Fiche de lecture Système de Management Intégré

REFERENCE

B. FROMAN, J-M GEY, F. BONNIFET, S. MATHIEU, 2005.-100 questions pour comprendre et agir, Management intégré. AFNOR, 211p.

LOCALISATION

Bibliothèque du Master 2 COPENVIR, EPE 716

AUTEURS

• Bernard FROMAN est ingénieur, expert et membre de plusieurs instances de l’AFAQ
• Jean-Marc GEY est ingénieur-conseil à la Caisse Régionale d’Assurance Maladie d’Aquitaine (prévention des risques professionnels)
• Fabrice BONNIFET est directeur Qualité-Sécurité-Environnement du Groupe SAUR, président du comité QSE de l’AFAQ et membre du comité de certification SGS
• Stéphane MATHIEU est responsable de l’Action Régionale AFAQ-AFNO pour le sud-ouest de la France

MOTS CLES

Système de Management Intégré (SMI) - Qualité/Sécurité/Environnement -Normes - Référentiels - performance - compétitivité durable - évaluation-amélioration continue

RESUME

On désigne par « Système de Management Intégré » (SMI) la prise en compte transversale des domaines de la Qualité, de la Sécurité et de l’Environnement dans une entreprise. C’est un outil de pilotage global destiné à améliorer la compétitivité grâce à de nombreux objectifs :

• évaluation des opportunités d’amélioration
• prise de décision factuelle
• amélioration de l’image externe
• renforcement de la cohésion du personnel
• recherche l’efficience par optimisation et fiabilisation du fonctionnement
• réactivité et pro-activité face aux activités du marché
• prise en compte équitable, responsable et cohérente des besoins et des attentes des parties intéressées (concernées directement ou indirectement par l’activité de l’entreprise)

La mise en place du SMI est, en effet, une intégration équilibrée et cohérente des préoccupations (actuelles et futures) en matière de performance économique, de préservation de l’environnement et d’équité sociale.

La force du SMI repose sur la complémentarité des spécificités de la Qualité, de la Sécurité et de l’Environnement. Ces trois composantes, tout en ayant des domaines d’applications spécifiques, visent au niveau de performance globale. Cette approche systémique permet, par exemple, de faire émerger des caractéristiques que ne possédaient pas les composantes elles mêmes et améliore l’organisation interne. Pour illustrer l’interdépendance des domaines, voici l’exemple d’une explosion qui va entrainer des problèmes de sécurité au travail (salariés blessés), des problèmes de qualité (ruptures d’approvisionnement des clients) et des problèmes environnementaux (pollution atmosphérique).  

Cette démarche globale, transversale et participative peut amener l’entreprise à la certification. Mais ce n’est pas une finalité en soit.

PLAN DU LIVRE

Préface         XIII

Les auteurs         XV

Partie 1 : Vision et enjeux pour l’organisme         1

Partie 2 : Principes et concepts        17

Partie 3 : Mise en œuvre        75

Partie 4 : Valorisation et retour d’expérience        171

Index        203

Bibliographie        209

APPORTS LES PLUS IMPORTANTS

(législatifs, réglementaires, administratifs, techniques, savoirs et savoir-faire)

Cadre législatif :

Décret 77-1133 du 21 septembre 1977 relatif à la création des Plans d’Opérations Internes (POI) obligatoires pour les ICPE

Loi NRE (décret d’application 2001-116) : loi sur les Nouvelles Régulations Economiques : les entreprises ou les groupes côtés en bourse doivent publier leurs résultats environnementaux et sociaux dans leurs rapports annuels.

Décret 2001-1016 : tous processus susceptibles de générer des risques potentiels dommageables pour les parties intéressées doivent être identifiées et évaluer.

Loi relative à la prévention des risques technologiques et naturels dite « loi Bachelot » du 30 juillet 2004

Les dispositions légales et règlementaires sont en fait à définir pour chaque dimension, en voici quelques exemples :

• Qualité :

• Directive Européenne de conformité « CE »
• Réglementation sur la concurrence et les prix
• Réglementation sanitaire sur les produits alimentaires

• Sécurité :

• Code du Travail
• Dispositions générales des Caisses Nationales d’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS)

• Environnement :

• Code de l’Environnement
• Arrêtés préfectoraux
• Réglementation sur les ICPE

Compte tenu de la spécificité de la réglementation et de ses évolutions, il est judicieux d’instaurer une veille juridique pour l’organisme.

DONNEES ESSENTIELLES

Pour maintenir et améliorer le SMI : La communication doit être régulière, des actions doivent être mise en place pour impliquer le personnel, détecter des opportunités d’amélioration, faire remonter les informations (notamment du personnel), mettre en place des processus d’amélioration. La mise en place du SMI est importante tout autant que le suivi de ce système. Pour être efficace, le suivi et l’amélioration continue doit être instauré dans les orientations de l’entreprise.

Certification : La certification n’est pas une finalité de la mise en place du SMI mais elle contribue à la reconnaissance des efforts et renforce l’image de l’entreprise (ce n’est pas une obligation en général). A ce jour, il n’existe pas de norme globale certifiant le management intégré d’une entreprise mais plutôt des référentiels dans les domaines suivants :

• Référentiels « qualité » :

• ISO 9001 ou 9002 : 1994
• ISO 9001 : 2000

• Référentiels « environnement » :

• ISO 14001
• Règlement européen EMAS

• Référentiels « santé et sécurité »

• BS 8800 : 1996
• OHSAS 18001 : 1999

La certification est assurée par des organismes habilités (AFAQ, BVQI, LRQA, SGS, DNV). Pour obtenir une certification, tout système de management doit donner des preuves de la définition des responsabilités, de la gestion des ressources, de la planification et des actions mises en œuvre pour obtenir les résultats planifiés.

INTERETS ET CRITIQUES

Cet ouvrage aborde la thématique du management intégré dans son ensemble : les enjeux, la mise en place, la gestion, les critiques et l’avenir du SMI. Il présente le SMI avec originalité et dynamisme (100 questions) avec  des tableaux, des fiches techniques et des schémas. Il aborde le SMI comme un instrument d’amélioration de l’organisme tout en évoquant les limites de cette démarche. L’interdépendance entre la qualité, la sécurité et l’environnement n’est pas toujours explicite. Il convient donc de rechercher des indicateurs mixtes faisant le lien entre Q, S et E. C’est un ouvrage général certes, mais les applications concrètes semblent faciles à mettre en place. Cela prouve que les informations apportées par l’ouvrage sont suffisamment claires et précises.