Iso 14001

o.org Web www.iso.org Publié en Suisse

ii

© ISO 2004 – Tous droits réservés

ISO 14001:2004(F)

Sommaire

1 2 3 4

Page

Domaine d'application ......................................................................................................................... Références normatives ....................................................................................................................... Termes et définitions ........................................................................................................................... Exigences du système de management environnemental ..............................................................

1 1 1 4 4 4 4 5 8 9 10 20 25

4.1 Exigences générales ........................................................................................................................... 4.2 Politique environnementale ................................................................................................................ 4.3 Planification ......................................................................................................................................... 4.4 Mise en œuvre et fonctionnement ..................................................................................................... 4.5 Contrôle ................................................................................................................................................ 4.6 Revue de direction .............................................................................................................................. Annexe A (informative) Lignes directrices pour l'utilisation de la présente Norme internationale .... Annexe B (informative) Correspondance entre l'ISO 14001:2004 et l'ISO 9001:2000 ........................... Bibliographie ..............................................................................................................................................

© ISO 2004 – Tous droits réservés

iii

ISO 14001:2004(F)

Avant-propos

L'ISO (Organisation internationale de normalisation) est une fédération mondiale d'organismes nationaux de normalisation (comités membres de l'ISO). L'élaboration des Normes internationales est en général confiée aux comités techniques de l'ISO. Chaque comité membre intéressé par une étude a le droit de faire partie du comité technique créé à cet effet. Les organisations internationales, gouvernementales et non gouvernementales, en liaison avec l'ISO participent également aux travaux. L'ISO collabore étroitement avec la Commission électrotechnique internationale (CEI) en ce qui concerne la normalisation électrotechnique. Les Normes internationales sont rédigées conformément aux règles données dans les Directives ISO/CEI, Partie 2. La tâche principale des comités techniques est d'élaborer les Normes internationales. Les projets de Normes internationales adoptés par les comités techniques sont soumis aux comités membres pour vote. Leur publication comme Normes internationales requiert l'approbation de 75 % au moins des comités membres votants. L'attention est appelée sur le fait que certains des éléments du présent document peuvent faire l'objet de droits de propriété intellectuelle ou de droits analogues. L'ISO ne saurait être tenue pour responsable de ne pas avoir identifié de tels droits de propriété et averti de leur existence. L'ISO 14001 a été élaborée par le comité technique ISO/TC 207, Management environnemental, sous-comité SC 1, Systèmes de management environnemental. Cette deuxième édition annule et remplace la première édition (ISO 14001:1996), dont elle constitue une révision technique.

iv

© ISO 2004 – Tous droits réservés

ISO 14001:2004(F)

Introduction

Des organismes de tous types cherchent de plus en plus à atteindre et à démontrer un bon niveau de performance environnementale, en maîtrisant les impacts de leurs activités, produits et services sur l'environnement, en cohérence avec leur politique environnementale et leurs objectifs environnementaux. Ces préoccupations s'inscrivent dans le contexte d'une législation de plus en plus stricte du développement de politiques économiques et d'autres mesures destinées à encourager la protection de l'environnement, et d'un souci croissant exprimé par les parties intéressées pour les questions relatives à l'environnement et au développement durable. De nombreux organismes ont entrepris des «analyses» environnementales ou des «audits» environnementaux afin d'évaluer leur performance environnementale. Néanmoins, ces «analyses» et ces «audits» peuvent n'être pas suffisants pour fournir à un organisme l'assurance que sa performance non seulement satisfait, mais continuera à satisfaire, aux exigences légales et à celles de sa politique. Pour être efficaces, ils ont besoin d'être menés dans le cadre d'un système de management structuré et intégré dans l'organisme. Les Normes internationales de management environnemental ont pour objet de fournir aux organismes les éléments d'un système efficace de management environnemental. Ces éléments peuvent être intégrés à d'autres exigences de management afin d'aider les organismes à atteindre leurs objectifs environnementaux et économiques. Ces normes, comme d'autres Normes internationales, n'ont pas pour objet d'être utilisées pour créer des entraves non tarifaires aux échanges commerciaux ou pour accroître ou modifier les obligations légales d'un organisme. La présente Norme internationale spécifie les exigences d'un tel système de management environnemental, permettant à un organisme de développer et de mettre en œuvre une politique et des objectifs qui prennent en compte les exigences légales et les informations relatives aux aspects environnementaux significatifs. Elle est censée être applicable à tous les types et tailles d'organismes et s'adapter à des situations géographiques, culturelles et sociales diverses. La base de cette approche est représentée à la Figure 1. Le succès du système est lié à l'engagement de tous les niveaux et fonctions de l'organisme, et plus particulièrement du niveau le plus élevé de la direction. Un système de ce type permet à un organisme de développer une politique environnementale, d'établir des objectifs et processus pour respecter les engagements de sa politique, de prendre les actions nécessaires pour améliorer sa performance et de démontrer la conformité du système aux exigences de la présente Norme internationale. L'objectif global de la présente Norme internationale est d'équilibrer la protection de l'environnement et la prévention de la pollution avec les besoins socio-économiques. Il convient de noter que l'on peut aborder simultanément plusieurs de ces exigences ou y revenir à n'importe quel moment. Cette deuxième édition de la présente Norme internationale porte essentiellement sur la clarification de la première édition et tient compte des dispositions de l'ISO 9001 afin de renforcer la compatibilité entre les deux Normes, pour le bénéfice de la communauté des utilisateurs. Pour faciliter l'utilisation de la présente Norme internationale, la numérotation de l'Article 4 du corps de la présente Norme internationale et celle de l'Annexe A sont liées. Par exemple 4.3.3 et A.3.3 traitent tous deux des objectifs, cibles et programme(s), et 4.5.5 et A.5.5 traitent tous deux de l'audit interne. En outre, l'Annexe B identifie les correspondances techniques importantes entre l’ISO 14001:2004 et l'ISO 9001:2000, et vice versa.

© ISO 2004 – Tous droits réservés

v

ISO 14001:2004(F)

NOTE La présente Norme internationale est fondée sur la méthodologie connue sous la forme Planifier-Mettre en œuvre-Contrôler-Agir (Plan-Do-Check-Act, PDCA). Le modèle PDCA peut être décrit comme suit. — Planifier (Plan): établir les objectifs et les processus nécessaires à la fourniture de résultats en accord avec la politique environnementale de l'organisme. — Mettre en œuvre (Do): mettre en œuvre les processus. — Contrôler (Check): piloter et mesurer les processus par rapport à la politique environnementale, les objectifs, les cibles, les exigences légales et autres, et rendre compte des résultats. — Agir (Act): mener des actions pour améliorer de façon continue la performance du système de management environnemental. De nombreux organismes gèrent leurs opérations à l'aide de l'application d'un système de processus et leurs interactions, ce qui peut être appelé «l'approche processus». L'ISO 9001 sert à promouvoir l'approche processus. Puisque le modèle PDCA s'applique à tout processus, les deux méthodologies sont considérées