde bancaire.

Non, les articles vendus n’apparaissent pas dans l’écriture car seul l’entreprise et les comptes sont inscrit.

Seul trois comptes seront affectés dans cette enregistrement. Celui de la TVA, Le compte du fournisseur et celui de la vente de marchandises.

8. La TVA

9.  /

Corrigé activité II :

5. Le 10 avril, le client Aéro Club 13 a passé une commande de marchandises diverses. Le 14 avril, la vente est conclue définitivement et la marchandise livrée.

Les documents établis sont :
– un bon de commande qui a pour rôle de préciser au fournisseur les biens (ou services) que le client souhaite acheter, avec les quantités spécifiques ;
– une facture qui prouve le transfert de propriété des biens vendus et indique les quantités, les prix et le montant total dû par le client. Elle constitue un moyen de preuve de la transaction commerciale (puisque la signature d’un contrat de vente n’est pas habituelle).

7. C’est la facture qui a déclenché l’enregistrement comptable. En effet, seules les pièces justificatives peuvent donner lieu aux enregistrements comptables ; or, le bon de commande ne représente pas une pièce justificative, il ne peut donc pas générer un enregistrement en comptabilité. 

[pic 1]

L’intérêt des enregistrements en « partie double » est qu’à tout moment il est possible de savoir à combien s’élève chaque type de dépenses ou de recettes. L’entreprise peut ainsi faire un historique complet de toutes les opérations qu’elle a réalisées.

Non, l’écriture fait apparaître de façon globale la vente de marchandises sans détailler en fonction des références des articles.

Trois comptes sont affectés par cette vente :
– le compte de vente de marchandises ;
– le compte de TVA collectée ;
– le compte du client Aéro Club 13.

Chaque compte correspond à une opération ou à un partenaire particulier. En suivant ces trois comptes distinctement, Modélisme Provence pourra dissocier leur utilisation ultérieure. Par exemple, le compte de « Ventes de marchandises » pourra aussi être utilisé lors de ventes à d’autres clients ou le compte « Aéro Club 13 » pourra être utilisé lors d’une vente de produits finis. Ainsi, l’enregistrement des operations est plus précis.

8. TVA : Pour les entreprises, la tva est collectée puis déduit la TVA de ses achats pour finir avec une tva décaissée.

La TVA est un impôt payé par le consommateur final mais transmis à l’État par l’entreprise. Celle-ci joue le rôle de collecteur d’impôt auprès du consommateur au profit du Trésor Public.
Le sigle TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) implique que chaque entreprise participant à la chaîne de production et de distribution doit transmettre à l’État l’impôt qui porte sur la richesse qu’elle a créée (ou la valeur qu’elle a ajoutée) par rapport à l’étape précédente.
Exemple : dans le graphique de la Fiche ressource 3, la valeur ajoutée par l’entreprise 2 est de 250 €, la TVA qu’elle doit remettre à l’État est de 50 €.
Jérémy Di Lucca a dû isoler la TVA réclamée au client dans un compte spécifique puisqu’il s’agit de la TVA sur les ventes que l’entreprise devra reverser par la suite à l’État. Mais cela ne se fera qu’après en avoir déduit la TVA que l’entreprise a payée sur les achats qu’elle a faits. Les calculs seront facilités grâce à l’utilisation de comptes spécifiques pour la TVA sur les ventes et pour la TVA sur les achats.

9. Le journal simplifie les enregistrements comptables puisqu’il évite la manipulation simultanée de nombreux comptes et permet d’avoir une vue synthétisée des opérations réalisées chaque jour. Il présente les opérations de façon chronologique (ce qui facilite les éventuelles recherches que pourrait faire l’entreprise).

Activité III : Appréhender la chronologie des travaux comptables.

10. Non, Mme Lamm ne peut choisir ses comptes mais elle peut les subordonnés.

Rappeler la pièce justificative dans le libellé permet d’avoir une référence pour une recherche rapide.  

11. un compte permet un enregistrement distinct d’un type d’opérations.

12.

13. /

14. Le PGI permet de reporter des opérations.

Corrigé Activité III :

10. [pic 2][pic 3]

[pic 4]

Ce report des informations depuis le journal vers les comptes a été effectué grâce au PGI, de façon automatique, évitant ainsi les erreurs de transcription. 
Le compte 707003 « Vente d’accessoires » appartient à la classe 7, la classe des comptes de produits, c’est-à-dire les événements qui permettent à l’entreprise de s’enrichir (c’est le cas lorsqu’elle réalise des ventes).
Les comptes 445712 « TVA collectée 20 % » et 411999 « Clients divers » appartiennent à la classe 4 – Comptes de tiers. En effet, le client et l’État à qui il faut reverser la TVA sont des partenaires de l’entreprise.