Im Special

tricule fiscale 34 3.1.12. Lieu où peuvent être consultés les documents de la Banque 34 3.1.13. Responsables chargés de l’information et des relations avec les actionnaires, le CMF, la BVMT et la STICODEVAM 35 3.2. Renseignements de caractère général concernant le capital de la Banque 36 3.3. Evolution du capital 36 3.4. Répartition du capital social et des droits de vote au 30/06/2006 37 3.4.1. Actionnaires détenant individuellement 3% et plus du capital et des droits de vote au 30/06/2006 37 3.4.2. Capital et droits de vote détenus par l’ensemble des membres des organes d’administration et de direction au 30/06/2006 38 3.4.3. Nombre d’actionnaires 38 3.5. Présentation sommaire du groupe BIAT au 31/12/2005 3.5.1. Présentation générale du groupe 3.5.1.1. Présentation des sociétés du groupe au 31/12/2005 3.5.1.2. Schéma financier du groupe au 31/12/2005 3.5.1.3. Etat des participations réciproques entre les sociétés du groupe arrêté au 31/12/2005 3.5.1.4. Chiffres clés des sociétés du groupes au 31-12-2005 3.5.1.5. Les engagements financiers du groupe au 31-12-2005 3.5.1.6. Politique actuelle et future de financement inter - société du groupe 3.5.2. Relations avec les sociétés du groupe 31-12-2005 3.5.2.1. Prêts octroyés et crédits reçus des sociétés du groupe 3.5.2.2. Les créances et dettes commerciales avec les sociétés du groupe 3.5.2.3. Les apports en capitaux avec les sociétés du groupe 3.5.2.4. Les dividendes et autres rémunérations encaissés par la BIAT et distribués par les sociétés du groupe au titre de l’exercice 2005 3.5.2.5. Les dividendes distribués par la BIAT aux sociétés du groupe 3.5.2.6. Les garanties, suretés réelles et cautions données ou reçus 3.5.3. Relations commerciales entre la BIAT et les autres sociétés du groupe au 31/12/2005 3.5.3.1. Chiffres d’affaires réalisés avec les autres sociétés du groupe 3.5.3.2. Les achats ou ventes d’immobilisations corporelles ou incorporelles financières ou autres éléments d’actif avec les sociétés du groupe 3.5.3.3. Les prestations de services reçues ou données 3.5.3.4. Les contrats de gestion 3.5.3.5. Les contrats de location 39 39 39 45 47 48 49 49 49 49 51 51 51 51 52 52 52 54 54 57 57

3

3.6. Relations avec les autres parties liées au 31/12/2005 3.6.1. Informations sur les engagements 3.6.2. Transferts des ressources 3.6.3. Relations commerciales 3.6.3.1 Chiffre d’affaires réalisé avec les autres parties liées au 31/12/2005 3.6.3.2. Cessions et acquisitions d’immobilisations financières

58 58 59 60 60 60

3.7. Dividendes 3.8 .Marché des titres 3.9. Notation de la Banque

61 61 61

CHAPITRE 4- RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L’ACTIVITE DE LA BANQUE

4.1. Présentation sommaire de la banque 4.2. Organisation de la banque 4.2.1. Gouvernance 4.2.2. Procédures de contrôle interne 4.2.3. Le système d’information 4.2.3.1. Description 4.2.3.2. Projet de Refonte du système d’Information 4.2.3.3. Calendrier du projet (prévisionnel) 4.2.4. Politique sociale 4.2.5. Effectif et réseau 4.2.6. Organigramme de la Banque 4.3. Activités et performances de la Banque au 31/12/2005 4.3.1. Les ressources 4.3.1.1. Les dépôts de la clientèle 4.3.1.2. Les capitaux propres 4.3.1.3. Emprunts et ressources spéciales

79 79 81 81 85 88 88 88 89 89 90 91 92 92 92 93 93 93 93 94 95 95 95 96 96 97 97 97 97 98

4.3.2. Les emplois 4.3.2.1. Les Crédits à la clientèle 4.3.2.1.1. Portefeuille de créances 4.3.2.1.2. Répartition sectorielle des créances 4.3.2.2. Le portefeuille titre 4.3.2.2.1. Portefeuille titres commercial 4.3.2.2.2. Portefeuille titres d’investissement (hors titres d’investissement) 4.3.2.2.3. Les immobilisations nettes 4.3.3. Les résultats d’exploitation

4.3.3.1. Le Produit Net Bancaire 4.3.3.1.1. La Marge en Intérêts (M.I.N.) 4.3.3.1.2. Les Commissions Nettes 4.3.3.1.3. Les autres revenus non bancaires

4

4.3.3.2. Les frais d’Exploitation (charges opératoires) 4.3.3.3. Les soldes en pertes de créances 4.3.3.4. Le Résultat Net

