L'émergence d'une nation de citoyens égaux en droits

1. L’émergence d’une nation de citoyens égaux en droits (1789-1791).

1. La fin de l’Ancien Régime (été 1789).

Le 5 mai, Louis XVI ouvre à Versailles les Etats généraux convoqués pour réduire le déficit budgétaire. Cependant le travail est paralysé, l’organisation des élections au sein de l’assemblée n’est pas réglée et provoque des désaccords : vote par ordre ? vote par tête ?        

-si par ordre, privilégiés majoritaires : 2/1 => pas de réforme

-si par tête, Tiers majoritaire : 578 / 561 députes => pourrait faire aboutir ses revendications (sans compter des réformateurs parmi les 2 autres ordres)

Après + d’1 mois, les députés du Tiers « considérant qu’ils représentent les 96ièmes de la Nation » se proclament assemblée nationale le 17 Juin.

C’est le 1ier acte de souveraineté nationale.

• Début de la fin de la monarchie absolue !

Le 19 juin, des députés du clergé et de la noblesse rejoignent l’Assemblé Nationale.

• C’est l’acte fondateur de la Révolution politique

Roi refuse d’abord cette AN (23 Juin), puis sous la pression invite tous les députés du clergé et de la noblesse à rejoindre  => 9 Juillet, l’AN devient constituante.

C’est donc la fin de la monarchie absolue (= 1er étape)

Rédaction va durer jusqu’au 13 Septembre 1791 : 2 ans et 2 mois !

Roi fin Juin installe des troupes autour de Versailles et Paris.

D’autant plus que le peuple souffre de la hausse du prix du pain. Manif s’amplifient à partir du 12 Juillet et se durcissent, dont celle du 14 Juillet.

Révolte gagne les villes de province qui créent comme à Paris, des municipalité et milice appelée garde nationale.

Acteurs sociaux : en 1er députés, ensuite peuple parisien et la paysannerie => se conjuguent pour abolir l’absolutisme et les ordres et privilèges.

2/ De nouveaux droits pour les Français.

Il faut construire une nouvelle société ; c’est le but de la DDHC rédigée rapidement, adoptée le 26 août.

DDHC proclame la souveraineté de la nation, énoncé les droits naturels des individus : des libertés, l’égalité devant la loi, affirme l’autorité de la loi, expression de la volonté générale.

• Une nation de citoyens se constitue.

La constitution adoptée en Septembre 1791 officialise la monarchie constitutionnelle.

Les pouvoirs sont séparés :

• Législatif à une ass formée de députés élus (au suffrage censitaire => seuls les « citoyens actifs », 15% des Hommes payant un certain impôt peuvent voter)
• Exécutif au « roi des Français » qui a notamment un droit de véto.

II/ La chute de la monarchie et une 1iere expérience républicaine dans un contexte de guerre (1792-1799).