La peine privative de liberté

En France, il existe plusieurs sorte de peines, qui sont différentes les unes des autres.

Il ya different degrés de peine, en fonction des infractions. Pour les contravention qui sont les infractions les mois grave, qui relèvent moins une atteinte aux normes fondamentale, elle sont punies de peines d’amande, c’est a dire une somme d’argent fixée par la loi à payer au Trésor Public, qui elles même sont distinguées en 5 classes, qui détermine le montant de l’amande encourue: celle de primaire classe est de 38 euros et celle qui est la plus élevé donc la 5ème classe est de 1500 euros. Pour les délits, les peines sont plus dures, il sont punis de peines d’amande à partir de 3750 euros, et de peine d’emprisonnement pouvant aller jusqu’a 10 ans pour les délits les plus grave. Parmi les délits les infractions le plus courante on compte le vol, les violences aggravée, le port d’arme, l’agression sexuelle…

Et pour terminer, les crime constituent la categorie formée par les infractions les plus graves, qui manifestent une violation extrême des interdits fondamentaux de notre société. Les crimes eux sont punis, en fonction de leur gravité, d’une peine de réclusion pouvant aller de 15 ans a la perpétuité.

Maintenant, nous allons voir plus précisément ce qu’est la peine privative de liberté, c’est la peine qui nous est attribuée a un individu lors d’une jugement et il est condamné à être privé de sa liberté en allant dans une maison d’arrêt, un centre de détention, centre de semi-liberté ou prison.

Les peines privatives de liberté sont est distinguées en deux catégories, la premier est la réclusion criminel, la reculerions criminel est une peine perpétuelle ou à temps entre 10 et 30 ans, elle est seulement appelée comme ça en cas de crime, elle est prévu part l’article 131-1 du code pénal. Cette peine entraine les peines accessoire de la dégradation civique et de l’interdiction legale.

La dixième categorie de la peine privative de liberté est l’emprisonnement, qui se trouve a l’article 131-4 du code pénal, ne peut pas dépasser 10 ans et est appliqué en cas de délit.

Nous analyserons quelle a été l’évolution des peines privatives de libertés en France.

Nous verrons dans un premier paragraphe la peine privative de liberté et ses fonctions et dans une deuxième partie nous verrons la peine privation de liberté et ses alternative modernes.

La genèse de la peine privative de liberté et ses condition difficiles

La naissance de la peine privative de liberté sous l’ancien regime et l’avancée vers une nouvelle conception de la prison.

La naissance de la prison date du 16e siecle, lorsque en 1656 louis XIV, crée l’hôpital général de paris qui hébergeait les médiants, les vagabond, les femmes criminelles et les condamnés âgés. Sous l’ancien regime l’emprisonnement ne fait pas partie des peines prévues dans le code criminel, et les prison ne servent que au débiteurs ou aux accusée en attente de leurs jugement. Il y était infligé des peine corporel, et des châtiment, il existe aussi la peine de mort et les travaux forcés.

Puis après la révolution avec la déclaration des droits de l’homme et du citoyen en 1789, les principaux châtiments corporels sont supprimés, puis l’apparition du code pénal qui place l’enfermement au centre du dispositif judiciaire et généralisé la piene privative de liberté. La peine de morte et les travaux forcé restent malgré tout conservé. Un siècle après, les prisons sont progressivement régies pr une administration centralisée, et des maison centrale de détention sont crées partout en France en lieu et place des ancien biens nationaux, abbayes et forteresses. À l’incarcération penale s’ajoute le châtiment, par exemple le boulet au pied, des forçats…

En 1839, le règlement intérieur des maisons centrale puis des maison d’arrêt, donne l’interdiction de parler, de fumer, de boire du vien et obligation de travailler et de porter l’uniforme pénal.

Le « cachot » devient la principale sanction disciplinaire.

B. Début de l’amélioration du regime 

En 1872, une commission d’enquête parlementaire est chargée de faire un rapport à l’assemblée sur l’état des établissement pénitentiaire et de proposer les mesures pour améliorer le regime. Une loi de 1875 pose le principe de l’emprisonnement individuel dans les établissement pénitentiaire sans que celui n’est jamais été respecté.

En 1945, la reforme Amor place l’amendement et le reclassement social du condamné au centre de la peine privative de liberté. Les travaux forcés sont abolis, mais c’est seulement en 1975 que des centre de détention qui aident à a la réinsertion sont crée. Celle ci prévoit la libéralisation de la vie quotidienne des détenus, développé des peines de substitution, met fin à al prison disciplinaire est institue des quartiers placés sous haute sécurité.

Entre 1983 et 1985, garce a Robert Badinter, garde des sceaux, la vie quotidienne en détention est améliorée et humanisé, t les droits des détenus renforcés: les parloir sans séparation sont généralisés et la télévision est autorisée dans les cellules, il prose la création de parloir sexuels dans certaines prison.

Il y a eu aussi une meilleure communication entre l’administration pénitentiaire et l’état, en effet, les mission du service public pénitentiaire est crée et précises par l’article 1 de la loi du 22 juin 1987: «" Le service public pénitentiaire (…) favorise la réinsertion sociale des personnes qui lui sont confiées par l’autorité judiciaire. Il est organisé de manière à assurer l’individualisation des peines ". L’obligation de travail des condamnés est supprimée. Dans sa décision du 20 janvier 1994, le Conseil constitutionnel précise que " l’exécution des peines privatives de liberté en matière correctionnelle et criminelle a aussi été conçue (…) pour favoriser l’amendement de celui-ci et permettre son éventuelle réinsertion »

On voit des clairement que de 1656 et 1990, il ya. Eu une net envolâtion en ce qui concerne la prison et son mode de fonctionnement. On peut préciser qu’elle a nettement évoluer, et positivement.

II. La prison peine des temps moderne, irrespectueuse des principes fondamentaux.

La prison moderne, sa violation de traité internationaux.

Il est vrai que la France a fait un grand as, vers les principes fondamentaux surtout après la révolution et un effort dans les conditions de la vie carcerale des detenus. Mais a vouloir trop bien faire, justement on va