Chapitre 1: instauration et enracinement de la 3ème république (1870 - 1940)

ste lorsque sont votées les lois constitutionnelles, c'est une république qui est mise sur pied.

Il y a alors un compromis sur le nom d'un successeur. Compromis précaire intenable. Ce compromis éclatera lors d'une crise majeur le 16 mai 1877.

Enracinement définitif de la République mais aussi la mise en place d'un fonctionnement parlementarisme moniste.

§ 1 : Évolution institutionnelle du parlementarisme dualiste au monisme

Une organisation des pouvoirs terreaux de la crise du 16 mai 1877

Le compromis intenable de 1875

La constitution adoptée en 1875 est un compromis entre républicain et monarchiste, mais plus précisément entre républicain modérés (centre gauche) les orléanistes (centre droit).

Deux principes majeurs:

la nécessité d'un exécutif fort

d'une seconde chambre, un sénat présent pour s'opposer, contrer, tempérer la 1ère chambre.

Ce sont des points importants pour les monarchistes. Il essaient de mettre un environnement propice au retour de la monarchie.

a) L'institution d'un président

La difficulté pour les monarchistes est de trouver un successeur. Ils ont trouvé le comte de Chambord. Mais leur projet a échouer puisqu'il a posé la condition que le drapeau symbolisant la France soit blanc avec une fleur de lys. Il refusait le drapeau tricolore symbole de la Révolution.

Monarchie a échouer le 27 Octobre 1873.

Les monarchistes vont donc devoir prolonger la République et essaient de gagner du temps pour trouver un successeur. Ainsi sera voter la loi sur le septennat le 20 Novembre 1873qui va confier l'exécutif à Mac Mahon, dans la perspective de la restauration. On lui garde la place jusqu'à ce qu'on trouve un monarque. C'est une solution d'attente.

Septennat adopté, temps exceptionnellement long car les monarchistes veulent gagner du temps.

L'assemblée met en place la Commission des 30 qui met en place une nouvelle Constitution. Elle a pour feuille de route officielle de jeter les bases d'une monarchie orléaniste.

Débat autour du Septennat impersonnel ou non. C'est grâce à un amendement Wallon qu'est accepter le principe d'un septennat impersonnel. « le président est élu à la majorité absolue des suffrages par le Sénat et la Chambre des députés ».

Les autres lois constitutionnelles seront votées sans difficultés.

Les pouvoirs donné au président sont très étendu. Le président à cette époque est pensé comme chef-roi. Il pouvait se transformer en un roi à la Louis-Philippe d'Orléans. Les pouvoirs attribués au président sont très similaire de ceux de Louis-Philippe d'Orléans. Il a le droit de convoquer et d'ajourner les Chambres. Il a un droit de message, il est commandant en force des armées. Il a aussi un droit d'initiative législative.

Le président a un pouvoir législatif. Il a le pouvoir de nomination et de révocation des ministres. Les ministres sont doublement responsables devant le président et les députés.

Les ministres sont solidaire devant les chambres. On parle de solidarité gouvernementale.

b) Le bicamérisme

Il y a dans cette constitution une chambre des députés élue au suffrage universel pour un mandat de 4 ans. Les monarchistes se méfient de cette chambre. Il veulent donc la création du Sénat pour tempéré cette Chambre.

Comment peut-il e=avoir un rôle modérateur?

C'est sur le mode de recrutement, d'élection. Il est élu au suffrage indirect. Il comprend 300 membres, 225 au suffrage universel indirect pour 9 ans et le quart (75) est désigné à vie par l'assemblée nationale. Les monarchistes veulent verrouiller ce sénat.

Un collège électoral a été pensé pour favoriser les monarchistes. Avec un délégué par commune quelque soit l'importance de la commune.

Classiquement, dans les régions rurales, le vote est plus situé à droite. → monarchiste

Les grandes villes ont un mouvement de gauche.

