Ci Incoterms

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– Distinction selon la famille, groupe ou classe.

Les éléments définis par un incoterm

Ils définissent avec précision les obligations du vendeur et de l’acheteur en matière de présentations, de risques et de coûts.

La répartition des prestations : qui fait quoi ?

– La manutention : définir les responsabilités et les tâches de chaque partie en matière de chargement et de déchargement de marchandises ;

– Le transport : selon l’incoterm utilisé, la charge des parties varie en matière de pré-acheminement, de transport principal et de post-acheminement ;

– Les formalités de douane à l’importation et à l’export ;

– La charge d’assurer la marchandise pendant le transport ;

– La charge d’effectuer les emballages nécessaires au transport.

La répartition des risques : qui est le responsable ?

Qui va supporter les conséquences des dommages des incendies, des vols ou des pertes pendant le transport.

La répartition des coûts : qui paie quoi ?

– Le transport

– L’assurance

– Les droits de douane à l’importation et l’exportation

– Les frais annexes.

Classification

Les incoterms de vente au départ : les risques et les coûts du transport sont supportés par l’acheteur ((EXW, FOB, CIF, CPT…)

Les incoterms de vente à l’arrivée : les charges et les risques du transport principale sont supportés par le vendeur (DES, DEQ…).

Incoterms DAF : le vendeur supporte le risque et les coûts jusqu’à une frontière donnée, au-delà de laquelle l’acheteur prend le relais.

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⇨ Transport maritime :

|FOB : free on board |CIF : cost, insurance and freight |

|FAS : free long ship |DES : delivered ex ship |

|CFR : cost and freight |DDP : delivered duty paid |

En rose -> VD, en blanc -> VA

⇨ Transport omnimodal :

|EXW : ex works |CIP : carriage and insurance |

|FCA : free Carrier |DDU : delivered duty unpaid |

|CPT carriage paid to |DDP : delivered duty paid |

Les incoterms de vente au départ

Ils font supporter par l’acheteur (dans une plus ou moins grande mesure) les charges et les risques liés au transport des marchandises.

Le vendeur utilisera un de ces incoterms si son organisation n’a pas la capacité organisationnelle pour prendre en charge le transport, ou si les conditions de prix ou de sécurité dans le pays de destination ne sont pas satisfaisantes.

L’acheteur qui ne dispose pas d’expérience en matière de transport les évitera quant à lui. Les incoterms de cette famille sont les plus couramment utilisés dans les ventes réalisées par les PME, qui disposent rarement des ressources suffisantes pour assurer un service de transport complet jusqu’à destination.

On retrouve 8 termes différents dans cette catégorie :

EXW FCA FAS FOB CFR CIF CPT CIP

• EXW : Ex Works (à l’usine)

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Le vendeur a rempli son obligation de livraison quand la marchandise est mise à disposition dans son établissement (départ à l’usine).

L’acheteur supporte tous les frais et risques inhérent à l’acheminement des marchandises de l’établissement du vendeur à la destination souhaitée. Ce terme représente l’obligation minimum pour le vendeur.

• FCA : Free carrier (franco-transporteur)

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Le vendeur a rempli son obligation de livraison quand il a remis la marchandise dédouanée à l’exportation au transporteur désigné par l’acheteur au point convenu.

L’acheteur choisit le mode de transport et le transporteur, il paye le transport principal.

• FAS : Free Along Ship (franco le long du navire)

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Le vendeur a rempli son obligation de livraison quand la marchandise a été placée le long du navire de quai.

L’acheteur doit supporter tous les frais et risques de perte, de dommage que peut parcourir la marchandise. Il dédouane la marchandise à l’exportation.

• FOB : Free On Board (Franco bord)

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Le vendeur doit acheminer les marchandises au port d’embarquement convenu et placer celles-ci à bord du bateau.

Le transfert des risques a lieu lorsque les marchandises ont passé le bastingage.

• CFR : Cost and Freight (Coûts et fret)

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Le vendeur choisit le navire et paye le fret maritime jusqu’au port convenu, effectue le chargement sur navire et les formalités douanières d’exportation.

Le point de transfert des risques est le même qu’en FOB.

• CIF : Cost, Insurance and Freight (Coûts, assurance et fret)

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Le vendeur a les mêmes obligations qu’en CFR mais il doit en plus fournir une assurance maritime contre les risques de perte ou dommage de la marchandise au cours du transport.

• CPT : Carriage Paid To (Port payé jusqu’à)

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Le vendeur choisit le mode de transport et paye le fret jusqu’à la destination convenue, dédouane la marchandise.

Les risques sont transférés quand la marchandise est remise à l’acheteur.

• CIP : Carriage and Insurance Paid To (Port payé, assurance comprise)

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Le vendeur a les mêmes obligations qu’en CPT mais il doit en plus fournir une assurance contre le risque de perte ou de dommage que peut courir la marchandise au cours du transport.

Le vendeur dédouane à l’exportation.

Les incoterms de vente à l’arrivée

Les incoterms de vente à l’arrivée ne libèrent le vendeur de ses obligations que lorsque les marchandises arrivent à destination.

Les coûts et les risques liés au transport principal sont à charge du vendeur.

Le vendeur décharge l’acheteur de toute une série d’obligations et de risques, ce qui peut constituer un excellent argument de vente.

De plus, il est parfois préférable pour le vendeur de rester maître de transport de ses marchandises jusqu’à leur livraison.

Une des conséquences négatives cependant de l’utilisation des incoterms de cette famille est que le moment de la livraison et donc, souvent, le moment du paiement du solde du prix est postposé à l’arrivée des marchandises à destination.

En outre, ces incoterms seront évités par le vendeur s’il ne dispose d’aucune expérience en matière de transport, notamment vers la destination visée par l’incoterm.

Ils regroupent 4 termes :

DES DEQ DDU DDP.

• DES : Delivered Ex Ship (rendu ex ship)

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Le vendeur a rempli son obligation de livraison quand la marchandise non douanée à l’importation est mise à la disposition de l’acheteur à bord du navire au port de destination convenu.

Il supporte tous les frais et risques inhérent à l’acheminement de la marchandise jusqu’au de destination.

• DEQ