Le Fondement De l'Élection Du Président Américain

ts de 1787 et dans un deuxième temps nous allons voir qu'il y a des principes de droit constitutionnel dans le mode de l'élection du président américain.

I/ L'élection du président américain repose sur un système complexe a plusieurs niveaux, hérité de l'esprit des constituants de 1787.

A/ L' année 1787.

- Le régime britannique: un modèle

- 1775: guerre d'indépendance américaine

- Le 4 juillet 1776, la déclaration d'indépendance des états unis est proclamée et les treize colonies se déclarent États souverains en se dotant de constitutions écrites.

- Le 1783, les États-Unis sont officiellement reconnus dans les relations internationales.

- Constitution américaine: le 17 septembre 1787: - 27 fois amendés

- la plus anciennes constitution écrite encore en vigueur

- La Constitution américaine établit un régime de séparation rigide des pouvoirs reprend l'idée d'un parlement représentatif.

Texte initial: divisé en 7 articles

- Établissement du premier régime fédéral moderne

- Compromis réalisé entre fédéralistes et anti-fédéralistes a Philadelphie instituait un bicaméralisme de type fédéral ainsi qu'un système d'élection du président au suffrage universel indirect qui devait garantir le maintien de l'équilibre en états fédéral et états fédérés.

- Modalités de l'élection: sujet de controverse lors de la convention de Philadelphie:

3 grands principes théoriques:

- La souveraineté de la nation: méfiance du vote populaire par les constituants

- Le fédéralisme: constituants pensent qu'un président élu au niveau de l'état fédéral ai une politique trop centralisatrice.

Grand électeurs élu dans chaque état.

- L'équilibre des pouvoirs: - organe constitutionnel doivent pouvoir se neutraliser les uns les autres par le système des pouvoirs et contre pouvoirs.

père fondateurs instaure un collège particulier de grand électeurs dont la tache serait uniquement d'élire le président et vice président.

B/ L'élection du président: un système complexe a plusieurs niveaux.

Ces principes instaurés par les pères fondateurs ont générés un système complexe a plusieurs niveau de l'élection du président.

Sélection des candidats:

modalités:

minimum 35 ans

américain de naissance

avoir résidé au minimum 14 ans

Depuis Arnold Schwarzenegger né autrichien: une personne naturalisé américaine peut être candidate a condition d'avoir résidé au moins 20 sur le sol américain.

Président rééligible depuis Franklin D. Roosevelt qui a arrêter la coutume comme quoi le président après le mandat de Washington ne pouvait pas être réélu.

Candidats au collège électoral

moins stricte que la précédente

tout citoyen peut être candidat a la présidentielle et a la fonction de grand électeurs

sauf les membres du congrès et fonctionnaire de l'état fédéral.

Désignation du candidat au parti:

deux modes de désignation choisi par les états

Désigné les délégués par Caucus: seul les militants du parti votent a main levée pour désigner les délégués.

Système peu démocratique mais faible cout d'organisation.

Système des primaires: soit ouverte: n'importe quel électeur inscrit sur les listes peut voter

soit fermées: seule les électeurs affiliés au parti prennent par au vote.

Système beaucoup plus démocratique mais très cher

Élection général

avec l'élection des grands électeurs:

le premier mardi suivant le premier lundi de novembre, au scrutin majoritaire a un tour, les citoyens américain élisent un nombre de grands électeurs qui correspondent au nombre de sénateur et de représentants qu'a l'État.

Avec l'élection du président:

les grands électeurs se réunissent par état le premier lundi suivant le deuxième mercredi de décembre pour l'élire a la majorité absolu.

Si aucun n'obtient la majorité absolu: le président est élu par la chambre des représentants parmi les trois candidats en tête de liste.

C'est le cas en 1824, quatre candidats en tête de liste: John Quincy Adams qui remporta.

II/ Les principes de droit constitutionnel dans le mode d'élection complexe du président américain.

Se système complexe d'élection soulève plusieurs question.

A/ Une remise en cause du principe « one person, one vote » (une voie par citoyen)

- écarts observés entre les résultats réels de l'élection et ce que serait une élection directe selon le principe « one person, one vote ».

Au niveau des états: candidats ne s'investissent que dans les états réputés acquis à son parti et dans les états-pivots qui peuvent faire basculer l'élection.

Ex: Un démocrate fera une assez maigre campagne dans les états républicains.

Etats-pivos: rôle stratégique dans l'élection, c'est dans ces états que va se jouer la campagne

Petits états ont un avantage en termes de grands électeurs.

Au niveau du suffrage populaire: l'élection pose la question du décalage entre le nombre de suffrages exprimés pour un candidats et le nombre de grands électeurs obtenu par celui ci.

Ex: élection de 2000 a montré ce décalage avec George W.Bush qui a été élu alors qu'il capitalisait 500 000 voies populaires de moins que son adversaire All Gore.

Grand électeurs soumis a un mandat impératif légal.

----> le président américain est donc élu par le peuple.