Peut-on considérer la jurisprudence comme une source du droit ?

Dissertation :

 Les sources du droit désigne, communément l’ensemble des règles juridiques,applicable dans un Etat, a un moment donné. Elle peut également définir le prelude de tout raisonnement juridique. En France, les règles juridiques sont issus de différentes sources  hierarchisé entre elles tel que : les traités internationaux, les constitution,le droit de l union europeen ou encore les lois.                           A propos de la jurisprudence aujourd’hui elle est sujet a debat afin de definir si il est possible de la considérer comme source du droit ou non.

La jurisprudence a pour origine étymologique juris prudentia ce qui signifie : « sience du droit ».Dans le sens large du terme la jurisprudence peut être définit comme l ensemble des decision de justices rendues pendant une période specifique dans un domaine du droit. Dans un sens plus stricte, elle consitute l ensemble des decisions rendue par les juridictions sue une même question de droit.

Il est donc intéressant de se demander si on peut considérer la jurisprudence comme une source du droit ?

Pour répondre a cette question,

1. Les obstacles limitant la jurisprudence au nom d’autorité du droit

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1. Obstacles institutionnels
2. Obstacle relatant des décisions de justice

TRANSITION

1. La jurisprudence : une source indirect du droit

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1. Le comportement des juges

À titre d’exemple, l’article 1382 ancien du code civil dispose que « tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui qui  par la faute duquel est arrivé à le réparer ». Le code civil étant silencieux sur la notion de dommage (corporel, moral..), réparation, faute et préjudice, les magistrats ont du définir ses notions

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