Héritage médiéval

L’Héritage médiévale :

Histoire européenne : Rome avait fait la conquête d’une grande partie de l’Europe et quand l’empire romain s’effondre en 476. Toutes ces terres romaines vont avoir une destinée commune. Terres relevant d’une tradition juridique que l’on appel tradition Romano-germanique. 
En effet l’Europe va connaitre à partir du 5e siècle une domination barbare, les germains. Ces barbares vont amener avec eux une autre tradition juridique très différente du droit romain. Un droit coutumier, oral et non écrit et est différent d’une tribu à l’autre. 
Plusieurs tribus vont s’installer et autant de droit différents qui vont s’appliquer. 
Ex de la France : Une tribu barbare va parvenir à dominer l’ensemble de la France actuelle : la tribu des Francs. Clovis va parvenir à faire passer l’ensemble de la Gaulle (Narbonnaise et Chevelue) sous sa domination. Mais il n’imposera pas le droit de sa tribu dans l’ensemble de son royaume. En effet nous entrons dans une période nouvelle où il n’y a plus d’état. Nous voyons disparaitre le lien très fort entre domination politique et domination juridique puisqu’en effet Clovis et ses successeurs vont dominer politiquement mais vont laisser toutes les populations vaincus continuer de relever de leur propres droits et coutumes. Ainsi le droit de cette période médiéval sera marqué par une caractéristique : La diversité. Autant de coutume que de tribus. Bientôt il y aura autant de coutume que de seigneuries. 
L’Europe va connaitre aussi une tradition romaine parce qu’en effet un exemplaire du Digeste va être redécouvert à la fin du XIe par une moine Irnerius. Révolution en Europe avec la renaissance du droit romain. Plus personne ne se souvenait de l’origine romaine des règles. Le droit Romain avait toujours été enseigné dans les quelques milieux de lettrés. Exclusivement milieux ecclésiastique. A partir de là le droit Romain va être a nouveau enseigné d’abord à Bologne puis dans toute l’Europe. L’Eglise va être jalouse de ce succès du droit romain. Aussi va renouveler l’enseignement de son propre droit, le droit canonique. Ainsi dans les Universités ces deux droits anciens, écrits vont être enseignés dans l’Europe entière. On va les appeler les droits savants.

Section I : La diversité des sources du droit médiéval.

Après le chutte de Rome nous trouvons sur territoire européens plusieurs tribus barbares qui vont adopter des lois. Des lois pour les anciens sujets romains et il y aura également d’autres lois pour les barbares eux même. Il s’agit plus précisement de coutumes, misent par écrits parce que les barbares sont plutôt admiratifs de l’Empire romain et veuillent faire comme les Romains sur un certain nombre de points. 
Ils vont donc mettre leur coutumes sous ecrits. Ces lois vont varié. Dans un 1er temps du 5e au 9e chauqe tribu aura sa loi. Ou qu’elle se trouve, cette tribu appliquera sa loi. La loi personnelle. 
Par la suite au 9e les lois porterons plus clairement le nom de coutume. Au IXe les populations ce sont considérablement mélangés si bien que l’on ne sais plus quelles lois personnelles qui doivent s’appliquer. Egalement a partir du IXe l’Etat à complétement disparu et va se trouver remplacer par un système privé. Les seigneurs font construire les chateaux forts pour proteger les populations dans une période d’une très grande insécurité. Ils sont les mettres des petits térritoires qui va s’appeler une seigneurie. Le droit va venir s’appliquer dans chaque seigneuries. Le droit va devenir alors territorial. 


Paragraphe 1 : Les lois personnelles au Moyen-Age.