98 99 99

4.4. Activités et performances de la Banque au 30/06/2006 4.4.1.Les ressources 4.4.1.1. Les dépôts de la clientèle 4.4.1.2. Les capitaux propres 4.4.1.3. Emprunts et ressources spéciales 4.4.2. Les emplois 4.4.2.1. Les Crédits à la Clientèle 4.4.2.2. Le portefeuille titres 4.4.2.2.1 Portefeuille titres commercial 4.4.2.2.2 Portefeuille titres d’investissement (hors titres d’investissement) 4.4.2.2.3. Les immobilisations nettes 4.4.3. Les résultats d’exploitation 4.4.3.1. Le Produit Net Bancaire 4.4.3.1.1. La Marge en Intérêts (M.I.N) 4.4.3.1.2. Les Commissions Nettes 4.4.3.1.3. Les autres revenus non bancaires 4.4.3.2. Les frais d’Exploitation (charges opératoires) 4.4.3.3. Les soldes en pertes de créances 4.4.3.4. Le Résultat Net 4.4.4. Les Indicateurs trimestriels de la banque au 30/06/2006 4.5. Activités et performances de la banque au 30/09/2006 4.5.1. Les indicateurs trimestriels comparés au 30/09/2006 4.5.2. Notes aux indicateurs d’activité de la BIAT au 30/09/2006 4.6. Matrice SWOT ( forces, faiblesses, opportunités et risques) 4.7. Facteurs de risque et nature spéculative de l’activité de la Banque 4.8. Dépendance de l’émetteur 4.9. Litige ou arbitrage 4.10. Politique d’investissement de la banque

100 100 100 101 101 102 102 103 103 103 104 104 104 104 105 105 106 106 107 107 108 108 109 112 112 112 113 114 115 115 115 115 116 117 117 118 118 119 119

CHAPITRE 5- PATRIMOINE- SITUATION FINANCIERE-RESULTAT 5.1. Patrimoine de la Banque au 31/12/2005

5.1.1.Patrimoine immobilier de la banque 5.1.1.1. Immeubles d’exploitation 5.1.1.2. Constructions achetées 5.1.1.3. Constructions édifiés par la banque 5.1.1.4. Terrains 5.1.1.5.Terrain nus 5.1.1.6. Terrain bâtis 5.1.1.7. Etat des installations générales 5.1.1.8. Les fonds de commerce

5

5.1.1.9 Autres immobilisations au 31/12/2005 5.1.2. Portefeuille titres d’investissement au 31/12/2005 5.1.2.1. Titres d’investissement au 31/12/2005 5.1.2.2. Titres de participation au 31/12/2005 5.1.2.3. Parts dans les entreprises associées et co-entreprises 5.1.2.4. Parts dans les entreprises liées 5.2. Patrimoine de la Banque au 30/06/2006 5.2.1. Patrimoine immobilier au 30/06/2006 5.2.2. Portefeuille titres d’investissement au 30/06/2006

119 120 120 120 123 123 124 124 126

130 5.3. Renseignements sur les états individuels de la BIAT au 31/12/2005 131 5.3.1.Etats financiers au 31 décembre 131 5.3.1.1.Bilans comparés au 31 décembre 134 5.3.1.2. Etat des Engagements Hors Bilan comparés au 31 décembre 135 5.3.1.3. Etat de Résultat comparés au 31 décembre 137 5.3.1.4. Etat de flux de trésorerie comparés au 31 décembre 138 5.3.1.5. Notes aux états financiers annuels arrêtés au 31 décembre 2005 181 5.3.1.6. Notes complémentaires et rectificatives 181 5.3.1.6.1 Détermination du bénéfice fiscal en 2005 5.3.1.6.2 Note relative à l’application de la circulaire 91-24 du 17 décembre 1991 182 (exercice 2005) 183 5.3.1.6.3 Note rectificative de la note III-5 portefeuille titres d’investissement 5.3.2. Rapports général et spécial des commissaires aux comptes relatifs à l’exercice 2005 184

5.4.Tableau de mouvement des capitaux propres 5.5.Tableau de répartition des bénéfices des trois dernières années 2003-2005 5.6.Evolution des dividendes 2003-2005 5.7. Evolution du Produit Net Bancaire et du résultat d’exploitation 5.8 Evolution du bénéfice net 2003-2005 5.9 Evolution de la marge brute d’autofinancement 2003 -2005 5.10. Emprunts obligataires garantis par la BIAT au 31/12/2005 5.11. Emprunts obligataires et subordonnés émis par la BIAT 5.12. Les principaux indicateurs et ratios 5.12.1.Les principaux indicateurs 5.12.2. Ratios de Structure 5.12.3. Ratios de Productivité 5.12.4. Ratios de Rentabilité 5.12.5. Ratios prudentiels 5.12.6. Ratios des risques 5.13. Renseignements sur les états financiers consolidés de la BIAT au 31/12/2005 5.13.1.Bilans consolidés comparés au 31 décembre 5.13.2.Etat des engagements hors bilan consolidé au 31 décembre 5.13.3.Etat de résultats consolidés comparés au 31 décembre 5.13.4.Etats de flux de trésorerie consolidés comparés au 31 décembre 5.13.5.Notes aux états financiers consolidés au 31 décembre 5.13.6.Notes complémentaires sur l’état des flux de trésorerie consolidés 5.13.7.Rapport des commissaires aux comptes sur les états financiers consolidés relatif à l’exercice 2005

195 196 196 197 197 198 198 198 199 199 199 200 200 200 201 201 206 208 209 210 211 232 235

6

5.14. Renseignements sur les états financiers de la BIAT au 30 Juin 2006 5.14.1.Bilans comparés au 30 juin 5.14.2.Etat des engagements hors bilan comparés au 30 juin 5.14.3.Etat de résultats comparés au 30 juin 5.14.4.Etat de flux de trésorerie comparés au 30 juin 5.14.5.Notes aux états financiers intermédiaires au 30 juin 5.14.6.Notes complémentaires 5.14.7.Avis des commissaires aux comptes sur les états financiers intermédiaires au 30 juin 5.15. Indicateurs boursiers

237 238 241 242 244 245 282 283 285

CHAPITRE