Les républicains savent que ce collège électoral leur sera défavorable. Mais ils vont relevé le défi et vont dire qu'ils vont républicaniser les campagne. Elle sont sous l'influence du clergé, des notables. Mais peut importe. Ils veulent montrer l'idée de la République au habitants des campagne. C'est une grande idée de Gambetta. Mise en place en 1880 d'un ministère de l'agriculture pour montrer que la république peut prendre soin, être bénéfique au campagne.

Les monarchistes ont bloqué (le Sénat?)

Bicamérisme du Sénat, il a les mêmes pouvoirs que la chambre des députés. Il faut donc un accord entre les deux chambres et tant qu'un accord n'est pas fait, il y a un système de navette entre les 2 chambres. C'est un système égalitaire.

Le sénat exerce un pouvoir politique au même titre que la chambre des députés.

Le contrôle politique, c'est un système propre au système parlementaire, ca permet au député de renverser la gouvernement en cas de désaccord politique.

Généralement c'est par une mention de censure que cela se produit.

Dans le régime parlementaire, il y a des systèmes réciproque, l'exécutif peut dissoudre la chambre. Chacun peut vis à vis de l'autre faire peser la menace. Système mis en place pour équilibrer.

→ Signe du poids des monarchistes

Égalité en matière de contrôle politique, en matière législative, le sénat donne son accord au président de la république lorsque le président veut utiliser son droit de dissolution.

Bicamérisme un peu inégalitaire puisque le Sénat a une place prééminente.

Les premières élections vont être organisées en Juillet 1873, qui vont donner au Sénat une majorité conservatrice monarchiste.

En 1876, des élections législatives vont être organisée, désastre pour les conservateurs: 360 républicains et seulement 200 monarchistes.

Mac Mahon désigne alors un chef de gouvernement et choisit quelqu'un qui appartient au centre gauche en la personne de Du Faure.

Ces premières élections vont montrer tous les compromis de 1875 car on est dan une situation ingouvernable: chambre des députés majoritairement républicaine.

Sénat majoritairement monarchiste, président monarchiste

La crise du 16 Mai 1877

En 1877, Jules Simon est le président du Conseil de gauche. Il déplaira fortement au monarchistes. (campagne anticléricale contre le clergé.

Il a essayé aussi de libéralisé la presse.

Le 16 Mai 1877, Mac Mahon lui envoie une lettre qui met en doute sa capacité, son autorité sur la Chambre. Jules Simon entend cela comme une révocation et promet sa démission.

Mac Mahon désigne alors un monarchiste De Broglie (prononcé de Breuil) comme nouveau Président du Conseil. C'est un monarchiste très marqué. Il a participé à la chute de Thiers.

Mac Mahon dit avoir choisi des conseillers qui pense comme lui. Les républicains majoritaire à la Chambre s'oppose à cette décision. Il signe un manifeste, le manifeste des 363.

Mac Mahon demande au Sénat l'autorisation de dissoudre la Chambre le 16 Juin. Et il l'obtiens. Les dépuutés entendent manifester. Mais la Chambre est dissoute le 25 Juin.

Une campagne particulièrement active commencent alors. Gambetta jouera alors un rôle important. Il avait le pouvoir d'électriser les foules Dans le cadre de cette campagne, il annonça « Mr le Maréchal, il faudra se soumettre ou se démettre ». Les républicains l'emportent en Octobre. Il ont 223 sièges à la suite de quoi De Broglie démissionne. Mac Mahon nomme à nouveau un conservateur plutôt que de mettre un républicain. Il nomme donc Rochebouet.

La Chambre va refusé cette nomination. Mac Mahon va alors être tenté de dissoudre à nouveau la Chambre. Il demande l'autorisation au Sénat. Mais cette fois le Sénat refuse. Mac Mahon va finir par se soumettre et en Décembre, il nomme Du Faure comme Président du Conseil.

Il y a 2 visions du Parlementarisme qui s'opposent lors de cette crise.

Il y a la version orléaniste ou dualiste défendue par Mac Mahon. Gouvernement responsable devant la Chambre et le Président.

C'est surtout la confiance du président qu'il faut avoir.

Il y a la version moniste défendue par les républicains. Pour eux, le gouvernement est responsable avant toute chose devant la Chambre des députés. Il s'agit donc de faire prévaloir