A) L’instalation des barbares dans les terres d’Empire d’Occident. 
L’Empire Romain d’occident sombre alors dans une période d’insécurité. L’Empereur est de moins en moins capable d’assurer la protection des populations. Les Citoyens ne veuillent plus entrer dans l’armée romaine parce qu’en Occident commence à disparaitre tout sens civique. Les obligations auquelles on est soumi en tant que citoyens tendent à s’effacer chez les individus. 
Ils ne veuillent plus rien donner à leur patrie. 
Roma va trouver une autre solution : Ces tribus barbares sont favorables à Rome aussi l’Empereur Romain va passer avec de nombreux chefs barbares un traité d’Hospitalitas. Ces chefs reçoivent alors le droit de s’installer dans l’Empire et reçoivent des terres. En échange ces barbares vont entrer dans l’armée romaine. En effet à partir du IVe se sont des barbares qui vont défendre Rome dans l’armée de l’Empire. C’est le cas du père de Clovis, Childéric, roi des francs et grand général de l’armée Romaine. Certains barbares sont quand à eux opposés à Rome. C’est le cas d’Odoacre, chef de la tribu des Hérules. Il demande l’Hospitalitas en 475 à Romulus Augustulus , l’Empereur la lui refuse. Un an après Odoacre va vaincre le dernier Empereur romain d’occident. Il renvoit les insignes du pouvoir Impérial à Constantinople, au près de l’Empereur Romain d’Orient. Ainsi l’Empereur romain d’occident est vacant en 476. 
Clovis accède au pouvoir à la mort de son père en 481. Il est le fondateeur d’une nouvelle dynastie. Celle des mérovingiens. Issu d’un ancêtre mythique Mérovée. Cette famille à une force physique exceptionnelle dans leur cheveux longs. Clovis va vaincre tour à tour l’ensemble des rivaux de la gaule. 
Il commence par Syagrius en 486. Ensuite il pactise avec les Burgondes, il épouse la princesse Clotilde en 492. En 496 il se débarrasse les Alamans. En 507 il se débarrasse des Wisigoths. Il a restauré l’unité qui E pendant l’Empire Romain. Entre temps Clovis c’est fais batiser. Il c’est fait convertire au Christianisme. Il décide de ce marier avec une princesse Chrétienne (Clotilde) et accepte peu à peu de se convertir. Baptême 25 décembre 498. 
 Coup de génie politique : car en effet dans la moitié sud de la France il y avait de nombreux romains chrétiens. 
Les Wisigoths étaient aussi chrétiens, mais de la branche de l’Arianismes. Nous sommes à une époque ou l’Eglise catholique posent ces dogmes. Idée que Jésus est de nature divine comme son père. Hors c’est précisement ce que n’accepte pas l’Arianisme «Ecce homo » Ce n’est qu’un homme. L’Eglise refuse que Jésus ne soit qu’un homme car cela justifie les atteintes qui lui ont étés portés. 
Les Wisigoths sont considérés comme des hérétiques. Ils auraient même persécuter leur sujet romain chrétiens. 
Lorsque Clovis se convertit, il adopte la doctrine officielle :  Double soutient : population Gallo-Romaine et de l’Eglise. La victoire contre les Wisigoths n’est pas seulement la victoire d’un roi barbare contre un autre, c’est la victoire d’un roi Chrétien contre un roi Hérétique. 
L’Eglise va apporter toute sa force et toute ses théories politiques à Clovis. C’et dans ce contexte d’alliance pouvoir/eglise que la question du pouvoir applicable se pose. 

B) Leges barbarorum

Les lois barbares s’expriment en Latin.  Admiration des rois francs pour l’Empire Romain et Alliance avec l’Eglise va guider la période qui va suivre.
1) La personnalité des lois : 
Système d’application du droit ou l’on va soumettre les sujets aux droits de leur origines personnelles et familiales. Système non propre à l’époque des Francs. Système qui s’applique durant la période coloniale en France. 
Ce système s’oppose au système de territorialité des lois.
Ex : Système de personnalité : Un Japonais qui se trouverai en territoire français se voit appliqué le droit Japonais
 Système de la territorialité : Un Japonais en France se voit appliquer le droit Français.
Chez les Francs, tout les procès se commençait par une question : «Sub qua lege vivis ? » sous quelle loi vit tu ? Le plaideur répondait « Mon père et mes ancêtres vivait sous telle loi.. ».
Ce sytème suppose que les deux parties aux procès soit de la même origine personnelle car autrement on ne sait pas qu’elle loi personnelle appliquer. 
Au départ les pop ne ce sont pas mélangés et les procès opposaient généralement des partis soumisent à la même loi personnel. Peu à peu les pop’ se sont mélangés et l’Eglise a encouragé ces mélanges. L’Eglise a encouragé les mariages avec des barbares non converti pour diffuser la foi.
Il a fallu déterminer en cas de conflit de loi des règles qui doivent être respectés. Règle de conflit  On va choisir les lois personnelles dans la partie en situation de faiblesse dans le procès. 
EX : litige en droit pénal : on applique la loi de la victime. 
Les lois sont rédigés pour les origines des peuples : 
Lois pour les romains : Gondebaud (père de Clotilde) roi Burgonde fait rédiger des lois pour ces sujets romains. lois pour romains rédigé dans le receuil « Papien » . Autre grand recueil : Alaric II fait rédiger un recueil « Le Bréviaire d’Alaric ». Les Wisigoths doivent tenter de se concilier les populations romains pour rester au pouvoir. Pour plaire aux populations romaines il fait rédiger ce recueil. En 507 lorsque Clovis est maitre de l’ensemble de la Gaulle, c’est ce recueil qu’il choisit pour l’ensemble de la Gaule. C’est un abrégé du droit Romain. Ce texte s’inspire du code Théodosien qui avait été rédigé en 438. (Le bréviaire ne peut en AUCUN S INSPIRER DU CODE DE JUSTINIEN CAR CE CODE N AVAIT PAS ENCORE ETE REDIGE . IL NE LE SERA QU’EN 529).
Ce bréviaire est un résumé du code théodosien et on trouve aussi quelques constitutions