ISO CEI Directives Partie 1 (Procédures pour les travaux techniques) (2011 8ème éd) (1)

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Sommaire

1 Organisation et responsabilité pour les travaux techniques 1

1.1 Rôle du bureau de gestion technique 1

1.2 Groupes consultatifs auprès du bureau de gestion technique 1

1.3 Travaux techniques communs 2

1.4 Rôle du Secrétaire général 2

1.5 Création des comités techniques 3

1.6 Création des sous-comités 4

1.7 Participation aux travaux des comités techniques et des sous-comités 5

1.8 Présidents des comités techniques et des sous-comités 6

1.9 Secrétariats des comités techniques et des sous-comités 7

1.10 Comités de projet 9

1.11 Comités de rédaction 9

1.12 Groupes de travail 9

1.13 Groupes ayant des fonctions consultatives auprès d’un comité 11

1.14 Groupes ad hoc 11

1.15 Liaisons entre comités techniques 11

1.16 Liaisons entre l'ISO et la CEI 12

1.17 Liaisons avec d'autres organisations 12

2 Élaboration des Normes internationales 14

2.1 L'approche par projet 14

2.2 Stade préliminaire 17

2.3 Stade proposition 17

2.4 Stade préparation 19

2.5 Stade comité 19

2.6 Stade enquête 21

2.7 Stade approbation 22

2.8 Stade publication 23

2.9 Maintenance des normes 23

2.10 Rectificatifs techniques et amendements 23

2.11 Autorités de mise à jour 25

2.12 Organismes d’enregistrement 25

2.13 Droits d'auteur 25

2.14 Référence à des dispositions faisant l’objet de droits de propriété (voir aussi Annexe I) 25

3 Élaboration d’autres livrables 26

3.1 Spécifications techniques 26

3.2 Spécifications accessibles au public/Spécifications publiquement disponibles (PAS) 27

3.3 Rapports techniques 27

4 Réunions 27

4.1 Généralités 27

4.2 Procédure de convocation d'une réunion 28

4.3 Emploi des langues lors des réunions 29

4.4 Annulation des réunions 29

5 Appels 29

5.1 Généralités 29

5.2 Appel contre une décision de sous-comité 30

5.3 Appel contre une décision de comité technique 30

5.4 Appel contre une décision du bureau de gestion technique 30

5.5 Avancement des travaux pendant la procédure d'appel 31

Annexe A (normative) Guides 32

A.1 Introduction 32

A.2 Stade proposition 32

A.3 Stade préparation 32

A.4 Stade comité 32

A.5 Stade enquête 32

A.6 Stade publication 33

A.7 Annulation d’un Guide 33

Annexe B (normative) Procédures ISO/CEI de liaison et d'attribution des travaux 34

B.1 Introduction 34

B.2 Considérations générales 34

B.3 Création de nouveaux comités techniques 35

B.4 Coordination et attribution des travaux entre les comités techniques de l'ISO et de la CEI 35

Annexe C (normative) Justification des propositions pour l’établissement de normes 38

C.1 Généralités 38

C.2 Termes et définitions 38

C.3 Principes généraux 39

C.4 Éléments à préciser lors de la proposition pour un nouveau domaine d’activité technique (nouveau comité) 39

C.5 Éléments à préciser lors d’une proposition d’étude nouvelle (nouvelle norme) 41

C.6 Matrice 42

C.7 Exemple de proposition pour un nouveau domaine d’activité technique 42

C.8 Exemple de proposition d’étude nouvelle 45

C.9 Matrice pour l’établissement de l’objectif d’une proposition 47

C.10 Exemple de matrice pour l’établissement de l’objectif d’une proposition pour un nouveau domaine d’activité technique 48

C.11 Exemple de matrice pour l’établissement de l’objectif d’une proposition d’étude nouvelle 49

Annexe D (normative) Ressources des secrétariats et qualifications des secrétaires 50

D.1 Termes et définitions 50

D.2 Ressources d'un secrétariat 50

D.3 Exigences pour un secrétaire 51

Annexe E (normative) Politique générale concernant l'emploi des langues 52

E.1 L'expression et la communication dans la vie internationale 52

E.2 Emploi des langues dans les travaux techniques 52

E.3 Normes internationales 52

E.4 Autres livrables élaborés par les comités techniques 53

E.5 Documents pour les réunions des comités techniques et des sous-comités 53

E.6 Documents préparés dans d'autres langues que l'anglais et le français 54

E.7 Réunions techniques 54

Annexe F (normative) Options de développement d'un projet 56

F.1 Diagramme simplifié des options 56

F.2 « Procédure par voie express » 57

Annexe G (normative) Autorités de mise à jour 58

Annexe H (normative) Organismes d'enregistrement 59

Annexe I (normative) Lignes directrices relatives à la mise en œuvre de la politique commune de l'UIT-T, l'UIT-R, l'ISO et la CEI en matière de brevets 60

1 Objet 61

2 Explication de termes 61

3 Divulgation de brevets 62

4 Formulaire de déclaration de détention de brevets et d'octroi de licences 62

4.1 Objet du Formulaire de déclaration 62

4.2 Coordonnées 63

5 Tenue de réunions 63

6 Base de données informative sur les brevets 63

Dispositions propres à l'UIT 64

UIT-1 Formulaire de déclaration générale de détention de brevets et d'octroi de licences 64

UIT-2 Notification 64

Dispositions propres à l'ISO et à la CEI 65

ISO/CEI-1 Consultations relatives aux projets de livrables 65

ISO/CEI-2 Notification 65

Annexe J (normative) Formulation des domaines des travaux des comités techniques et des sous-comités 74

J.1 Introduction 74

J.2 Formulation des domaines des travaux 74

J.3 Domaine de base 74

J.4 Exclusions 74