L'audit fiscal et la gestion des risques fiscaux

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Département : Sciences et Techniques de Gestion

Filière : Techniques de management

Projet de fin d’étude

Sous le thème :

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L’audit fiscal et la gestion des risques fiscaux

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Réalisé par :                                                           Encadré par :

AHAKKOUN Houssam                                                                  Mr. Rabie BENABBOU

EL YAZID Ayoub

Année universitaire : 2023/2024

Dédicaces :

     Nous tenons à dédier notre PFE à nos parents et à nos amis qui ont été une source constante de soutien, d'encouragement et de motivation tout au long de ce parcours. Votre présence inconditionnelle et vos encouragements nous ont aidés à persévérer lorsque les défis semblaient insurmontables.

     À nos parents, nous sommes profondément reconnaissants pour votre amour inconditionnel, votre soutien financier et vos sacrifices constants. Votre confiance en nous et votre volonté de nous donner les meilleures opportunités possibles ont été des piliers de notre réussite académique. Nous vous sommes éternellement reconnaissants d'avoir cru en nous et de nous avoir encouragés à poursuivre nos rêves

     À nos amis, vous avez été notre source de motivation et de divertissement tout au long de cette aventure. Votre présence, vos encouragements et votre soutien moral ont allégé le fardeau des études et nous ont rappelé l'importance de l'amitié. Les moments de joie, de rires et de partage que nous avons vécus ensemble resteront à jamais gravés dans nos mémoires.

      À nos familles qui ne cessent pas de nous encourager et de nous apporter soutien moral et matériel.

     À nos professeurs qui sont la véritable source du savoir et grâce auxquels nous pouvons réaliser ce modeste travail.

Remerciement :

Nous remercions d'abord le Dieu le tout-puissant, de nous avoir permis de poursuivre nos études et d’en arriver là aujourd’hui, et surtout, de nous avoir donné le courage, la patience d’affronter tous les aléas de la vie universitaire.

Nous tenons à̀ exprimer nos vifs remerciements à̀ notre cher encadrant, Monsieur Rabie BENABBOU. Vous avez su nous soutenir tout au long de la réalisation de notre projet de fin d’études, faisant preuve d’une grande rapidité dans vos réponses et d’une disponibilité sans faille. Nous vous conservons toujours notre profonde reconnaissance. Vous avez été pour nous un professeur de valeur depuis le début de l’année. Veuillez accepter, Monsieur le Professeur, dans ce travail nos sincères remerciements et tout le respect que nous vous témoignons.

À tous nos professeurs du département de sciences et techniques de gestion, qui ont contribué à notre formation, nous exprimons notre gratitude sincère.

Nous remercions également tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à sa réalisation. Nous espérons qu'il sera un document de travail, de référence et d'orientation pour les promotions à venir.

Enfin, notre grande gratitude va à nos deux familles, qui chacune à sa manière, nous a apporté son soutien inconditionnel si précieux.

Sommaire :

Introduction :

1.  : Généralités sur l’audit fiscal

1. Section 1 : Définition et objectifs de l’audit fiscal

1. Sous-section 1 : Définition de l’audit fiscal

Bien que la notion d'audit fiscal ne soit pas encore universellement acceptée pour cette variété d'audit, plusieurs interprétations ont essayé de l'expliquer, dont voici quelques-unes :

L'audit fiscal est utilisé pour évaluer les obligations fiscales de l'entreprise…d'examiner la stratégie fiscale de l'entreprise et suggérer, si nécessaire, des solutions visant à améliorer la gestion fiscale en réduisant la charge fiscale.^[1]

L'audit fiscal est utilisé pour établir un diagnostic des obligations fiscales  de l’entreprise et proposer des solutions pour réduire la charge fiscale.^[2]

L'audit fiscal peut être défini comme un diagnostic des informations fiscales présentées par une entité, et il permet d'obtenir une vision claire sur le fonctionnement et la situation fiscale de l’entreprise. Il permet aussi de s'assurer que l'entreprise ne dispose pas à des risques fiscaux ou au non-respect de la loi au niveau fiscal dans son contrôle.

