Le Fait De La Chose

al de la chose par la victime est un élément d’une existence d’un « fait de la chose ». La chose inerte n’est qu’un instrument passif, si le gardien de la chose démontre que l’usage de la chose est anormal et comporte un caractère imprévisible il pourrai y avoir une exonération total de sa responsabilité.

En l’espèce, la Haute juridiction constate un usage correct et prévisible de la chose. Le fait de se heurter contre une porte vitrée a un caractère prévisible non intentionnel.

B). Le détournement de l’usage de la chose par la victime.

Le juge doit établir un équilibre, pour statuer sur la normalité de l’usage de la chose. Cet équilibre doit etre établie entre la gravit é de la faute de la victime dans l’usage anormal de la chose, c'est-à-dire son comportement par rapport à la chose et les précautions que le gardien de la chose aura prises pour assurer sa sécurité.

C’est à la victime de rapporter la preuve qu’elle a fait un usage normal de la chose, car la présomption de la chose, dans l’art. 1384 al.1 C.Civ ne peut jouer que si l’anomalie de la chose inerte, à l’origine du dommage est établie. La victime dois ainsi prouver qu’elle a usé la chose normalement, at que c’est l’anomalie de la chose qui est à l’origine de son dommage.