L'audit fiscal est un moyen de prendre une décision concernant toutes les structures fiscales de l'entreprise et leur mode de fonctionnement. C'est une analyse critique de la situation et de la conjoncture fiscale de l'entreprise pour émettre une appréciation.^[3]

L'audit fiscal permet de détecter les risques fiscaux et d'améliorer la gestion des risques en proposant des mesures correctives.^[4]

• Bien que ce ne soit pas nécessairement identique au contrôle fiscal, l'utilisation de l'audit fiscal est justifiée par :

• Se préparer de la meilleure façon possible pour les contrôles fiscaux : Dans ce but, l'audit fiscal fournit des informations sur la présence ou l'absence du risque fiscal, et, si nécessaire, sur l'importance de ce risque.
• Dans le contexte économique actuel, la gestion du risque fiscal est une composante essentielle de la gestion des risques de l'entreprise : En réalité, le risque fiscal a des conséquences financières et peut sérieusement affecter la réputation de l'entreprise. En proposant un diagnostic fiscal, l'audit fiscal peut également être considéré comme une stratégie de gestion des risques fiscaux.^[5]

• Le statut de l’auditeur fiscal :

L'auditeur fiscal est un expert qui a pour mission d'analyser et d'évaluer la situation fiscale d'une entité, et il se caractérise par les caractéristiques suivantes :

• L'indépendance : L'auditeur est obligé de donner son avis sur une information en fonction de critères de régularité et d'efficacité, c'est pour cela qu'il doit faire preuve d'impartialité dans son jugement. Il est important de reconnaître cette indépendance à la fois sur le plan matériel et moral :

• L’indépendance morale : L'indépendance morale garantira que l'auditeur fiscal est honnête et intègre dans son comportement, en évitant toute pression externe qui pourrait influencer son jugement. Il doit respecter les règles professionnelles établies.
• L’indépendance matérielle : L'indépendance matérielle implique que l'auditeur n’a pas des relations personnelles avec les audités. ^[6]

• La compétence : Dans le domaine de l'audit fiscal, cette exigence est très importante, car il est essentiel que l'auditeur maîtrise non seulement la fiscalité, mais aussi les techniques d'audit, et il est nécessaire qu'il maîtrise les matières comptable, informatique, financière et juridique, ainsi que d'une manière générale tout ce qui concerne les techniques de management des entreprises.
• Le secret professionnel : Lors d'une mission d'audit fiscal, l'expert en la matière est confronté à un grand nombre d'informations et de renseignements à caractère confidentiel, qui ne doivent pas être révélées pour éviter tout préjudice ou manipulation éventuel.
• Devoir de conseil : L'auditeur n'est pas limité à repérer les problèmes. Il doit aussi offrir des recommandations concrètes pour améliorer les pratiques et les processus de l'entreprise.

1. Sous-section 2 : Objectifs de l’audit fiscal

L’audit fiscal a pour deux principaux objectifs :

• Audit de la régularité fiscal : considéré comme un contrôle qui a pour finalité de s’assurer la fiabilité des informations fiscales et il garantit que l'entreprise se conforme aux réglementations fiscales qui lui sont applicables.

En effectuant un audit de régularité, on peut repérer les anomalies, leurs origines et les risques qui en découlent, dans le but de rectifier les éventuelles infractions fiscales et éviter d'être soumis à un contrôle en ce domaine.

 La régularité fiscale peut être définie comme la conformité à  la législation et la réglementation fiscale, ainsi le respect de la règle fiscale tend en principe de la conformité  des décisions fiscales de l’entreprise et la législation et la règlementation fiscale auxquelles celle-ci est soumise. Elle consiste à examiner comment les problèmes fiscaux sont gérés au sein de l'entreprise auditée, dans laquelle l'auditeur fiscal va se demander si l'entreprise a recours à des conseillers fiscaux pour effectuer l'enregistrement comptable en conséquence fiscale.